CHAPITRE VII

Le procès de Maximilien. — La sentence. — L'appel de Victor-Hugo — Les coupables. — Le bilan de Ja guerre. — La guerre du Mexique et le Droit International.

Le conseil de guerre s’essembla, au théâtre d’Iturbide. L'’affluence était considérable. La scène était occupée par les membres de la Cour et le reste du théâtre par les spectateurs. A droite, siégeaient les membres du conseil de guerre. Sur la gauche, et vis-à-vis du banc du conseil, on avait placé des tabourets pour les accusés et des sièges pour leurs défenseurs. La plus profonde émotion pouvait se lire sur les visages de tous les assistants, et le plus grand silence régnait dans l’assemblée. Les généraux Miramon et Mejia furent menés, à 9 heures du matin, dans une voiture escortée, par devant et par derrière, de carabiniers de Galeana, et sur les côtés, d’une compagnie du pouvoir suprême et d’une compagnie du 4 bataillon. Ces accusés ayant été conduits dans un cabinet adjacent, le président ouvrit la séance. Les membres de la Cour et les défenseurs se rendirent ensuite à leurs places, chacun dans l’uniforme de son emploi. Le lieutenant-colonel Manuel y Aspiroz, remplissant les fonctions de juge-avo-

LE PROCÈS DE MAXIMILIEN dl

cat, donna lecture de l’acte d'accusation et des interrogatoires. On remarqua la question suivante qui avait été posée à Maximilien: « Voulez-vous admettre que vous êtes responsable de toutes les luttes qui ont eu lieu au Mexique, depuis l’évacuation du pays par les troupes françaises? » L’empereur avait répondu: « Non. Juarez est responsable de tout cela. Après le départ des Français, Je lui envoyai un messager et lui proposai de proclamer une amnistie générale et un pardon complet pour tous ceux qui s'étaient identifiés avec moi dans la cause impériale. Juarez a refusé, et je n’avais rien autre à faire que rester «et tenter tous les efforts possibles pour protéger une grande partie du peuple mexicain ». Le juge-avocat lut d’autres pièces par lesquelles il résultait que Maximilien avait demandé l'autorisation d’appeler trois avocats de Mexico pour le défendre, ainsi que le baron de Magnus, dont il sollicitait la présence pour arranger des affaires de famille, ou des affaires d’un caractère national, de haute 1mportance, pour la Vénétie, l'Italie et l’Autriche. Les défenseurs étaient:

Pour Maximilien: MM. Jesu Yasquez de Queretaro, Eulabio Ortega, Mariano Riva Palacio, Rafaël Martinez de la Torre de Mexico;

Pour Miramon: MM. Jarigui de San Luis de Potosi et Ambrosio Moreno de Queretaro;

Pour Mejia: MM. Prospero C. Vega, de Queretaro.

Les défenseurs commencèrent par protester contre la juridiction du conseil de guerre: Max:imilien la déclarait illégale, attendu qu’elle s’appuyait sur la loi du 25 janvier 1862 contre les traîtres au pays; qu’en sa qualité d’étranger, il ne pouvait être traître envers un pays qui n’était pas le sien et dans lequel il exerçait des fonctions élevées qui le mettaient au-dessus de la loi.

Thomas Mejia fut le premier introduit, et, quand il se fut assis sur un tabouret, son défenseur aborda la question constitutionnelle avec autant d’éloquence que de force d’argumentation. Il nia que la loi du 25 janvier fût applicable à Me- Jia, qui, dans ses campagnes, s'était borné à se défendre sans jamais attaquer; qu’il n’avait jamais versé le sang des prisonniers; qu’il avait eu entre les mains le sort d’un grand nombre d’officiers de l’armée libérale, entre autres Arteaga, l’illustre martyr, et qu'il les avait traités, tous, avec humanité. L’avocat, touchant ensuite au caractère politique de l’accusé, dit que Mejia était resté fidèle à ses convictions: 1l avait cru loyalement que le peuple désirait spontanément un trône. En terminant, M. Prospero C. Vega rappela à la cour martiale que la Constitution de 1857 avait aboli la peine de mort et qu’il ne fallait pas souiller du sang versé sur l’échafaud les lauriers moissonnés par la victoire. Répondant à une question du président, Mejia déclara qu'il n’avait rien à ajouter. Les gardes l’emmenèrent et Miramon prit sa place. Ses défenseurs, MM. Jarigui et Moreno,

