A. Thierry, France municipale

186 le: mouvement commun At

(( faire droit ftu pfiuvra eomm^ au riobç ^ »

D'après les coutumes du petit bourg de Fume^l, les rapports du seigneur et des habitantçi étaient ainsi déterminés :

« Tout çeigpeur de Fumel, quand il voudra « de sa seigneurie user, doit premiëremeut ju- « rer, devant le conseil, qu'il observera les eou* « tûmes et franchises, qu'il fera droit au patU «•opmme au grand; et nul homme de ce bourg c( n'est tenu de lui obéir, jusqu'à ce qu'il ait fait « ce serment ?. »

C'est vers Tannée 4243 que le mouvement communal apparaît dans la petite ville de Qour-* dou en Guy^nue ; les coutumes reconnues par les seigneurs Fortany, Aimery et Guillaume, sont confirmées en 1268, à la prière des consuls, par Barthélémy, évêque de Cahors.

Comme }a plupart des chartes, celle-ci débute par ces mots, qui témoignent du caractère religieux de la liberté de cette époque : « Jn mmme <i faim et FUii et Spiritm sancti, amen. »

Nous y lisons que « les prud'hommes jureront de ne rien faire que pour le commun profit,

1. Coutumes et privilèges d'Agen, par A. Mouillé; Revue des Soeiéiés savantes,

2. Une page Whist, féodale, par Tamisey de Larroque : Revue des quest. hist., 1. 1.

Lies UBEHTIÊS CONQUISES 187

qu'ils Siéront renouvelés chaque année, et que les seigneurs devront prêter serment aux cou-^ tiin^es sur les saints Evangiles * . »

Montcuq, près Gahors, a douze consuls, « six « pour la part des nobles et six pour le popuu laire, qui jurent de faire droit à tous et dQ ce « grever pas plus le pauvre que le riche.

« Les dits consuls ont la juridiction civile et « criminelle; ils peuvent seuls imposer les i< tailles et questes. Si un homme pèche contre « les mœurs, il doit s'amander, sinon les con- « suis baniront les coupables de la ville, car « un pareil péché ne peut se tolérer, sans « crainte de provoquer Tire de Dieu» d'où « pourrait résulter la ruine de ce lieu *, >>

Le village de Prayssas, qui comptait à peipe un millier d'habitants, était administré par si3^ consuls, ainsi qu'il résulte d'une charte octroyée par le seigneur ^.

A Larroque-Timbaud, ce sont aussi le9 consuls qui lèvent seuls les tailles municipales ; les habitants ne doivent rien au seigneur, ni à titre

1. Coulumes de Gourdon, par A. Kreber, arcliiviste : Revue ?iist. du droit, t. VI.