IV. -- L’ÜRGAMS.\TIOX DE LA REGLEMENTATION

MaiUes gardes et juges (3). — La profession de tisserand ou de futainier, à Lyon, était unte profession libre dans ce sens que quiconque avait sati.'fait aux stages corporatifs, pouvait acquérir la niiaîtrise', mais depuis l'origine de ces métiers, xiv® siècle poiu la toile, XVI® siècle pour la futaine, des règlements sévères appliqués par les maîtres-gardes obligeraient l’aidisan à ne fain iquer qu’à de-' largeurs précises, répérées sur un gabarit déposé à l’hôtel de ville.

(1) Archives du Rhône, C. 11.

Archives de Lyon. .Manuscrit Déglize.

(3) Les documents relatifs à celle partie proviennent, pour la plupnri, des .Vrehives municipales de Lyon. Police des Métiers, Tisserands et Futainiers.

— Uyi —

Tant qu'il n'y eut de fabricants qnintra-muroSy tout alla bien, ou du moins tout alla suivant le rite ancien des métiers ; mais dès que des artisans s'installèrent à la campagne ou que les paysans s'appliquè*Hent à tisser, une guerre économique éclata.

Déjà, depuis un tenips presque immémorial, Je prévôt d)es marcliands de Lyon conuuettait périodiquement des marchands de cette ville pour la visite des toiles dans les centres liteaujolais. L'industrie de la toile, fort ancienne, ne paraît pas avoir donné lieu à de sérieux conflits ; il en fut tout autrement quand apparut la futaille.

lies pre-miers règleiuents des futainiers de Lyon datent de 1595. Dès IGll, ceux-ci demandent que les règlements soient olisiervés dans tout le royaume ou qiw la falirication à Lyon puisse se faire en toute liberté. Des lettres iiatentes du roi, du 1::^ février 1G::?6,; ayant uniformisé les largeurs dans tout le royaume, la fabrique prit une grande extension, l'exode à la campagne commença. Et comme les visites des maîti’es-gardes ne s'effectuaient que très difficilement dans les montagnes, les tisserands ruraux fabriquèrent des futaines plus cmirtes et moins langes, les mairquèrent comme si elles étaient (le Lyon, et les vendirent meilleur marché. Des réclamations s'ensuivirent et le Parlement de Paris, en date du P*" Juin 1650, rendit un anét pour << maintenir et garder les habitants de Thizy en Ja possession ^et Joubsance de faire et mamifactiirer toutes sortes de futailles de la longueur pratique et usitée au pays de Beaujolais avec défenses aux futainiers de Lyon de les y trouJder à peine (l'ameiidjL^ ».

Pourtant, on 1659, ces derniers obtinrent un nouveau règlement ]^ermettant de faire les memes dimensions qu'à la campagne et d'emiiloyer des peignes plus clairs. Les Lyonnais ne perdaient d'ail- ItMur.s aucune occasiiui de disoréditeir la faJirique extnirmuros. En 1671 ils lui portèrent un couj) droit, ils obtinrent un règlement ordonnant que toutes les futaineK faites à la campagne seraient apportées à Lyon pour ètre^visitées et marquées et que les maîtresgardes visiteraient Jes centres ruraux. Mais les tisserands suhur- Oains ne voulant pas s'y soumettre, les tiss(srands irrhains, le 15 décemJne 1676, demandèrent la suppression de toutfe falcrication à vingt lieues autour de Lyon et le tissage excluisif à Lyon, au plus tard dans six mois ». sans (pmi ils se verront réduits « à mettre sans besogne ni emploi tous lueurs ouvriers ».

L'îi flaire alla devant Je Parlement de Paris lequel rejeta, le 25 mai 167S, les demandes de Lyon et meme l'obligation la marque dans cette ville. Mais un arrêt du Conseil d’Etat du U juin 1681 donna raison aux citadins. <( A l’avenir toutes les toiles et futaines fabriquées hors la viille de Lyon et db ses faubourgs, dans les lieux de l'étendue du gouvernement ne pouiiront y être vendues ou acbeprétendant avoir seul l’inspection aussi l»ien que la justide sur toute picbes n’aient été préalablement vu et visitées dans ladite ville do

Lyon, par ceux qui seront nonunés et préposés par les prévôts des marchands let échevins de ladite ville de Lyon et marqués d'une marque qui justifiera leur lx)nté et leur (£ualité conformément aux règlements et sans aucuns frais, à peine de confiscation et de 500 livres d'amende ».

