‹ Le mouvement communal et municipal au moyen age essai sur l'origine, le développement et laChapitre 92 sur 237 · Jetons des Etats de Bourgogne, par Rossignol, p · texte numérisé non relu

Jetons des Etats de Bourgogne, par Rossignol, p

moyen âge paraît le plus fortement empreinte dans les mœurs, les actes publics et les documents de toute espèce.

Investie à son origine de privilèges dont Tensemble se désignait par le nom de droit italique ^ cette grande cité les a conservés avec une pieuse et courageuse obstination; h toutes les époques de son existence, elle en a voulu le maintien, et, chose digne de remarque, elle n'a jamais demandé rien de plus '.

La franchise la plus complète pour les personnes et pour les biens, Texemption de tout impôt direct en dehors des choses municipales, le droit de former un corps qui se taxe lui-môme et administre ses deniers communs par des mandataires élus, qui veille à sa propre' sûreté au moyen d'une milice urbaine, qui exerce la police des rues et la surveillance des métiers, mais sans aucune juridiction criminelle ou civile : telles sont les libertés que la bourgeoisie

1. Le droit italique était une prérogative accordée, sous l'Empire, aux. colonies romaines des provinces : il conférait aux habitants et au sol les mêmes droits qu'aux habitants et au sol de ritalie. Voir Jiis Italicum, par ReviUout : Ikfime du droit français, 1. 1, p. 241.

2. Voir Savigny ; Ch. Giraud, Essai sur Vhist, du droit au moyen âfc, 1. 1, p. 194 et suiv.

de Lyon appelait ses coutumes héréditaires. Elle les défendit énergiquement contre le pouvoir temporel des archevêques, sans empiéter sur la souveraineté seigneuriale, sans se laisser entraîner par l'exemple des villes qui, sous l'influence du grand mouvement communal, avaient assuré leurs libertés civiles par des garanties politiques ^

Les termes de la charte donnée en 1320 par Tarchevôque Pierre de Savoie sont curieux et méritent d'être cités ; on n'y stipule rien autre chose que le respect et le perpétuel maintien d'usages qu'on disait remonter bien au-delà de toute mémoire d'homme :

« Considérant qu'il est écrit dans la vieille « loi des philosophes que les Lyonnais sont de « ceuxljui, en Gaule, jouissaient du droit itali- « que, nous désirons par affection de cœur (( maintenir amiablement notre illustre ville de « Lyon et ses concitoyens dans leurs libertés, « usages et coutumes, et leur témoigner de plus « en plus faveur et grâces, à l'honneur de Dieu, « pour le bien de la paix et la tranquillité de (( l'Eglise i de la ville et de tout le pays ^. »

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