‹ Le mariage en droit canonique (tome 1)Chapitre 177 sur 241 · Govarruvias, Opera^ I · texte numérisé non relu

Govarruvias, Opera^ I

4. Pétri excep. (éd. Savigny), I, 28 : « Inter latérales vero possunt (nuptiae fieri) ultra septimum gradum, id est secundum canones intra septimam generationem... Unum tamen sapias quod si sunt ex una parte in sexto et ex alia in septimo vel ex utraque in septimo, si ante conjunctionem noscatur, nullo modo postea debeut copulari ; sin autem post matrimonium cognoscatur, non dissolvitur, sed potius legitimum durât matrimonium. » — Il est très vraisemblable, sinon certain, que ce texte, a été écrit avant la décrétale d'Alexandre II (c. ii, G. XXXV, qu. 5) qui assimile clairement, quant à leurs effets, les sept degrés de parenté. Gela donne une date approximative, remontant presque au milieu du xi© siècle, pour le Peints, ou, tout au moins, pour l'un des recueils à l'aide desquels il a été formé.

o. Les anciens canouistes disent plutôt, qu'une fois Tauteur commun trouvé,

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sait très bien pour fixer la dévolution successorale, car cette méthode donnait sûrement le plus proche parent du défunt. Mais, appliquée au mariag-e, elle présentait un inconvénient, parce qu'il s'agissait de déterminer la parenté relative de deux personnes. Lorsque ces deux personnes étaient à la même distance de l'auteur commun, appartenant à la même génération, la difficulté n'apparaissait pas; la computation canonique avait simplement pour effet de dédoubler en quelque sorte la computation romaine, de compter un ou deux degr és lorsque celle-ci en comptait deux ou quatre, et ainsi de suite. Mais, lorsque les parents à marier étaient à inégale distance de Fauteur commun, la computation conduisait à assigner à chacun un degré différent ; et, alors, la question devenait délicate lorsque l'un des parents appartenait à un degré exclu de la prohibition du mariage, tandis que Fautre y était encore compris d'après son degré. Deux solutions étaient possibles : ou s'attacher au degré du parent le plus rapproché de l'auteur commun et déclarer le mariage illicite et nul, ou, au contraire s^'attacher au degré du parent le plus éloigné et déclarer le mariage licite et valable. La première solution semble d'abord l'avoir emporté : c'est celle qu'applique le Decretiun CompeU" diense au viii° siècle ^, C'est celle que soutient encore Damiani au xi^ siècle Mais c'est la solution contraire qui devait

ou redescend de génération en génération; mais cela revient au même. Par exemple : Bern. Pap., Summa^ p, 166 : « Cum enim de aliquorum consanguinitate dubitatur, recurrendum est ad stipitem, vel saltem adejus filios, id est ad duos fratres vel sorores et dicendum : primusgradus fratres, secuudus fîlii fratrum, tertius nepotes, quartus pronepotes, quiutus abnepotes, sextus atnepotes, septimus trinepotes. »

1. G. m (Boretius, p. 37) : » Et eos qui unus in quarta alius in tertia sibi pertinent et conjuncti inveniuntur separamus. »

2. De gradibus parentelœ^ c. ix : « Si vero impares sint, nimirum ut iste sexto inveniotur gradu, illa septimo vel deiuceps, ad prœcedentem gradum, ut mihi videtur, est illico recurrendum, atque illius intuitu decernendum est in matrimoniuni taies convenire non posse. Licet enim quis limiteai jam cognationis excédât, non expeditum videtur illam ducere quam adhuc propriae lineae mensura coarctat. Expleatur siquidem priustotum undique parentelaî corpus, et sic jaiii redeant fœdera nujDtiarum. Verum si cui super hac sententia fortassis ambigitur, sedes apostolica consulatur. »

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prévaloir. Elle fut, de bonne heure ^ proposée dans l'école, et c'était l'une des règles par l'exposé desquelles on faisait l'explication de Varbor consanguinitati^ On lui donnait une forme d'axiome : Quota qiiis gradu distat a stipite toto distat a quolibet descendentium \ 11 semble pourtant qu'elle ait été repoussée expressément par Gélestin IIP (1191-1198). Mais elle fut dans la suite approuvée par Grégoire IX % et Ton devait en rester là. On l'expliquait théoriquement par cette considération que les collatéraux n'ont entre eux d'autre lien que celui qu'ils tirent de leur commune origine ; par suite, aucun parent d'une ligne ne peut avoir, par rapport à uu parent quelconque de Tautre ligne, une parenté plus proche que celle qui Funit à Tauteur commun. ^

La computation canonique embrassant sept degrés s'était peu à peu établie; mais, bien que passée dans les mœurs, elle eut à subir une sérieuse attaque lors de la première renaissance des études de droit romain. Ge retour offensif se produisit en Italie, dans la seconde moitié du xi^ siècle. Il nous est suffisamment connu par l'écrit de Pierre Damicn, De gradibiis parentelœ , qui eut pour but de combattre cette doctrine, et par la décrétale d'Alexandre II, qui la condamna ^. G'est une consultation solennelle donnée aux Florentins par les

1. Bern. Pan., Summa Décret,^ p. 167 : « Quod si qui inaequaliter desceodurit a stipite, toto gradu iiit« r se distabunt, quoto desceudit ille qui plus desceu'iit; verbi gratia descendit uuus quarto gradu vei quiuto vel sexto, alius septinio, distant ergo inter se septimo. Si ergo aliqua persona descendit a stipite octavo gradu, alia vero septimo vel sexto vel quinto vel quarto, possuut licite coutrahere matrimoniuni inter se, cum distent inter se octavo gradu. »

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