Jetons des Etats de Bourgogne, par Rossignol, p

LE9 UBEflTfe CON9IJISES, Ip^,

moyea âge paraît Mv^M^ ^M^WP^iê^^W^^h^ ^ dans les mœurs, les.açj|es.^u|^w3§.,çjt^l^^^^^ m^nts ae,tQi^^,^spèçfi,,-^, . ,,^,..^,,^ ^,^, .3I .^^^ Investie ;îfvspïi,^qrfçip^,^,(^ç.^priy^^^^^ ^^^t,

ren^.ml?Je, sç , 4é8igRait, p^f , .i^ AQP^. -#T^^i^ imîqu^V c^nq,^r;anaft QÎ^f,, lç^,,A,,çq):}s^X^ç^ avec . ^ne pi?u§p qt, , coîf i:ageu^çi . ,9J^9^^pa,t|on .; H touie&.le^ époque^ (\^ sp^ ;çxiçtei}p^,,,eHfi,fif|. a voulu le maintien, et, chose digne de rej:paî[;7 qûei,.elle n'a jwi»is;^^4ep[ja^:j4.é r^,çnjle,plu^«, ,

I^ franchise, }a plu^ . Q9A>ç}^te ,p(om: 4as ,persooaes et pouv 4es^iepp,,:r^:îi:je^pUpa cj^.tout impôt direct en dehor^cjfis .cUq^e^.PLupjqipales, le. droit de former .uft.(X)^p3,q^^5e^x/ç, J^^piê^n» et administre ses. 4eniers ..çonwaiws par des mwidataires élus, qi;i veille' àsa prqpre sûreté au moyen d'une milicç urbaine, qui exerce la police des rues et la surveillance des métiers, mais sans aucune juridiction criminelle oiji civile : telles sont les libertés que la bourgeoisie

1. Lr) itrok itu)iqii6 ébiit une pvérogath'e accordée, sous l'Einpirc. aux culouloç rommaQs dQS.proviQÇû9 : il cppr^nût aux. habilants ctausol lc3 mômos droits qu'aux habitants et au Ao\ do ritilic. Voir Jus Italinim, par ÉevîîloiU : ïtevuèdn droit français, 1. 1, p. 2il.

*2. Voir Savigny ; Ch. Giraud, Essai sur l'Mst. du droit au moyen âge, 1. 1, p. 194 ot suiv.

de Lyon appelait sei^ coutumes héréditaires. Elle ted défendit énergiquement contre le pouvoù* temporel des archevêques, sans empiéter gUr la-sodveraineté seigneuriale, sang se laisser entraîner par rexemple dos villes qui, sous rinfluenoe du grand motivementcommunal,avaientas8urâleurs libertés civiles par des garanties politiques *•

Les termes de la charte donnée en 1320 par TarchevOque Pierre de Savoie sont curieust et méritent d'ôtro cités ; on a'y stipule rien ailtre chose que le respect et le perpétuel maintien d'usages qu'on disait remonter bien aunielàde toute mémoire d'homme :

« Considérant qu'il est écrit dans la vieille (c loi des philosophes que les Lyonnais sont de u ceux qui, en Gaule, jouissaient du droit itali* A que , nous désirons par aifection de oœar u maintenir amiablement notre illustre ville de « Lyon et ses concitoyens dans leurs libertés, (( usages et coutumes, et leur témoigner de plus « on plus faveur et grâces, à l'honneur de Dieu, « pour le bien de la paix et la tranquillité de « l'Eglise, de la ville et de tout le pays ^. » i