Pour rendre cet arrêt, Colbert s'était appuyé sur <( la mauvaise qualité, le défaut de largeur, le Jïianque d'amiage des toiles et toiJelies qui viennent du BeaujolaLs se débiter à Lyon ». • Imniédiatemeiit les tisserands l uraux réclamèrent en haiiît lieu par l intermédiaire de Mademoiselle, protectrice du pays : le déplacement jus- (lu'à Lyon pi'endra cinq jouis et arrêtera la falirication des paysans ; ils paient 500.000 livres par an, au roi pour cette manufac ture ; leurs futaiiïies sont plus fortes et mieux blanchies que celles de Lyon et l’on donne à la vente Je « poulce au delà de l’aune » en Beaujolais ; d'ailleurs le débit se fait en Bourgogne, Champagne, Auvergne, le long de la Loire et à Paris, ce qui fait un double trajet à Lyon. « Les marchands de Lyon ont donné des marques de leur ambition à tout le royaume et ils ont voulu souvent attirei* dans leur ville le conjjnerce des autres provinces ; lies tentatives qu'iils ont faites dans tous les temps et à diverses nopiises contre les provinces de Languedoc, d^e Dauphiné, les villes de Marseille, Saint- Etienne, Saint-Cbaïuond, Tliiers, Hoanne et autres en sont dos l)reuves qui ne .sont que tiup certaines, mais qui s(Jiit toutes contio eux, car ils ont toujours été conda.nmé.'^^ »

Les réclamants gagnèrent leur cause lorsqu'ils eurent député au prés de Colbert en 1681, Colomliier, négociant de Saint-Symipborieir (le-Lay. Vu nouvel arrêt du Conseil du 7 avril 1682, boimdogua des statuts que les fabricants de Villefrancbe et de Tliizy nouvellement réunis en communauté pour satisfaiile aux vues de Colbert, s'étaient donnés en 1679. (( En con*"équence les toiles de ladite prt»vince seront vendues aux marchés de ViUefranebe et de Thizy comme avant ledit arrêt du 14 juin 1681, icelles préalal)lement visitées et manuiées par les maîti*es jurés gratuitement et sans frais ».

Le règlement iroyal de 1679-1682, le premier pleinement appliiiné, marque un point impoi“tunt dajis cette étude. .Vvmit cette date la fabrique de Lyon seule était régleunentée et j>ossédait une communauté ; la faljrique de la campagne n'avait ni communauté ni règlement. Après cette date il y a commuaiautés et règlements dans l’iine et dans l’autre, mais seuls les règlements sont communs, les communautés sont distinctes.

Le dernier article du règleir^nt de 1682 avait donné aux maîtresgai'des de ila communauté de Villefranclie-Thizy, le droit de visite n à dix lieues à la ronde, hor.s le Beaujolais », c'est-à-dire sur tout Ir3 centre textile, sauf Lyon qui consentait ses maîtres-gardes. Cet article fut modifié clams la suite. Par les règlements de 1719 et de 1756 les pi’évôts des marchands et échevins de Lyon nommèrent chaque année deux marchands assermentés pour faire eJes visites

Kii -

cUuis los lubriques de toute la généraJité moins le Beaujolais ; les maire et échevins de Villefraiiche iionmièreiit aussi quatiie mancliands toiliei’s assermentés pour le Beaujolais, deux pour la zone de Villelranche, deux pour la zone de Thizy.

B ailleurs un grand changement se produisit dans le cours du xviii® siècle : les communautés de Lyon (tisserands et futainiers) périclitèrent par suite de la disparition de la fabrique ; celle de la Ciunpagne tomba par la dispersion considéral)le des ateliers ; bientôt le, s maîtres-gardes ne tirent plus de visite et furent remplacés par une véritable adniinistration de commis sous le contrôlie des insiiecteurs. L’origine de l'inspection, dont l'idée revient à Colbert, date de 1G.S2 ; cet organisme fonctionna d’abord parallèlement à celui des maîtres-gardes, puis à partir de 1719 et surtout de 173G, le remplaça purement et simplement. Nous Je retrouverons plus loin.

