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disparaissait par TefTet de Témancipation ; mais, tant qu'elle durait^ elle produisait aussi la cognatio entre ceux qu'elle unissait; et, cette*dernière étant, dans une certaine mesure, un empêchement au mariage entre parents, la parenté adoptive empêchait le mariage dans la même mesure. Parfois même, le droit romain lui faisait produire, à ce point de vue, des effets qui lui survivaient. Ceux que la parenté adoptive avait mis dans les rapports respectifs d'ascendants et de descendants, ne pouvaient plus jamais contracter mariage ensemble, alors même que la parenté civile, qui les unissait, aurait préalablement disparu par Teffet d'une émancipation. En ligne collatérale^ au contraire, la parenté adoptive n'était un obstacle au mariage qu'autant qu'elle durait; une émancipation, en la faisant cesser, rendait le mariage possible.

Le droit canonique fit entrer ces règles dans son système, et conféra^ par là même, à la parenté adoptive la valeur d'un empêchement dirimant'. Celle-ci se présentait aux canonistes sous deux formes^. L'une était la parenté en ligne directe, quasi ascendentium vel descendentiiim ; et ils la traitaient comme les jurisconsultes romains, y voyant entre l'ascendant adoptif et le descendant adoptif un empêchement perpétuel et dirimant, alors même que l'adoption avait cessé ^ . L'autre était la parenté collatérale, alia quasi ex late^^e vejiientitmi. Cellelà, les canonistes la considéraient comme ne créant qu'nn empêchement temporaire, d'après la théorie romaine; l'empêchement disparaissait par suite de l'émancipation^. Mais elle soulevait un certain nombre de questions.

1. Panormit., sur la rubrique, X, De cognai, leg.^ IV, 2 : « Et nota ex rubro juncto nigro quod lex civilis quandoque inducit impedimentum habile ad impediendum et dirimendum. Sed puto hoc procedere non ex dispositione juris civilis sed ex sx^eciali approbatione Ecclesiae. »

2. Ils en signalaient aussi une troisième, mais alors il s'agissait proprement d'alliance, non de parenté. Bern. Pap., Sumvia, p. 162 : ce Tertia quae legalis affinitas dici potest est inter me et uxorem filii mei adoptivi, similiter inter filium meum adoptivum et uxorem meam. »

3. Hostiensis, Siamna^ p. 371 : Ascendentium et descendentium cognatio impedit matrimonium contrahendum et dirimit contractum, durante filiatione vel soluta per emancipationem vel alio modo. »

4. Hostiensis, Siuiima, p. 371 : u CoUateralium vero cognatio impedit matri-

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En premier lieu, le droit romain avait étendu l'empêchement de mariage produit par cette parenté jusqu'au troisième degré, comme celui produit par la parenté naturelle *. Quelle extension fallait-il lui donner en droit canonique? Les docteurs ne paraissent pas avoir énoncé sur ce point une règle précise. Mais Bernard de Pavie constate que le mariage est interdit entre mon enfant adoptif et mon enfant naturel, mon frère ou ma sœur'. Hostiensis déclare également que les personnes qui, par suite d'une adoption, sont devenues respectivement oncle et nièce, grand-oncle et petite-nièce ne peuvent contracter mariage ensemble ^. C'était la reproduction de la règle romaine ; mais, en suivant sa logique propre, le droit canonique aurait pu aller plus loin; il aurait pu décider que le mariage était interdit entre l'adopté et les agnats de l'adoptant jusqu'au septième degré de computation canonique. Peut-être quelquesuns le proposèrent-ils*; mais le développement se fit en sens contraire. Le mariage fut seulement interdit entre frères et sœurs naturels et adoptifs. Panormitanus, sans énoncer la règle, la suppose, car il n'examine pas d'autres hypothèses que celles-là. Au cours du xvi® siècle, elle sera nettement affirmée '\

monium coiitrahendam et dirimit jam contractum, durante adoptione; sed, ea soluta, non impedit nec dirimit jam contractum. » 4. I7isé. I, 10, 6.

