PREMIERE SECRÉTAIRERIE D'ÉTAT

Le Suprême Pouvoir Exécutif a décrété ce qui suit :

Le Suprême Pouvoir Exécutif nommé provisoirement par le Congrès Souverain Mexicain, à ceux qui verront les présentes, savoir : que le Souverain Congrès Constituant a décrété ce qui suit :

Le Souverain Congrès Constituant Mexicain a décrété :

i°. Le Suprême Pouvoir Exécutif aura soin que la publication de I'Actb Constitutif se fasse de la manière la plus solennelle dans tous les États, villes et villages de la Fédération.

a°. Toutes les Autorités, civiles, militaires et ecclésiastiques, les Individus d'une Corporation quelconque , les Employés, les Chefs de la Milice, les Officiers et la troupe, prête*

root serment de la manière suivante : « Je jure devant Dieu d'observer PAcrBCoHsriTUTirde la Fédération Mexicaine. •

3*. Le Suprême Pouvoir Exécutif fera passer A la Secrétairerie du Souverain Congrès les documens officiels, à mesure qu'il les recevra» constatant l'exécution de ce Décret*

4** Le Suprême Pouvoir Exécutif prêtera serment devant le Congrès, et déterminera devant qui doivent le prêter les autres Autorités et Corporations.

Le Suprême Pouvoir Exécutif se tiendra comme informé du Décret, et donnera toutes les dispositions nécessaires pour Son exécution , le faisant imprimer, publier, et circuler.

Mexico, le 3i Janvier i8a4*

José-Michel Gordoà , Président du Congrès. Josb-Mabuho Marin, Député Secrétaire.

Jose-Basilio Gueula , Député Secrétaire.

Conséquemment, et pour que la publication de PActe Constitutif soit remplie avec la pompe et solennité convenables, ordonnons et commandons:

i°. Le mode pour cette publication sera national, avec toute la solennité, y assistant le Commandant - Général* quatre Régldores et deux Alcades , avec un nombre égal d'individus de la Députation Provinciale , tous présidés par le Chef Politique, accompagnés des Valets et Sergens de ville, et d'un Secrétaire du Gouvernement.

a\ L'artillerie fera les salves de coutume, et les rues seront parées et illuminées pendant trois jours, ainsi que les promenades p ubliques ; les cloches sonneront à double, et le premier jour , il y aura Grand'Messe et Te Deum , auxquels assisteront toutes les Autorités et Corporations.

3*. Les Chefs politiques le solenniseront avec les mêmes formalités dans leurs provinces respectives, désignant le jour et l'endroit où elles doivent avoir lieu, nous envoyant veto > par duplicata, de la pleine exécution du présent.

4°. Les villages et autres endroits qui ne sont point capitales de Province , s'étudieront à solenniser également , de leur mieux, la publication de cet acte, envoyant aussi un certificat relatif.

5°. Le Suprême Pouvoir Exécutif devant prêter, en présence du Congrès Souverain , le serment dont il est mention dans l'article a du décret ci-joint , le prêteront devant nous , le Chef de l'État-Major-Général, le Chef Politique, le Gouverneur de la Mitre, le Commandant-Général, le Régent de l'Audience territoriale, les Présidens de tous les Tribunaux, les Prélats supérieurs des Corporations religieuses , les Receveurs-généraux et les Cbefs de bureau.

6e. Le serment prescrit dans ledit article a dudit Décret, le prêteront devant le Chef politique, la Députa don provinciale et le Corps municipal ; les Généraux devant le Chef de l'État- Major; le reste de la troupe devant leurs étendards, parades, en ordre de bataille.

7e. Les Ecclésiastiques le prêteront devant le Gouverneur de la Mitre ; les Moines devant leurs Prélats respectifs ; et , dans les Provinces, la Députation provinciale, ou, en son défaut, le Corps municipal recevra le serment des Chefs politiques; et ceux-ci , des Députations provinciales, des Commandans-généraux, et de toutes les Autorités et Corporations, la troupe le prêtant de la manière indiquée dans l'article précédent.

8°. Le Peuple, dans toutes les Provinces, prêtera le serment de la manière accoutumée.

En conséquence , nous ordonnons à tous les tribunaux, etc.

Mexico, le i*' février 1834.

Maburo Michelema, Président Miguel Domingubz.

VlKCENÎB GUERBEEO.

FJJI DE l'apPEHDICE.