act. div

Nafta

2:0.000 act. Banque centrale mexicaine . . [{Vient du Parq 500.009 act Spiès petro'eum . MES MAR 10 sh 4.000 act. Banque comimerc. el indusl. à Varsovie . 250 R 15.000 act. Mines de fer de la Rouina 250 R.

56.668 act. Société métal. de Taganrog 150 R. 40.000 act. priv. | 1/10/Soie artificielle de Tubize 50 8.000 act. Chemins de fer Andalous, : 500 10.749 oblig. Forges et Aciéries du Donetz 4 12. 500 28.052 oblig. Ch. de fer électrique d'Aranienbaun 5 °b. 500

C'était là un afflux d'émissions beaucoup trop important, étant donné surtout le marasme qui régnait alors sur le marché des capitaux. « Trop de titres flottants, insuffisamment classés ou pas classés du tout dans les portefeuilles, et aussi trop de papier à émettre et à absorber avant qu’il soit longtemps! écrivait M. Neymarck à la fin de l’année 1913. Des émissions faites dans ces trois dernières années, que l’on croyait archicouvertes, ne l’étarent que très imparfaitement et nombre de titres sont revenus aux syndicataires et participants ou sont restés dans les caisses des émetteurs. Les avances sur titres dans les banques ont rarement atteint des montants aussi élevés qu’aujourd’hui ; il en est de même des escomptes d’effets de commercee : le portefeuille de la Banque de France et ceux des grands établissements de crédit atteignent presque leurs maxima. » Telle était la situation fin 1913, et cependant, durant les six premières semaines de 1914, sans bruit, sans publicité tapageuse, la souscription aux 1.300.000 obligations réunies 4 1/2 des Chemins de fer russes fut plusieurs fois couverte, aussitôt annoncée. Il en fut de même des 250 millions de l’Emprunt serbe, des 200 millions d’obligations 4 0/0 des Chemins de fer de l’Etat, des Bons du Trésor 3 1/2 à courte échéance, placés en quelques minutes. C’est plus d’un milliard de francs de titres qui furent ainsi souscrits par l’épargne française et mis en portefeuille du 1” janvier au 15 février 1914.

D'autre part, il y avait, à la même époque, de très fortes immobilisations sous forme d’escomptes, portefeuille commercial, reports et avances, portefeuille titres et participations financières, dans les grands établissements de crédit et les banques privées. Au 30 novembre 1913, au Crédit Lyonnais, à la Société Générale, au Comptoir d’Escompte et au Crédit Industriel et Commercial, le portefeuille des effets de commerce atteignait le chiffre global de 3 milliards 775 millions, les reports et avances sur titres celui de 1.110 millions, le portefeuille titres et participations

LA MOBILISATION FINANCIÈRE EN FRANCE 19 financières 199 millions, sans compter les comptes courants débiteurs, ete. C'était un total de crédits en cours d'environ 5 milliards. En y ajoutant le montant du portefeuille de la Banque de France et celui des avances sur titres, on obtenait un total de 7 milliards et demi d’avances diverses sous forme d’escomptes, prêts sur titres, ete... «Qu'on se rappelle, en outre, disait alors M. Neymarck (1), qu'à l’heure actuelle il y a plus de 5 milliards de prêts hypothécaires et communaux dus au Crédit Foncier; que la Jaisse des Dépôts en Consignations, en représentation des capitaux dus aux Caisses d'épargne, à un portefeuille de 6 milliards en rentes, sans compter plus d’un milliard immobilisé en prêts aux départements, communes, associations reconnues d'utilité publique; et nous ne parlons pas des 6 milliards de billets de banque en circulation; et on conviendra que la situation économique générale indique un tel enchevêtrement de crédits, d’immobilisations et de ressources qu'il faut agir avec une extrême circonspection quand il s’agit de dispenser le crédit: le taux de l’escompte en est le régulateur et, comme le crédit lui-même, c’est une véritable sensitive. »

