Ep. CLVIII, p
2. G. VIII, X, De consang.^ IV, 14 : « Prohibitio quoque copulse conjugalis quartum consanguinitatis et affîuitatis gradum de csetero non excédât; quoniam in ulterioribus gradibus non jam potest absque gravi dispendio hujusmodi prohibitio generaliter observari. »
3. G. vin, X, De consancj. : « Non débet reprehensibile judicari, si secun-
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pour implanter la règle des sept degrés, celle-ci certainement appartenait à la pure coiistittitio ecclesiastica^ au droit humain, non au droit divin ; elle n'était donc pas immuable ^ On trouva d'ailleurs des raisons pour démontrer Fexcellence mystique du nombre quatre, comme on en avait trouvé jadis pour établir celle du nombre sept".
Pour l'application de la prohibition du mariage entre parents, le droit canonique exigeait-il une parenté légitime? Non; on s'attachait aux liens du sang, et la parenté purement naturelle suffisait. Cependant, en ce qui concerne la parenté paternelle, cela semblait faire difficulté, d'après les principes du droit romain que suivait le droit canonique. En droit, le spiirius^ ou vidgo conceptiis, n'avait pas de père, par suite pas de parents paternels. On ne s'arrêta pas à cette objection, qui, d'ailleurs, ne pouvait pas pleinement porter en droit canonique"". Le mariage était fondé sur le droit nature], c'était donc la parenté naturelle qu'il fallait seule considérer : la filiation paternelle purement naturelle, ou même adultérine, et la parenté qui en découlait, était prise en considération, pourvu qu'elle pût être prouvée tant par la commune renommée que par l'aveu des époux; mais, si les époux niaient, d'après Hostiensis, il fallait, faute de preuves, laisser à leur conscience la décision
dum varietatem temporum statuta quandoque varieutiir humana, praesertim cum urpfcns nécessitas vel cvideos utilitas id exposcit, quoniam ipse Deus ex: his quae iu Veteri Testanieiito st^ituerat, nonuulla muta vit ia iiovo. »
1. Voyez ce que dit Pan or rai tan us de la mutabilité des lois, sur c. vin, X, De consang,, n^ 2 : u Et per hoc dicunt quidam, volentes detrahere scientiae juris, quod non est proprie scientia, quia scientia est de incorruptibilibus et impossibilibus aliter se habere... Sed scientia juris mutatur quotidie, Sed dicendum est, quod licet mutentur constitutiones particulares, non tamen mutatur ipsum dictamen seu causa finalis juris. Nam ssepe lex proditur ut appetitus noxius sub juris régula limitetur; finis ergo juris est invariabilis sed constitutiones mutantur et deserviunt fini. »
2. C. VIII, X, De cons., IV, 14. — Cf. Covarruvias, Opéra, I, 16o.
3. Voyez ci-après, Des effets du mariage quant aux enfants^ deuxième partie, titre m, ch. i, section 2.
4. Hostiensis, Summa, p. 372 : u Cum talis (spurius) filius patrem non habeat, non habet consanguineos ex parte patris, quem non habt^t nec probare
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La cognatio legalis est celle qui dérive de radoplion. Ici^ nous avons affaire à une création du droit romain, que le droit canonique fit sienne dans une certaine mesure. On peut même affirmer que cette prise en considération de la parenté adoptive, dans la théorie canonique, ne se produisit que lors de la renaissance des études de droit romain au moyen âge. Un texte du ix^ siècle, la célèbre réponse de Nicolas ad consulta Bidgarorum % mentionne bien cet effet de l'adoption, mais simplement par une référence à la législation séculière^ et pour justifier, par cet exemple, la prohibition de mariage introduite par FEglise à raison de la cognatio spiritualis^ . Au décret de Gratien on ne trouve sur ce sujet, outre la lettre de Nicolas I^"*, qu'un passage du Digeste^ et une décrétale de Pascal II (1099-1 118) qui renvoie aux lois romaines ^. La Corn- \ pilatio prima et les décrétâtes de Grégoire IX ont chacune un titre de cognatio7ie legali^; mais il ne contient, de part et d'autre, qu'un passage de la lettre de Nicolas I^^
En droit romain, Tadoption créait la parenté civile ou agnation : l'adopté devenait Tagnat de tous les agnats de son père adoptif ^. Il est vrai que cette parenté civile créée par l'adoption
potest. Dico praecedentia locum habere quoad ea qua> proveniunt ex jure civili ; sed cum matrimonium sit de jure naturali, etiam iuter taies dico matriiuonium prohibendum, cum pater utrumque naturaliter genuerit... Hoc dico si gradus probari possit, tum per famam, tum per coiifessionem coiijuguiii, scilicet quia uxoratus, vivente légitima uxore, secundae adhœsit de facto et expulit legitimam, et sic h^ec mulier adultéra ia domo adulteri et morando cum eo peperit. Idem etiam si publica fama sit quod maritus filius sit { prioris fmariti) sponsor quamvis vulgo quaesitus. Si tameu conjugcs confia \ teantur aliter, videntur relinquendi conscientite suœ, propter prohationis > defectum, saltem si dicantur esse in gradibus canonica iustitutioiie prohibitis 1 non divina. » I 1. C. I, G. XXX, qu. 3.