2. Summa décret., 162 : k Quasi ex: latere est inter filium meum naturalem et filiam meam adoptivam, vel inter fratrem meum et fillam meam adoptivam. »

3. Summa, p. 371 : « Sic ergo frater legitimus et naturalis non potest contrahere cum sorore adoptata, certe nec jjatruus adoptivus cum nepte adoptiva vel pronepote. »

4. Roberti Flamesburiensis^ Summa de matrimonio . édit. Schulte, 1868, xxr, § 18 : ^< Et est legalis (cognatio\ quae fit per adoptionem, quando aliquis adoptât alium in fratrem vel filium vel nepotem et sic usque ad VU gradus secundum aliquos. » — M. Freisen, op. cit., p. 559 entend ce texte, comme si fauteur croyait que f adoptant pouvait déterminer la relation, le degré de parenté qui existerait par suite de f adoption entre lui-mAme et fadopté. Le sens que je lui attribue paraît plus vraisemblable qu'une bourde aussi grossière.

o. Gonzalez Tellez. sur c. un., X, De coq. leg., IV, 12, p. 173 : « Est etiam fraternitas legalis inter adoptatum et filios adoptantis. » Cependant il dit un

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Le mariage était interdit entre Tenfant légitime et naturel d'une part, et Tenfant adoptif d'autre part ; mais, Tétait-il aussi entre ce dernier et l'enfant illégitime de Tadoptant ? On pouvait en douter; car, entre eux, manquait ie lien qui unissait les premiers^ la famille civile ^ Ce fut cependant la solution contraire qui l'emporta, soit parce qu'on décidait que le fils illégitime ne pouvait pas contracter mariage avec la fille spirituelle de son père, qui était comme une fille adoptive, soit parce que Tenfant adoptif, durante ado ptione^ était assimilé à un enfant légitime^ On déclarait également le mariage interdit entre deux enfants ad op tifs du même père ; mais on en avait douté, quoique cela fût bien conforme au droit romain

Mais la question la plus grave, la question fondamentale que soulevait cette fraternitas legalis était de savoir si elle constituait un empêchement dirimant ou simplement prohibitif. De bonne heure, certains docteurs avaient soutenu qu'elle ne pouvaitconstituer un empêchement dirimant, parce que Tempêcbement ici n'était pas perpétuel, pouvant disparaître par Telfet d'une émancipalion ^, Tel était l'avis de Durantis et de Johannes Andreœ. Ils considéraient comme illusoire d'annuler un ma-

peu plus loin : « Cum per adoptionem iater adoptivum fîlium et fîlios uaturales adoptantis quaesita fraternitas sit, aliave ex transverso cognatio^ ideo inter in eos nuptifp< consistere non possunt. »

1. Glose sur c. un., X, De coq, leg,^ Quamdiu : a Sic etiam potest dici quod filius illegitimus potest copulari fîliae adoptivae : quia illegitimus non est in potestate patris. »

2. Panormit., sur c. un., X, De cog. ^eg,y n^ 7 : « Filius illegitimus non potest contrahere matrimonium cum fîlia spirituali patris sui, et idem senliunt hic doctores respectu fîliae adoptivae, ut quemadmodum filius illegitimus non potest contrahere cum fîlia carnali légitima, vel cum alla cousanguinea, sic nec cum fîlia adoptiva. »

3. Glose citée : « Sed numquid fîlii adoptivi possunt contrahere inter se? Dici potest quod sic, quia non invenitur prohibitum. »

4. Glose sur c. un., X, De cog. leg.^ Quamdiu : « Dicunt quidam quod non dissolvitur matriiponium, cum illud impedimentum sit temporale. » — Bern. Pap., Summa de inatr,^ p. 298 : « Non deerunt forte qui rationabiiiter dicant hanc cognationem impedire matrimonium contrahendum sed non dirimere contractum : cur enim divideretur ante emancipationem factum quod post illam est ratum? Numquid emancipatio potest facere consensum legitimum? M