Cette lourdeur du marché des capitaux se compliquait, d’ailleurs, d’une situation financière et budgétaire peu pro-. pre à réveiller la confiance de l’épargne et à accélérer la reprise des affaires de banque. Nous empruntons au discours, prononcé le 1* février 1914, à Mamers, devant ses électeurs par M. Caillaux, alors ministre des Finances, les explications suivantes à ce sujet: « Messieurs, je n’apprendrai rien à personne en indiquant que, lorsque j’ai repris pour la quatrième fois la direction des finances publiques, je me suis trouvé en présence d’une situation singulièrement difficile. Mais si chacun se rend compte vaguement de cet état de choses, j'ai le sentiment que le pays n’en a

(1) Le Rentier, du 7 février 1914.

pas mesuré, n’en mesure pas encore aujourd’hui toute la gravité. Parce que, durant de longues années, les budgets ont été relativement faciles, parce que nos finances ont supporté, sans qu’on s en aperçût trop, le poids de lois nouvelles, souvent fort utiles, mais également onéreuses, on $ ’est fait à cette idée que l’Etat disposait de ressources qui lui permettaient de faire face un peu à toutes les éventualités. On ne sait pas combien les hommes qui ont administré les finances publiques pendant ces vingt dernières années ont eu de difficultés, de quelle résistance ils ont dû faire preuve pour comprimer le flot montant des dépenses, pour le faire rentrer dans le cadre des plus-values de recettes. Si je ne craignais d’aller au delà de ma pensée, je dirais que les résultats heureux auxquels ils ont abouti ont peut-être eu un inconvénient : celui d’aceréditer dans le grand public, et même dans les milieux qui devraient être les plus avertis, l’idée que les difficultés n’existaient pas, alors qu’elles étaient résolues non sans peine au fur et à mesure qu’elles se présentaient. S’attachant aux apparences, qu’il est simple d’apercevoir, plus qu'aux réalités, qu’il est pénible d'approfondir, beaucoup, même parmi les hommes du Gouvernement, n’ont pas vu que nos finances s’adaptaient laborieusement aux nécessités du développement économique et des améliorations sociales, qui, dans une démocratie, doivent occuper la première place; ils ont eru ou cédé à la tentation de croire que le budget de la France pouvait résister à toutes les charges. Et quand les nécessités de la Défense nationale ont commandé un effort dont j’ai été un des premiers à reconnaître l’urgence, ceux-là n’ont peutêtre pas suffisamment aperçu qu'il fallait tout à la fois mesurer la dépense, contrôler scrupuleusement l’emploi des deniers publies et surtout instituer, au préalable, ou en même temps qu’on fixait les charges, les instruments financiers pour abriter le budget contre le désarroi.

» De ce qu’on n’a pas fait cela, il résulte que le Gouver nement actuel s’est trouvé en présence d’un véritable dé-

sarroi financier: — je reprends intentionnellement le terme — près de 800 millions de déficit budgétaire, une masse énorme de dépenses extraordinaires. De ces dépenses on me reprochait récemment d’avoir majoré le montant en le fixant à.1.800 millions, comme s1 les dissimulations d’engagements exprimaient des économies, comme si le premier devoir qui m'’incombait n’était pas de procéder à un inventaire scrupuleux des besoins créés avant mon retour aux affaires. J'ai dit qu’à ces charges il faudrait faire face par des emprunts et l’on me reproche encore d’échelonner ces emprunts au lieu de les réaliser en une seule fois. La critique est plaisante : réunir immédiatement les fonds nécessaires pour couvrir ces dépenses qui doivent se répartir sur un certain nombre d’exercices, c’est tout simplement imposer au contribuable des intérêts inutiles, lui infliger le paiement de quelques dizaines de millions.

