C'est le sens précis du mot {sihtu

PÉRIODE HAMMURABIENNE 59

On empruntait aussi de l'argent, et les contrats stipulaient quelquefois que c'était pour acheter du blé. On pouvait escompter que ce blé, jeté en terre, allait rapporter de bons bénéfices; la part du prêteur au capital ainsi accru fut d'abord fixée par la coutume, puis sanctionnée par la loi: et de même dans le cas d'argent prêté comme instrument de commerce, parce que l’essence du commerce est l’accrotssement des capitaux.

La loi règle le taux de l'intérêt qui ne doit pas être dépassé. Dès l’époque d’Ur, le taux n'était pas le même suivant qu'il s'agissait d'argent ou de denrées'. Le Code, consacrant l'usage”, fixa pour le blé 33 1/2 p. 100*, et pour l'argent 20 p. 100: ce sont [à les taux maximum; naturellement les parties sont libres de contracter à des taux moins élevés, — nous en avons des exemples au temps d'Ur' et sous la première dynastie de Babylonef — c’est ce que font, entre autres, les administrateurs du Temple’ et l'État luimêmes.

91-95 : Sanction de la loi du prêt. Hammurab1 protège ° l'emprunteur contre les prétentions excessives des prêteurs et surtout réprime"° les moyens frauduleux usités pour majo-

1. Contrat n° 206 de Constant. dans HizrrecuTr Anniversary volume, 189-222 (Huger).

2. Divers contrats nous permettent de constater cet usage. On peut les voir dans UNGnap, Hammurabis Ges. : pour les prêts de blé, 150-153, 853-855, etc.; pour les prêts d'argent, 880-882, 902, 915, etc. (A l’époque néo-babylonienne, on ne constatera plus la dualité de l’intérèt.

3. Ce taux ne devait pas paraître excessif aux gens du pays, 1° parce que leur sol était particulièrement fertile; 2° parce que l'argent, rare encore, devait facilement trouver un emploi rémunérateur. (Cuo, L. c., p. 35).

4. Art. 90, et Cf. tabl. Sippar 717, apportée par Scneiz de Sippar à Constantinople.

+ BE;4IIT; 1, 23,24.

BA, V, n° 4.

TD Lettres et Contrats n° 188; VS, VIII, 119. : CT VI, 21e.

. Art, 91, 1. 20-27; cf. art. 113 et 116.

Art. 92-95.

Spxnoœu

pd

rer l'intérêt soit en prétendant que le débiteur n'a pas payé, soit en s'abstenant de donner quittance d’un acompte afin de pouvoir réclamer l'intérêt intégral, soit en faisant usage de faux poids ou de fausses mesures.

Le contrat du pré à intérêt n'est valide que s’il est conclu en présence d'un fonctionnaire du Gouvernement appelé NER OU GIR'.