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riage, qui, aussitôt après^ au moyen d'une émancipation, pouvait être à nouveau valablement contracté ^ Mais Topinion contraire prit le dessus. Dès le début, Hugutio avait répondu d'une façon topique à l'objection principale : V impedimentum ligaminis était certes un empêchement dirimant, et, cependant, d'un instant àrautre,il pouvait cesser par la mort d'un des conjoints^. Ici aussi l'empêchement n'était pas nécessairement perpétuel, mais il pouvait l'être^. fraternitas legalis restera un empêchement dirimant.

Telle est la théorie qu'avaient construite les canonistes. C'était simplement un frag^ment de la législation romaine qu'ils s'étaient approprié en le modifiant légèrement. Mais, parla même, ces règles étaient destinées à avoir peu d^applications pratiques chez les peuples dont le mariage était régi par le droit canonique. En effet, l'adoption que les canonistes avaient en vue, c'était seulement Tadoplion du droit romain ; or celleci ne se retrouve guère dans les coutumes du moyen âge, ni même dans les lois postérieures. Et le sentiment certain des canonistes anciens étaitde ne point tenir compte des adoptions de fait ou des pratiques coutumières qui, dans une certaine mesure, tenaient lieu de l'adoption

Il y a plus: les canonistes avaient douté que^ dans le droit romain, tel qu'il était sorti des réformes de Justinien, Tadop-

1. Panormit., sur c. un., X, Decog. leg., 6 : u Licet Spe(culator) tenuerit primam opiiiionem, et vidotur ibi sequi Jo(anaes) An(dreœ) : fuudamentum suum est quia, si matrimouium separetur, separalio esset frustatoria, cum facladissolutione per emancipationem statiui possit contrahere matriiijouiuin. »

2. Glose sur c. un., X, Dre cog. leg., Quamdiu : « Hu(gutio) die t quod non est matrimoniuin nec obstat quod impedimentum sit temporale, et inducit simile : hodie non possum contrahere cuni illa quae habet viram, tamen cras potero, mortuo viro suo. Et huBC decretalis i'acit pro Hug. »

3. Panormit., loc, cit, : « Item satis est hoc impedimentum posse esse perpetuum, quia idem juris est de eo quod est perpetuum, quod de eo quod potest esse perpetuum. »

4. Panormit., loc. cit., n^ 3 : « Pone quod citra solemnitatem iegalem aliquis coram vicinis seu honestis viris recipiat aliqiieni in filium. Numquid ex ista adoptione impediatur matrimouium, prout hic dicitur, et numquid iste fîlius acquirat jura filii légitime adoptati? Ho(stiensis) tenet quod non; quod bene notabis, quoniam non servata forma corruit ex toto iste actus. »

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tion pût toujours créer \^ cognatio legalis. On le sait, d'après le droit de Justinien, l'adoption qui est faite par une autre personne qu'un ascendant de Tadopté ne produit plus que des effets restreints, et les commentateurs l'ont appelée, pour cette raison, adoptio minus plena ou imper fecta : Tenfant adopté reste alors sous la puissance de son père naturel et ne passe pas sous celle de Tadoptant ^ . Les docteurs se demandaient si, dans ce cas, il y avait cognatio legalis et empêchement de mariage. Certains le niaient , et n'attribuaient ces effets qu^kVadrogatio etkVadoptio perfecta^ . Cependant, on l'admettait dans l'opinion commune Mais la controverse ne s^éteignit point; elle dure encore de nos jours * .

La cognatio spiriticalis dérivait de la participation à certains sacrements. Ces sacrements étaient le baptême et la confirmation ^ . Le point de départ de cette création fut le baptême. Celui-ci fut considéré comme la source d'une parenté spéciale,