» Une fois les charges extraordinaires liquidées, et liquidées suivant une méthode que je pourrais justifier par de nombreux précédents si je n’étais en mesure de défier qui que ce soit de soutenir qu’elle n’est pas celle qui s’impose à l’esprit d’un financier tant soit peu averti, une partie seulement du problème — la plus facile — se trouve résolue. La véritable, la grave difficulté est de faire en sorte que les dépenses permanentes et normales auxquelles on a si formidablement ajouté soient couvertes par le seul produit des dépenses annuelles du Trésor. Si un pays ne peut vivre sans une armée et sans une marine fortes, il ne peut pas davantage prospérer et se développer s’il n’a des budgets en équilibre, surtout quand il en est à ce point que sa dette dépasse le chiffre redoutable de 30 milliards. Deux moyens seulement, à mon sens, de se dégager de cette situation: une politique d’économie et de contrôle; l’institution des instruments financiers dont, je le regrettais tout à l'heure, la réalisation n’a été liée que par des promesses fragiles à l’engagement des dépenses auxquelles il fallait faire face. »

Le vote de la loi augmentant, à partir du 1* juillet, les impôts sur les valeurs mobilières et frappant plus spécialement les emprunts étrangers, le vote de l’impôt sur le revenu, applicable à partir du 1* janvier 1915 (ajourné, depuis, au 1” janvier 1916), et surtout toutes les discussions plus ou moins partiales et d’une foi douteuse auxquelles ces votes donnèrent lieu devant les Chambres et dans tout le pays, augmentaient encore la méfiance de l’épargne et, conséquemment, le marasme de la Bourse.

C’est au milieu de ces conjectures défavorables que fut émis, au mois de juillet, l'emprunt de 805 millions de rente française 3 1/2 0/0 amortissable. II obtint un très brillant succèsenominal — on put déclarer qu’il était couvert plus de quarante fois — grâce au concours des banques et de la spéculation, qui avaient instinctivement compris le devoir patriotique qui s’imposait de fournir, à une heure périlleuse, un éclatant témoignage de la vigueur de nos ressources financières. Malheureusement, ce succès apparent ne pouvait faire illusion à des observateurs attentifs. Il s’avéra bientôt que l’emprunt ne s’était que médiocrement classé dans les portefeuilles des épargnants et que la spéculation en portait une grosse part, ce qui devait fatalement avoir pour conséquence d’alourdir, durant une assez longue période, ses opérations professionnelles.

Le moment, depuis longtemps guetté par nos ennemis, pour écraser là France, leur parut propice. Le meurtre de Sérajevo fut le prétexte facile d’une entrée en campagne. La rupture était déjà consommée avec la Russie, et l’Allemagne avait commencé la concentration de ses armées, quand, le samedi 1°” août, à 4 heures de l’après-midi, l’ordre de mobilisation générale fnt lancé en France.

L'ouverture soudaine des hostilités — éventualité que l’on n’avait jamais cru chez nous susceptible de se réaliser un jour — suspendit presque instantanément la vie économique et financière du pays. Des mesures exceptionnelles furent aussitôt prises, dans ce domaine, pour éviter des

catastrophes trop certaines et parer aux situations nouvelles que la guerre allait créer; les principales furent les suivantes : |

Un décret en date du 30 juillet vint tout d’abord limiter à 50 francs par quinzaine le maximum des remboursements individuels à effectuer par les Caisses d'épargne ordinaires et la Caisse nationale d’épargne; cette mesure fut bientôt étendue aux colonies.

Plusieurs décrets successifs, dont certains en date du 31 juillet, vinrent ensuite suspendre les droits de douanes sur de nombreux produits d’alimentation (grains et fari-

—nes, 31 juillet; viande fraîche et frigorifiée, 2 août, ete...) et prohiber la sortie et la réexportation de certains produits et objets (31 juillet et décrets ultérieurs).

Le même jour, un décret prononça la prorogation des échéances commerciales; la mobilisation, décrétée le lendemain, n’aurait pas permis, en effet, à la majorité des débiteurs de faire honneur à leurs signatures. Mais cette mesure mettait les banques dans une situation particulièrement difficile, puisqu'elles devaient payer ce qu’elles devaient sans pouvoir exiger ce qui leur était dû à elles-mêmes. Aussi, le 1° août, un décret vint-il mettre fin à cette cituation peu logique en prononçant le moratorium des dépôts et comptes courants dans les banques et établissements de crédit ; il modifiait, en outre, le régime des bons ou contrats d’assurance, de capitalisation ou d’éparene.