Au-dessus des :naiti'es-ga.rdes pour la juridiction des procès-verbaux relatifs aux visites et aux marques, il y avait des juges. A Lyon, cette juridiction était exercée par le prévôt des marchands et les échevins; elle s'étendait sur le Lyonnais et le Forez. Bans le Beaujolais un airèt du Conseil de juillet 1G70 avait donné ce droit aux échevins de Villefranche, constitués en Chambre des manufactures. Un conflit éclata, après 1G82, entre ces deux juridictions ; celle de Villefranche voulant englober dans son ressort tout le Lyonnais, et même la ville de Lyoni. le prévôt de cette ville dut se réclanier de ses droits sur Tarare, ce que le règlement de 1719 confirma. La Chambre de Villefranche fut d’ailleurs dépossédée de sa juridiction heaujolaise, le li janvier 173G ; elle la retrouva par le règlement du 8 mai 173G, la reperdit, la retrouva enfin en 1738. Elle devait la conserver jusqu’à la Révolution.

.\u-dessu.s du prévôt des jiiarchands de Lyon et des échevins de Villefianche, il y avait en dernier re.s.sort conune juge suprême l’Intendant (fje Lyon, qui ne se gênait pas pour einpiléter sur les juridictions inférieures.

La marque. — lui visite dans le sy.stème corporatif était faite sous deux modes : soit dans l’atelier du tisserand ou du blanchisseur, elle représentait alors plutôt l’acte de répression occasionnel des malfaçons ; .soit à la vente dans les foires et marchés, elle était alors l’acte de répression ordLnaiile. Une maniue était apposée lors de la visite par les maîtres-gardes si la pièce était conforme, une saisie opérée si elle était défectueuse.

Lorsqu’on 1G82, Colbert eut rendu la marque rigoui’ouslement obligatoire, il fallut créer des bureaux à cet effet. Avant cette date certains bourgs beaujolais en possédaient déjà ; mais c’étaient dies offices créés par les seigneurs visant plus un intérêt fiscal qu’un but répressif. L’année 1G82 vit s’ouvrir les premiers bureaux royaux

dont les fonctionnaires devaient peu à peu remplacier les maîtresgardes.

Les règlements de 1682, 1719, 173G. 1780 organisent la marque d’une façon à peu près identique. Les articles du règl1en:(ent de 173G sont particulièrement instructifs (1) :

18. — Défense de vendre dans les foires, marchés ou aiJleurs, des pièces pliées en roulfeaux, ni autrement qu’à plat par feuillets ou plis simples et non douhle.s, connue aussi sans coupons ni adjouttez.

49. — Les pièces doivent être apportées dans îles halles appropriées à cet usage ou sinon être menées diijectement au bureau pour être marquées ; avec défense aux auiiergistes d’en recevoir en dépôt non marquées.

53. — Les marques seront (enfermées dans les bureaux dans un coffre à deux serrures : une clé pour l’un des marchands maîtresgardes, l’autre pour le commis.

54. — Regi.stre sera tenu en chaque bureau des visitrs et confl.scations.

.55. — Ledit regi.stre recevra la marque de chaque fahncant ou oiuTier.

67. — Les marques royales seront renouvelées chaque année, les anciennes détruites.

Ainsi les pièces d’étoffes ne pouvaient être vendues que lorsqu’elles portaient à côté de Ja marque du fabricant déposée au Imreau corre.spondant, la marque royate des commis appliquée avec de l’huile et du noir de fumée. Partois, pour certains articles allant à la teinture, on apposait un plomb lui-anême marqué.

Ces différentes ohiügations apportées dans un pays où la réglementation était re.stée longtilemps illusoire ne furent pas acceptées sans protestation. En particulier l’obligation de n’exposer à la vente que des pièces pliée.s et non roulées, en vue de faciliter la visite donna liieu à de graves incidents. « Le mercredi 17 avril 1735. les commis du bureau de Thizy furent assaillis tumultueusement par un grand nombre d’ouvriers qui tous demandaient que les toiles apportées ce jour fussent marquées quoique pliées en rouleaux... Les commis ayant refusé;, les dits ouvriers auraient cassé la i>orte du bureau, frappé les commis et menacé de les affamer .s’ils persistaient dans leur refus (2). » La maréchaus.sée arrêta les plus iséditieux et tous furent écroués à Villefranche.