s’attachèrent à établir que la loi du 25 janvier ne saurait être appliquée à Miramon; que l’accusation s’appuyant sur la résistance de l’accusé au gouvernement constitutionnel, son pronunciamento à Puebla, son enlèvement des fonds de la convention, son usurpation de pouvoir, et, en dernier lieu, ses campagnes sous le drapeau de l’Empire n’était pas fondée. Le défenseur s’éleva énergiquement contre l’application de la loi du 25 janvier à des faits commis avant la mise en vigueur de cette loi, pour quelques-uns desquels il avait déjà subi la peine légale, et pour les autres desquels il avait pour complice le premier magistrat de la nation, le général Comonfort, et tous ceux qui avaient suivi le cours des événements de la guerre civile. La défense était d’avis qu’on ne pouvait prétendre que Miramon s'était joint à l’intervention parce qu’il habitait en pays étranger au début et pendant l’établissement de cette intervention sans qu'il y prit part; qu'étant à l’étranger, il avait offert ses services à Juarez, que ses services avaient été acceptés, et que s’il ne les avait pas rendus il en avait été empêché par des causes indépendantes de sa volonté; qu’il revint dans son pays lorsqu'il lui était devenu impossible de vivre plus longtemps à l’étranger ; qu’il trouva l’Empire déjà établi; qu'il fut alors banni par Maximilien. Etant devenu l’ennemi irréconciliable des étrangers, il retourna à Mexico à l’époque où le général Castagny se retirait avec les dernières troupes

françaises. C’est alors qu’il marcha avec ses par- 8 M

tisans jusqu’au moment où il fut fait prisonnier. En terminant, MM. Jaregui et Moreno soutinrent que la loi du 25 janvier n’était pas applicable à Miramon et que, pour les actes commis dans la dernière période de sa carrière, il était protégé par les garanties constitutionnelles de la loi des nations, qui détermine les droits des prisonniers de guerre. L’avocat, dans le cours de sa défense, parla de la clémence dont l’accusé avait toujours fait preuve envers les prisonniers de guerre et dit que lui-même, étant prisonnier de Marquez, avait été sauvé par Miramon au moment où il allait être fusillé. La défense étant terminée, et Miramon ayant déclaré qu'il n’avait rien à ajouter, il fut emmené à son tour.

La cause de Maximilien fut appelée la dernière. I] avait eu deux attaques de dysenterie et se trouvait dans l’impossibilité de comparaître.

Les griefs articulés contre lui étaient:

1° L’usurpation de l’autorité suprême;

2° Promulgation du décret du 3 octobre 1865 sur la mise à mort sommaire, vingt-quatre heures après leur arrestation, de tous les prisonniers libéraux pris les armes à la main. En vertu de ce décret, et au mépris des lois de la guerre, exécution des généraux Arteaga et Salazar et d’un grand nombre d'officiers de tous grades;

3° Promulgation du décret du 7 mars 1867, lequel assurait la continuation de la guerre civile après le départ des troupes françaises;

4 Décret créant une régence et tendant à per. pétuer ainsi l’usurpation du pouvoir suprême et la guerre civile alors que tout espoir de succès était perdu.

MM. Jesu Maria, Velasquez et Eulabio Ortega prirent d’abord des conclusions tendant à décliner la compétence de la cour martiale. Le conseil des défenseurs réunis était d’avis que, pour juger dans l’espèce, la loi n’était pas applicable, qu’il y aurait inconstitutionnalité. Il appuyait fortement sur l’irrégularité avec laquelle procédait la cour, en l’absence de tous les témoignages, de documents et de preuves. « La situation dans laquelle se trouve la défense, disait-il, rend celle-ci incomplète. Le cas est d’une si haute importance, il implique tant de points touchant le droit international, l’histoire et la politique, que les quarantehuit heures accordées à la défense ne suffisent pas pour la préparer. Or, le prisonnier ne doit pas être privé des moyens propres à le défendre. La nature de l’affaire demande que la légalité soit observée en tout, que le calme et la réflexion président à toute la procédure, afin que la bonne renommée de la république reste intacte aux yeux du monde, qui attend avec une si grande sollicitude le dénouement de ce drame social. »