Le même jour, pour inciter les souscripteurs de rente 3 1/2 à se libérer par anticipation et à fournir ainsi certaines ressources au Trésor, le Gouvernement décida de leur accorder des bonifications graduées s’ils y consentaient. Cette mesure n’eut, d’ailleurs, guère de succès, car le public de l’épargne ne faisait pas preuve à ce momentlà de beaucoup de confiance dans la suite des événements.

Le 2 août, parut un décret portant ouverture de crédits extraordinaires pour la défense nationale. Un autre fut

24 LE MORATORIUM DES DÉPÔTS EN BANQUE pris le même jour touchant les réquisitions militaires et leur mode de paiement.

Une loi, en date du 5 août, et relative à la prorogation des échéances des valeurs négociables, vint enfin approuver les mesures prises jusque là dans l'intérêt de la défense nationale et autoriser le Gouvernement à arrêter, par déeret ou en Conseil des ministres, toutes les dispositions économiques qu’il jugerait nécessaires et conformes à l’intérêt général, jusqu’à la fin des hostilités. Une loi, de même date, établit, d’autre part, le cours forcé des billets de la Banque de France et de la Banque d’Algérie et autorisa ces établissements à émettre des petites coupures de 5 et de 20 francs, pour remplacer l’or et les pièces de 5 francs devenus rares.

Une autre loi, du 5 août aussi, institua un système d’allocations aux familles nécessiteuses dont le soutien serait appelé ou rappelé sous les drapeaux. Divers décrets ultérieurs vinrent étendre les dispositions de cette loi, les compléter et en donner l’interprétation exacte indispensable à sa bonne application.

Divers décrets, enfin, d’août et septembre, portèrent prorogation des délais en matière de loyer (premier décret le 14 août), suspendirent les/prescriptions péremptoires et délais en matière civile, commerciale et administrative (10 août), organisèrent l’émission et le placement de Bons de la Défense nationale (13 septembre) et reportèrent à une date ultérieure la liquidation des opérations de Bourse effectuées à terme antérieurement au 4 août 1914 (27 septembre). ;

Telles furent les mesures de première nécessité édictées par le Gouvernement durant les premiers mois du conflit avec l’Allemagne. On peut leur joindre encore l’interdiction des relations commerciales avee les pays ennemis, prononcée par un décret en date du 27 septembre, ainsi que la saisie et la mise sous séquestre des biens mobiliers et immobiliers appartenant aux maisons allemandes et austro-

hongroises (circulaire du ministre de l’Intérieur, du 13 octobre).

Parmi toutes ces mesures, la seule qui nous intéresse particulièrement est la prorogation de délivrance des dépôts-espèces et soldes créditeurs de comptes courants dans les banques et établissements de crédit ou de dépôts. Ce moratorium n’était que partiel: il 22 s’appliquait pas, d’abord, aux dépôts et soldes inférieurs à 250 francs, qui étaient entièrement exigibles et retirables; quant aux dépôts et soldes supérieurs à cette somme, ils pouvaient faire l’objet de retraits jusqu’à concurrence de 250 francs et de 5 0/0 du surplus. De plus larges facilités étaient accordées aux industriels travaillant pour la défense nationale; il était, en outre, permis à tous commerçants et industriels de retirer à chaque échéance de paie, mais sur justification, la totalité du montant des salaires de leurs ouvriers et employés.