Lorsque les règlements étaient changés, une « marque de gi’âce » spéciale était appliquée .sur les articles faits suivant l’ancien règlement ; toutefois le délai ne durait que trois mois, au bout de ce temps elle était détruite ; il fallait écouler, coûte nue coûte, la marchandise dès lors en contravention. Le 14 août 1738. l’Intendant de Bourgognei. écrivant au Conseil du commerce de Pâli) Fonds Coslo. 10.77.S.

^2) Extrait des registres du Conseil d'Étot. Fonds Coste. 10.771.

— Ififi —

ris, le prie d'accorder un nouveau délai aux fabricants de toile du Maçonnais soumis au contrôle de rinspection lyonnaise, i>our leur permettre de se défaire d»cs toiles non conformes au règlement de 1736 (1).

En dehors du bureau de Thizy où le seigneur consei'va jusqu'au la Révolution le droit de percevoir un droit de six deniers sur cha- (pie picc)e, la marque royale était toujours gratuite. Mais à la fin de Tancien régime, le pouvoir arriva suivant sa coutume à transformer le but répressif en but fiscal, imitant en cela les abus des seigneurs au beau temps de l'omnipotence féodale.

Le 20 novembre 17X3. dans une instruction au ser\ice des bureaux et de l'inspaction, l'Intendant de Lyon réglemente la marque des étoffes de laine et des toiles et toileries de la ville et généralité de Lyon, et introduit le prin^cipe du paiement de chaque empreinte il ï’aison d'un sou par pièce (2). I.e taldeau suivant pour l’année 17X9 indique la quotité de chaque marque k‘t le rapport en livres de chaque bureau existaîit a cette date.

BCRKArX

Laine

I sol par marque

Toiles blanches et ordinaires 1 sol par maniue

Toiles imprimées Isola deniers pMiiarq.

Lyon. . , .

IfiOl' 14-

Amplepuis . .

Chauffailles. .

Lay .....

Tarare. . .

;i2fi 1

Thizy . . .

Villefranche. .

r.oi 1

Le peu d'engouenient q.ne l'on avait dans les centres ruraux pimr la marque et pour toute la réglementation tomba. Depuis long temps déjà les vieilles idées s'opposant au libre exercice croulaient peu à peu sous la critique des économistes.

Vers 1723, dans un mémoire présenté au Consulat de Lyon et traitant de ces questions : <( Faut-il une marque ? Est-ce utile pour assurer la lionté de la fal)rication des toiles et futaines, et mainteni)- les largeurs de chaque espèce ? », rauteur, un Lyonnais, concluait pour lia négatixie. Ce n’est pas la ujarque, dit-il, qui fait fleurir les manufactures ; la prospérité des fal)riques de Berne, Fribourg, Zurich, Saint-Gall, Schaffouse tient uniquement au privilège des Sui*sses, que leur donne la franchise douanière pour leurs envois en France. Dans les cinq centres tuiliers entourant Lyon, les produits sont d’autant plus inférieurs quMls sont plus réglemientés. La fabrique l>eaujolaise se soutient surtout par la fraude, le Forez (Panissières) le Lyonnais (Tarare), ont un peu plus de fidélité

(1) Bonnassieiix eCLelong, op, ci!.

(2) Fonds Coste, 1L837.

(3) Archives du Rhône, C. 11.

pour les règliements ; mais il n'y a ni règlements, ni inspecteurs dans le Bugey (Saint-Ramhert) et le Dauphiné (Voiron), et cepeii' dant la prospérité de ces centres est grande, a Si on veut les faire tomber, il faut y envoyer une marque et un marqueur (1). »

Le caractère des principaux inspecteurs chargés du contrôle dénote bien le travail des idées. Dans la première moitié du xvni® siècle, Gro.sbert fut un contrôleur rigoureux ; dans la seconde moitié, Brisson fut un contrôleur tempéré. Bien mieux, le demie!’, Roland de la Pilatière, partisan de la marque au début de sa :arrière, la combattit à la fin en termes véhéments, a Les règlemmt.'- de fa brique sont des entraves contraires aux progrès de l'industr'e ci à la tranquillité publique. Ils .‘■'oiït devenus absurdes depuis la concurrence des pays non réglementés. Tout règlement de fabrique est inutile, nuisible, dangereux, il inquiète l’ouvrier, lebute l’artiste, émousse l’industrie, dégoûte le consommateur, discrédite le marchand et ruJine l’enti'eprise (2). »