La position prise en ces termes par Ja défense était appuyée de citations prises dans divers auteurs. La cour passa outre et obligea la défense à accepter le débat. Les défenseurs déclarèrent qu’ils pourraient se taire en excipant de l’incom-

pétence de la cour et de l’illégalité de la procédure, mais qu’ils ne le feraient pas. M. ü)rtega dit qu’il allait répondre à toutes les accusa: ions articulées contre le prisonnier, parce qu’en l’avait forcé de parler, mais sans reconnaître ‘;u’aucune de ces charges fût appuyée sur la moindre preuve. Il rappela toute l’histoire de l’accusé, son arrivée au Mexique, et repoussa l’accusation qui te représentait comme un usurpateur. Maximilie”, étant à Miramar, reçut une députation de délégaés mexicains qui lui furent présentés par un haut fonctionnaire de la cour autrichienne. Cette députation venait lui offrir la couronne du Mexique. Maximilien refusa d'accepter cette couronne tant que la volonté de la nation ne lui serait pas connue. Dans l’intervalle, les Français occupèrent le Mexique. Sous la terreur des baïonnettes, une assemblée de notables fut convoquée. Elle vota la création d’un empire mexicain dont l’archiduc devait être le chef. Grâce à l’influence de cette même assemblée, beaucoup de municipalités donnèrent leur adhésion, et les actes de cette adhésion furent remis à l’empereur élu. Maximilien, hésitant encore, consulta les jurisconsultes les plus éminents de l’Angleterre, et le collège de Londres déclara qu'il était élu empereur par la volonté de la nation. Les juristes de Londres ignoraient, aussi bien que le candidat, les moyens employés au Mexique pour obtenir l’unanimité du peuple par les partis triomphants. Maximilien accepta sans se croire usurpateur, persuadé, au contraire, qu’il

était souverain légitime. IL fut d’ailleurs confirmé dans cette croyance par l'accueil qui lui fut fait à son arrivée dans le pays, où il entra sans escorte militaire, accompagné seulement de sa famille; enfin par les ovations qu’il reçut dans son trajet de Vera-Cruz à Mexico et dans les villes de l’intérieur qu'il visita par la suite, M. Ortega nia que Maximilien eût été l'instrument de la France ; l’empereur avait été en conflit avec cette puissance postérieurement à l’accord fait à Miramar: la France avait demandé la cession de Sonora, et l’empereur l’avait refusée, en insistant même pour que l’article stipulant cette prétention fût rayé; enfin, il avait été constamment opposé aux demandes des officiers français, et cet état de choses avait duré jusqu’au jour où ceux-ci avaient quitté le pays. Dès que Maximilien eût aperçu les premiers symptômes du mécontentement général, 1l s’éloigna de la capitale. Retiré à Orizaba et Cuernavaca, il appela auprès de lui ses ministres d'Etat, tint conseil avec eux et les consulta sur la légitimité de son élection et sur le vœu du peuple. Ils lui représentèrent ce peuple comme tout à fait fidèle (1).

La défense réfuta ensuite très habilement l’aceusation de cruauté. Le décret du 3 octobre avait été signé par Maximilien alors que Juarez n’était

(1) La Bédollière. — Le Procès de Maximilien dans l «Histoire des peuples anciens et modernes ». Chapitre Guerre du Mexique.

plus sur le territoire mexicain. Ce décret débute par cet exposé des motifs: « La Cause que Don Benito Juarez a défendue avec tant de valeur et de constance a succombé sous la force, non seulement de la volonté nationale, mais aussi de la loi que ce fonctionnaire invoquait à l’appui de ses prétentions. Aujourd’hui, la faction même dans laquelle cette cause avait dégénéré cesse d’exister par le départ de son chef du sol natal ».

Bien que Juarez n’eut pas quitté un seul moment le Mexique pendant les cinq ans de la guerre, on le croyait à New-York: on l’y avait vu, il devenait done naturel de penser que tous les guerilleros n'étaient que des bandits, agissant pour leur propre compte et qu’on pouvait ne pas leur accorder les bénéfices de prisonniers de guerre. Ortega affirma qu’un des articles les plus sévères des décrets de 1865 avait été dicté par le commandant en chef des troupes françaises. Il ajouta que ces décrets avaient bien plus pour but de jeter la terreur dans l’âme des ennemis de l’empire que de les livrer à un pouvoir discrétionnaire. Aucune demande de preuves n'avait été faite sans être accueillie. Bien plus, à quelque heure du jour ou de la nuit qu’une requête en grâce parvint à la résidence impériale, ordre était donné d’en informer Maximilien, sans égard pour son sommeil ou pour ses occupations; et cet ordre avait été strictement exécuté. |

La défense s’attacha à démontrer ensuite que la loi de 1862 était incompatible avec les droits de

la nation en tant que le conquérant se fait juge du vaincu. Elle conclut en priant instamment la cour, au nom de la civilisation et de l’histoire, qui aurait à juger les terribles actes de ce jour, de sauvegarder comme partisans de la seconde émancipation du Mexique la bonne renommée du pays aux yeux des générations futures, qui applaudiraient au couronnement de la plus grande des victoires par le plus grand des pardons.

