CT VIII, 28a, 12b, 24b; II, 22, etc

9. CT VIII, 17a : c'est une femme qui en accuse une autre; VS, VIII, 102: CT VI, 32a; II; 45; etc.

10. CT VIII, 281'. Autre secrétaire, dans le contrat Sippar J6'i (Cité par V. Scheil, Saison de fouilles, p. 31).

11. En cela, Hammurabi généralisa une mesure que ses prédécesseurs avaient autorisée dans quelques cas particulière*

Hammurabi institua une justice plu? prompte' el animée d'un esprit nouveau : il s'appliqua à assurer Ie</rt7z7e devant la loi et à faire prévaloir ïéquité dan» les jugements"-. Il confia l'autorité judiciaire à cinq sortes de dépositaires : 1° le gouverneur de la ville'', ordinairement assisté d'un conseil: 2' le maire', c'est-à-dire celui qui était chargé de Tordre de la ville: 3° X assemblée des notables, ou ancien?. présidée3 eu général par le maire, sorte de jury civil* s' inspirant plus volontiers de I équité que du Droit, et qui s'occupait surtout des affaires qui. exigeant une vérification ou une expertise, ne pouvaient être bien jugées que sur pi par les ^en< du pays: 4° les juges de district1, jouissant de pouvoirs judiciaires el exerçant, en outre, une action dans l'administration, action individuelle pour du> actes de tion ou de contrôle, action collective pour le contrôle debiens des villes et certains actes intéressant telle ou telle ville du district; V les juges de Babylone, investis d'un pouvoir supérieur de juridiction qui s'étendait sur tout le territoire*; leur décision liait les juges du district.

Les ju-es étaient assistés du rabisu '. leur • auxiliaire », du ridu daianu. sorte d'officier de police, du màr-pisan-

1. Il intervenait personnellement plus souvent que ses prédécesseurs.

2. Notons, au sujet des actes de procédure. <[i\c la déposition des témoins devant le juge n'a pas de valeur juridique ; en général, elle doit être renouvelée en présence du dieu. Or la comparution dans le temple entraine des Irais (Frais de procédure) : taxe perçue par les fonctionnaires du temple pour les actes accomplis en présence du dieu. — La mission des « juges du temple ». était maintenant de présider aux actes de la procédure qui devaient être accomplis devant le dieu, quelquefois de faire l'inventaire des biens, par ex. pour les successions.