Le dernier règlement de l’ancien régime, rendu pourtant a tant à l'effet de garantir le coïisommateur des surprises auxquelles une trop grande confiance pourrait l’exposer, que pour assurer aux fabriques nationales la i>référence sur les fabriquas étrangères (3). »> est éloquent à ce sujet. 11 prévoit deux sorties de marques : les unes « d’une forme quaiTée, oblongue, ijour des toiles fabriquées selon les règlements » ; les autres (( d'unie forme otcogone pour celles tpii seront fabriquées d'après des cond)inaisons arbitraires ». Rientôt la réglementation ne sera plus qu'une mesure fiscale et vexatoire qu’emporèera la teminde révolutionnaire.

J.es hure<tn.r et les commis. — Ainsi qu'on l’a vu à i)roi>os die la lutte entre la fabrique lyonnaise et celle de la campagne, Lyon possédait un Inireau de marque régi iiar les communautés de tisserands et de futainiers. et par le pouvoir inyal à partir de 17S3 ; son ressort fut restreint on 16S2 au seul pays lyonnais, puis en 1736 à Lyon /et ses fauboui-gs. Celte ville marquait également, à la douane, les toiles venant d“s autres généralités du royaiuue ou de l'étran ger, et qui recevaient cette mention « toües étrangères, Imreau de visite de Lyon ».

Le règleniPnt de 16N2 établit fieux bureaux.. Tun à Villefranclie et à Thizy avec un commis, puis deux commis pour chacun d'eux à |)artir de 1716. Des arrêts du Conseil créèrent les bureaux de Tarare. 1716 ; d’Amplepuis. 1717. Le règlement de 1719 établit deux autres bureaux, l’iiii à Beaujeu.. l’autre à. Lay. En 1730, Jes fabi'icants de Charnelet ayant demandé l'établissement d'un bureau dans leur bourg, il fut fait droit à leur réclamation ; puis en 1732, ce fut le tour de Bégny ; en 1734, de Chauffailles ; en 1736, de Panissières ;

1) Manuscrits de la Bihliolhèque de TiVon. 1.i2S. pplandine.

2l Roland de la Platière. Dcft causes de la décadence du contmerce et de la pnpu~ lation de la ville de Ayon. 1788.

(T Fonds Coste, 10 328.

en 1739, de Roanne ; en 1764, de Belleroche et de Charlieu, de Ma-

cou (transporté à La Claite en 1783). En 1766 on orée des bureaux à

Saint- Just-la-Pendue ; en 17/'4', à Neuville, à Trévoux, à la

Porte près Saint-Nizier-d'Azergues ; en 1783, à Sainte-Colonibedès- Vienne (1).

Ainsi le service de l’inspection de Lyon s’étendait non seulement au Lyonnais, Forez et Beaujolais, mais lencore au Franc-Lvonnais, a la DoiiiJies et au Maeonnais ; les règlements impliquaient même la Bresse, le Bugey et le Vadrorney. Les bureaux avaient été

multipliés selon le désir des fabricants, sans leur fixer d'arrondissement.

Parmi ces bureaux dieux au moins étaient d’origine féodale ; Thizy et Chauffailles. Leur histoire est curieuse, elle ©st un exemple de la façon dont s’est, faite sous l’anci/en régime la substitution du pouvoir royal au pouvoir féodal.

Le 22 août lo97, Henri IV voulant récompenser le marquis de Lébé, seigneur de Thizy, du siège qu’il avait soutenu dans cette ville contre les ligueurs de Lyon, en 1590, lui donna le droit « do lever six deniers .sur chacune pièce de toilles vendue au marché de Thizy. » Mais les lettres royales spécifiaient que cet octroi qui ne devait durer que douze ans était spécialement affecté à la construction d’une halle aux toiles. En 1607, Bébé voulut continuer à lever indéfiiniment son droit afin d’agrandir sa halle; le Consulat de Lyon, écho des marchands toiliers de cette ville, maîtres du commerce légional jiota de hauts cris : « Ce sera la ruine du commerce si toutes -les villes en font autant ; le peuple ne pourra plus payer les tailles royales et autres charges » ; néanmoins de nouvelles lettres i-oyales du 21 décembre 1607 maintinrent pour dix années nouvelles le marquis de Bébé dans le droit qu’il avait de tenir un bureau de marque payant à Thizy, avec défense aux marchands et

fabricants d’acheter ou de vendre en dehors de la halle où l’on percevait le droit (2).