Lorsque M. Ortega cessa de parler, il était neuf heures du soir, et la cour martiale s’ajourna au lendemain huit heures du matin. À l’audience du 14 juin, les accusés n'étaient pas présents. Le président de la cour martiale demanda aux défenseurs s’ils avaient quelque chose à ajouter; ceuxci répondirent qu'ils ne voulaient présenter aictuellement aucune observation nouvelle; qu’ils réservaient le surplus de leurs moyens pour une phase ultérieure de la cause.

Le juge-avocat, M. Manuel Aspiroz, énuméra de nouveau les charges articulées contre les prévenus en citant certains documents émanés du gouvernement impérial. Il reprochait à Maximilien d’avoir essayé de prolonger la guerre en créant, le 7 mars 1867, une régence dans le cas où il perdrait la vie dans une bataille. En réponse aux efforts de M. Vega pour établir l’absence de preuves, le juge-avocat soutint que ces accusations étaient fondées sur la notoriété, qui est une preuve suffisante.

En vertu de l’article 28 de la loi du 2 janvier,

le crime capital était suffisamment établi, même en dehors de l’identité constatée de personnes. L'absence de textes et de témoignages, que la défense jugeait si étrange, n’avait aucune importance. On n’en avait pas besoin. Les accusés avaient été pris les armes à la main, leurs crimes étant connus du monde entier. Le juge-avocat conclut que la peine capitale fût appliquée aux accusés.

MM. Vasquez et Ortega présentèrent successivement la défense de l’archiduc. Le premier réfuta soigneusement les charges et conclut par ces paroles qu’il adressa à la cour: « Si vous condam- : nez à mort l’archiduc, je m'inquiète peu d’une coalition européenne ou d’une attitude menaçante de la part des Etats-Unis. J’ai confiance dans les armées libérales de la République qui ont chassé les Français de notre territoire. Mais je crains la réprobation universelle qui pèsera sur notre pays, comme un anathème, ce qui serait pire que la mort, et cela à cause de la nullité des actes de cette cour }.

M. Ortega prit alors la parole. Il protesta contre l’irrégularité de la procédure. Il appela l’attention sur ce principe de justice et de droit qui veut que le juge-avocat donne lecture de son réquisitoire avant les plaidoiries, afin que la cour attende en dernier lieu les paroles de l'accusé. Il reprocha à M. Asquiroz d’avoir pris pour base de son accusation les réponses faites par les défenseurs à l’appui des preuves fournies par la dé-

fense, ce qui était tout à fait contraire à la pratique légale et à l’ordre naturel des choses, d’avoir énoncé dans son réquisitoire des preuves qui n’avaient pas été lues dans le cours du procès, ce qui démontrait qu’il avait mis à profit la suspension de l’audience pour ajouter à son accusation dans la nuit, en puisant de nouveaux points d’attaque dans la défense même, procédé en dehors de toute légalité dans une question de vie et de mort. Ne semblait-il pas requérir contre les accusés, plutôt d’après leurs dires que d’après les preuves articulées contre eux dans l’acte de poursuite? En ce qui touchait l’accusation basée sur ce que l’archidue aurait cherché à prolonger la guerre en nommant une régence pour le cas de sa mort, le défenseur déclara que l’acte d’abdication, signé à Cerro de la Campana, existait réellement. Quant à l’article 28 dont le juge-avocat avait parlé pour justifier l’absence de témoignages et de preuves écrites, le conseil de défense tout entier répondit que les temps d’inquisition étaient passés où de simples formes étaient tout ce qu’on demandait pour former une conviction. Les défenseurs n’avaient jamais supposé que M. Aspiroz s’attendît à ce que la cour, composée de jeunes et braves défenseurs de la République, s’assemblât pour condamner et non pour être convaincue. Enfin, ils n'avaient pu croire que l’honorable cour voulût faire de la justice ue comédie au lieu de procéder selon sa conscience. Cette idée n’avait pu naître que de l’étrange argumentation du juge-avocat. Un des

membres du conseil de défense, M. Vega, demanda au juge-avocat de quel droit il avait annulé l’ordre du gouvernement suprême l’invitant à parler conformément aux articles 6 et 11 de la loi du 28 janvier. M. Ortega donna lecture de cet ordre et prit acte de l’infraction. M. Jaregui prit des conclusions au nom de la défense. M. Moreno déposa une protestation contre l’admission d’un témoin après le procès, la poursuite étant close et le juge-avocat ayant reçu ample motification de la défense. é