D'abord limités à 250 francs et à 5 0/0 du surplus, comme nous l’avons dit, les remboursements exigibles furent, dans la suite et par des mesures successives, portés à 1.000 francs et 50 ou 75 0/0 du surplus du montant des dépôts ou des comptes, suivant qu'il s’agissait de sommes réclamées par les particuliers pour leurs besoins personnels ou par des commerçants et des industriels pour les nécessités de leurs affaires. C’est dans ces conditions qu’à la fin du mois de décembre 1914 les grandes banques françaises, le Crédit Lyonnais, la Société Générale, le Comptoir d’Escompte, la Société Générale de Crédit Industriel et Commercial, la Banque de l’Union Parisienne, la Banque de Paris et des Pays-Bas, la Banque Suisse et Française, la Compagnie Algérienne, la Banque Française pour le Commerce et l’Industrie, ete.., renonçant aux limitations légales du remboursement des dépôts et des comptes courants à vue, décidèrent d’appliquer de nouveau à ces comptes, à partir du 1” janvier 1915, les conditions en vigueur

avant le 1° août 1914, c’est-à-dire de revenir à l’état normal de leur fonctionnement.

Quant à la Bourse de Paris, par suite de l’impossibilité où se trouvèrent les principaux reporteurs de s'engager à jaisser leurs fonds en reports et de la difficulté de trouver de nouveaux capitaux pour les remplacer, le Syndicat des Agents de change décida de ne pas faire la liquidation du 31 juillet. Afin de faciliter la mobilisation d’une partie des sommes employées en reports, la Banque de France, par une mesure analogue à celle qui fut prise en Angleterre, consentit à prêter aux agents de change de la Bourse de Paris, sous la garantie solidaire de leur Chambre syndicale, une somme ne devant pas excéder 200 millions de francs et destinée à leur permettre de faire aux reporteurs qui voudraient en bénéficier une avance de 40 0/0 de la valeur des titres reportés, lesquels devaient former, à titre subsidiaire, la garantie de la Banque de France pour le remboursement de sa créance sur les agents de change.

Enfin, une convention, conclue à la date du 21 septembre 1914 entre le Gouvernement et la Banaue de France, vint modifier la convention antérieure du 11 novembre 1911 en ce qui concerne les avances de la Banque à l'Etat. Par la convention de 1911, l'institut national d’émission s'était engagé à mettre à la disposition du Gouvernement, pour les besoins de la mobilisation, une somme de 2.900 millions de francs. Avec l’avance de 100 millions de la Banque d’Algérie, c'était done une somme de trois milliards qui devait être ainsi immédiatement disponible pour faire face aux premières dépenses d’entrée en campagne. Par la convention nouvelle, la Banque de France consentit à porter son avance éventuelle à six milliards. Au 15 décembre, d’après ies déclarations du ministre des Finances, le chiffre des avances que la Banque avait faites au Trésor s'élevait à 3.600 millions ; au 14 mai 1915, il s'élevait à 5.500 millions de francs.

Telles sont les principales mesures qui ont été prises par

LA MOBILISATION FINANCIÈRE EN FRANCE al

.le Gouvernement français, sous l’influence des événements de guerre, dans le domaine économique et financier. Certaines ont fait beaucoup crier. La vue d’ensemble que nous avons donnée de la situation générale de la France à l’ouverture des hostilités, surtout au point de vue financier. permet de les justifier par une indubitable nécessité, due évidemment à la crise qui sévissait alors chez nous dans ce domaine. Nous allons voir, d’ailleurs, en étudiant les répercussions de la guerre en Angleterre et en Allemagne sur le marché financier et le régime des banques, que cette nécessité ne s’est pas moins fait sentir à l’étranger et

que des critiques n’ont point manqué à cette occasion de

- s’y faire jour, tout comme chez nous, à l’encontre des s0ociétés de crédit et autres établissements de dépôts. Ce qui tend à prouver que, dans tous les pays, le mécanisme baneaire et boursier s’est trouvé faussé d’une facon analogue et qu’il n’y a eu là qu’un défaut d'adaptation de ce mécanisme, due à la soudaineté et à l’acuité des événements, non à un manque de prévoyance ou de prudence de la part de ceux qui président à son fonctionnement.