En 16n,Louis XIII en récompense de l’extension dominée au marché thizien pair la création des halles octroya au seigneur de Thizy « la continuation à peiTiétuité de ce droit et ce pour le mettre en état d’entretenir ladite halle ». Quand apparut la réglementation de Colbert, le bureau devint royal, niais le droit féodal continua d’être perçu parallèlement. En 1728, en 1786, le,s fabricants réclamèrent .sa suppression ; il ne fut aboli que par une mesure révolutionnaire de la municipalité de Thizy, que Napoléon 1" obligea d’ailleurs en 1810

à payer une indemnité de 15.140 francs à la famillh Bissuel de Saint-Victor.

Quant au bureau de Chauffailles, possession du seigneur de ce lieu, le conite d’Ainauzé, il avait été établi sans droits, ou du moins le seigneur s était fait donmer des droits par son propre juge. Des

(1) Archives du Rhône, C. lü.

(2) Archives de Thizy. Inven^ Billet (dans Thizuetsvs envirom\

ordonnances du juge de Chauffailles de 1657, 1667, défendent aux .sujets de ce comté de mener vendre des toilles ailleurs sans les a v^ir , , . menées à Chauffailles et « les avoir exposées à la perche pour être vendues, .«ous peine de confi.scation ». Mais, en 1734, l’inspecteur des toiles de Lyon se plaint de cette entrave à sa fonction, bien que les marchands certifient que le .seigneur possède <le droit depuis un ^ temps immémorial : un arrêt du Conseil n’en supprime pas moins

le bureau, la même année, et oblige les tisdeurs du Maçonnais à venir en Beaujolais et Lyonnais faire apposer la marque. Et ce ne ’ fut qu’en 1736 .sur les repré.‘^jentations des Etats du Maçonnais, que le conseil rétablit le bureau de Chauffailles mais gratuit, royal, .sans ingérence féodale.

Les bureaux étaient dessends par un ou plusieurs commis suivant leur importance. Les inspecteurs les choisiissaient généralement parmi les tisserands du pays, c’est-à-dire parmi des gens con- . ■ naissant bien l’art et les artisans qu’ils étaient chargés de contrôler,

car, en dehors des jours de marché pendant lesquels las bureaux

étaient ouverts, le.s commis fai.saient des visitas dans les ate-

\y lier.s, parfois en compagnie, soit des marchands aissermentés ou

maîtres-gardes, soit des inspecteui-s. Leurs traitements étaient imposés aux provinces respectives. En 1784 ils étaient ainsi répartis :

A Lyon, le sieur Chaix, 2.000 livres et deux aides, 800 livres chacun ;

.\ Neuville-Trévoux, La Collonge, 200 livres ;

^ * A Sainte-Colomhe-lè.s-Vienne, Puzin, 120 livres ;

•\ Vil'lefranche, Vincent fils et Chendn, 100 livres chacun ;

A Thizy, Fiasse et Chendn, 100 livires chacun ;

A Lay, Cortey, 100 livres ;

A Bégny, Bi.ssuel, 100 livres ;

^ A Panissières, Moreil, 130 livres ;

A Chamelet, Dumont, 100 livres ;

A SainbJust-la-P»?ndue, Cortey pèra, 150 livres ;

A Boanne, Cortey fils, 50 livres ;

X Chauffailles, Longin et Tramhouze, payés par le Maçonnais ;

A la Clayette, Balandras, payé par le Maçonnais ;

A Belleroche, Longin, 150 livres ;

- ' A La Porte, Lacroix, 120 livres ;

A Charlileu, Poisson. 150 livres.

