‹ Le mariage en droit canoniqueChapitre 79 sur 224 · G. fin. X, De cland. desp., IV · texte numérisé non relu

G. fin. X, De cland. desp., IV

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que cause ignorée des conjoints, quelle que fût la bonne foi de ceux-ci, les enfants issus de ces mariages n'en étaient pas moins illégitimes ^ Hais ici quelques difficultés se présen** taient.

Fallail-il, à ce point de vue, considérer comme clandestin le mariage qui avait été contracté, non in facie Ecclesùe, mais en présence d'un grand nombre de chrétiens? Beaucoup, en doutaient, car on ne pouvait alors supposer une mauvaise intention chez les époux, et celte réunion de fidèles, c'était comme rÉglise elle-même '. A cet égard, fallait-il également considér rer comme mariage clandestin celui qui avait été célébré in facie Ecclesiœ^ mais sans publication de bans? L'affirmative, semble-t-il, ne pouvait faire doute, car le décret du concile de Latran, qui prescrivait la publication des bans, visait exprès^ sèment cette déchéance'. Cependant, comme, dans ce passage, le concile, en parlant des mariages clandestins, n'avait pas dit s*il voulait désigner les mariages clandestins seulement au sens ancien, ou aussi au sens nouveau du mot, des docteurs éminents professaient l'opinion contraire, qui était favorable \

1. C. m, X, Deeiand. desp., IV, 3; o. xiv, X, Qui fUHiunt leg,, IV, 22.

2. Panormit., sur c. ut, X, IV, 3, n* 9 : « Licet verbam Ecclesi» sumatar muUiplieiter, tamen in proposito sumitur pro coUectione fideliam (fiicit De contêcrat.y D.\, e. Ecclesia) : coutrahens ergo coram multitudine secundum patriflB conBuetudinem non dicitur clandestine conlrahere sed in faoie Eo* olesiœ, quod nota; et hoc habeo pro indubitato ubi non est consuetudo quod mittanlur edicta. • — Govarruvias, Opéra, I, p. 157.

3. G. fin., X, De cland, desp,, IV, 3 : « 8i quis verohujusmodi clandestlna vel interdicta oonjugia, inire prœsampserint in gradu prohibito etiam ignoranter, soboles de tali conjunctione suscepta, prorsns illegitima censeatur, de parentum ignorantia nuUum habltura subsidium ; cum IIU taliter contrahendo non expertes seientis vel saltem adfectatores ignorantis videantar. » — Dans ce sens, la glose, ▼<* Tali,

4. Panormit., sur c. ni, X, IV, 3, n<> 9 : « Sed ubi esset talis consuetudo (bannorum) dubito utrum habeat locum pœna hujus capituli, si quis contraxerit in fSacie Ecclesiae non prsmissis Istis denunciationibus ; et potius erederem quod non, licet ista glosa senttat oppositum, quia pœna est apposita contra contrahentes clandestlna, et non contra contrahentes edictls non priBmissis, et non potest dici clandestine ex quo in f^cie Bcclesiis, nemine prohibente, contraxit, maxime eam illnd offidum stt saeerdotis et non eontrahentium. «

Il arrivait souvent que, lorsque le mariage était dûment solennisé en face de l'Église, en droit il existait déjà, les parties ayant préalablement échangé les paroles de présent, dont elles ne faisaient que renouveler l'expression devant le prêtre*. Par suite, on admettait qu'un mariage clandestin pouvait très aisément, et après coup, se transformer en un mariage pleinement régulier; il suffisait pour cela de le faire publier et solenniser dans les formes voulues, et, dès lors, il perdait son premier caractère*. Cette régularisation était toujours imposée par les juridictions ecclésiastiques, lorsque, reconnaissant l'existence d'un mariage, elles adjugeaient l'un à l'autre un homme et une femme comme époux, soit en vertu de paroles de présent échangées entre eux ', soit en vertu de sponsalia de futuro suivies de la copula^. L'époux demandeur en reconnaissance de mariage prenait d'ailleurs expressément des conclusions à cette fin\ L'officialité métropolitaine de Reims

1. C. xxYiii, X, De spons,, IV, 1 : « ConsultatioDi taœ breviter respondemus quod mulieres, quse veniunt ad valvas ecclesiae benedicendœ cam sponsis, et ibi reclamantes adfirmant se nunqtiam in eorum matrimonium conaensitse, audire (sponsis légitime probantibus contrarium) non oportet, cum legitimis et idoneis testibus non debeat illarum simplex adsertio prœvalere. »

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