La cour martiale se retira en séance secrète pour formuler son arrêt, et à dix heures du soir elle condamna à la peine de mort Maximilien de Habsbourg, Miquel Miramon et Thomas Mejia, en fixant l’exécution au 16 juin.

Communiquée le même jour au gouvernement de Juarez, qui était établi à San-Luis de Potosi, en attendant la prise de Mexico, cette sentence fut discutée en conseil de cabinet. Juarez laissa Escobedo libre d'agir; toutefois, l’exécution fut ajournée jusqu’au 19.

Pendant ce temps, les avocats de Maximilien travaillaient à obtenir sa grâce. MM. Palacio et de la Torre, qui étaient venus de Mexico pour diriger la défense, s’adressèrent directement à Juarez; mais leur intercession fut vaine.

Peu de jours avant l'exécution des prisonniers, les représentants de la Prusse et d’Angleterre vinrent à Queretaro pour tenter encore de suprêmes démarches. Elles furent rejetées. Une réponse

L’APPEL DE VICTOR HUGO 123 également négative avait été faite à Victor Hugo; qui avait écrit au président Juarez: « Au-dessus de tous les codes monarchiques d’où tombent des gouttes de sang, ouvrez la loi de lumière, et au milieu de la sainte page du livre suprême qu’on voie le doigt de la république posé sur cet ordre de Dieu: Tu ne tueras point. Ces quatre mots contiennent le devoir. Le devoir vous le ferez. L’usurpateur sera sauvé si le libérateur n’a pu l’être. hélas! Il y a huit ans, le 2 décembre 1859, du droit du premier venu, j'ai pris la parole au nom de la démocratie, et j’ai demandé aux Etats-Unis la vie de John Brown. Je ne l’ai pas obtenue. Aujourd’hui, je demande au Mexique la vie de Maximilien. L’obtiendrai-je? Oui, et peut-être même à cette heure est-ce déjà fait. Maximilien devra la vie à Juarez }.

Cette lettre arrivait trop tard, car l’exécution avait eu lieu la veille. Le 19 juin, les condamnés avaient été fusillés. Maximilien déclara qu’il mourait pour l’indépendance et la liberté du Mexique. Miramon ceria: &« Vive l'Empereur! » Mejia couvrait de baisers un crucifix. L’officier qui commandait le peloton d’exécution leva son épée et les trois condamnés tombèrent (1).

Et maintenant que le drame a pris fin, quels sont les responsables?

(1) De La Bédollière : « Histoire des peuples anciens et modernes ».

C’est d’abord le malheureux empereur luimême. Le décret du 3 octobre 1865 devait se retourner contre lui. Et ce décret ne fut que la suite d’une série de mesures intransigeantes et vexatoires rendues contre ses ennemis politiques. D’esprit libéral, au fond, Maximilien aurait dû conserver, empereur, la tendance qu’on remarquait en lui quand il était administrateur de la Vénétie. Il n’aurait dû jamais se départir de la sagesse dont il faisait preuve alors. Il y eût beaucoup gagné.

Un autre responsable est Napoléon IIL Il porte la plus large part des crimes commis par le prince, comme aussi il est responsable de sa fin tragique. Mais le plus grand coupable n’est pas lui.

Le Père Fisher portera, lui surtout, devant l’histoire, la responsabilité de la mort de l’ex-archiduc d'Autriche. C’est lui qui raviva l’ambition de Maximilien lorsqu'il allait partir, en ramenant son âme faible et accessible à toutes les dominations des illusions qu’une lettre de $. M. Eugénie avait récemment flattées (1).

L’exécution de Queretaro, imposée à Juarez par son ministre Lerdo de Tejada, fut comme une affirmation de la doctrine de Monroë jetée à la face de l’Europe.

Comptons à présent ce que nous coûta cette intervention, & la plus belle pensée du règne! »

(4) Sur le rôle du Père Fisher, consulter le livre de M. H. Maugen : « Histoire du Second Empire ».