TITRE I

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» Art. 1. L’enseignement secondaire comprend : l’instruction morale et religieuse, les études de langues anciennes et modernes, de philosophie, d’histoire et de géographie, de sciences mathématiques et physiques, qui servent de préparation, soit aux examens du baccalauréat ès-lellres et du baccalauréat ès-sciences, soit aux examens d'admission dans les écoles spéciales.

» Art. 2. Les établissements d’enseignement secondaire sont particuliers ou publics.

w Art. 5. Les établissements particuliers d'enseignement secondaire se divisent en deux ordres :

n i° Les institutions où l’enseignement secondaire est donné dans toute son étendue; 2° les pensions où cet enseignement n’est donné qu’en partie.