En dépit des difficultés de la fonction la place était très enviée et partois considérée comme la récompense d’une .longue vie de laljeur, c’Iest-à-dire comme une sorte de jurande. C’est ainsi qu'à , Panissières, l’inspecteur Brisson avait fait nommer commis Jean- Baptiste Jeay l’inventeur des métiers, sur lesquels on faisait les toiles de 2 aunes 1/2 de large poiw’ drap et des sacs sans cou-

(l) Fonds Coste, 10.770 h 10.774.

ture « particulier très peu aisé et qui n'a jamais reçu aucune récompense du goiivemeinent » (1).

Certains bureaux furent supprimés ftemporairement puis rétal)lis, surtout vers la fin du règne de Louis XVI. En 1789 il n'y en avait l>lus que sept : Lyon, Amplepuis, Chauffaille-s Lay, Tarare, Thizy, Villefranche, avec un personmel à peine plus nombreux.

Les inspcctcuirs. — (( Peu après riiomolo'gation des statuts de 1679-1682. dit Brisson, la cour envoya un inspecteur chargé d'une instruction particulière qu'on peut voir dans lie recueil deis règlements des manufa.^tures. Elle est toute semblable à l'instruction générale et circulaire donnée aux inspecteurs des manufactures du royaume (2). » D’après l a Carelle, l’origine de cette institution est de 1682. Dans le com-mencement, la commission de l'inspecteur n'était (pie pour le Beaujolais. (( Elle a été étendue en 1692 à toute la généralité. La seule viJle de Lyon ne le reconnaît pas, le Consulat prétendant avoir seul l'inspection au>ssii bien que la justice sur toute sorte de fabrication dans l'enceinte de la ville (3). »

La fonction dura ainsi un siècle et celui qui la rempJissait prit successivenient le nom d'inspecteur des toiles de la généralité de Lyon, puis d'inspectem* général des manufactures ; entre temps, il y eut aussi des inspecteurs aml)ulants et des sou;s-inspecteurs. Au temps de Bo.1and, ces derniers étaient au nombîle de trois, en résidence à Tai“are. à Cbailieu, à Amplepuis, au traitement commun de 1.500 livres. Le tï'aitement de l’inspectlcur fixé au début à 1.800 livres eut à subir le contre-coup des guerres, de Louis XIV et il ne fut ]>as toujours payé. Eu 1713, le Controleur général des finances du royaume, répondant à une plainte de ITntenrlant de Lyon, disait : <( Il est certain qu'on ne peut plus avoir la nième régularité à faire payer les appointements des inspecteurs des manufacturesi, parce ((u il est aisé de comprendre cjue les dépenses de la guerre ne peirmettent pas de payer régulièrement une infinité de dépenses de même nature : aussi il serait plus avantageux pour conserver les manufactures de toiles et de futaines dans le Beaujolais, d’apposer sur la province les apixu'ntements de l’inspecteur (4). »

C'est ce qui fut fait vers 1717 ; mais le 5 mars 1767. des lettreshjiaientes obligèrent la ville de Lyon, qur. cependant ne reconnaissait pas ce fonctionnaire au moins dans son contrôle sur les anciens métiers, à payer sur les octrois les appointements de l’inspecteur général qui s’élevaient alors ù 8.000 livres (5). En dépit des remontrances du Consulat, la ville dut s’acquitter ; en 1790 le premier

(I Archives du Rhône. C. 13.

(2) Brisson, op. cif.

(3) D'Herhigny, op. rit

li) De Boislille. Corre^pondancp dea controhura (jpnrrnu.r dea pnnnrrs arec 1rs iutendnnta de provmces. ITT. 1333.

(3) Archives du Rhône, c. 13.

soin de la nouvelle municipalité lyonnaise fut de refuser de payer l’arriéré du traitement de Roland (1).

Sous la Régence, en 1717, en 1726, l’inspecteur est le siieur de la Bussière dont l’action est obscure. En 1728, la pla<;e est occupée par un homme éclairé, consciencieux, rigide, Grosbert, auquel on doit l’introduction die la filature du coton dans les montagnes beaujolaises et l’enseignement des fileuses normandes à Régny, en 1734. A la faveur de la l'éprise générale des affaires, dès 1732, il prépara le fameux règlvement de 1736 dont il s’appliqua par une exactitude extrême à faire oliserver les soixante huit articles. On lui doit les premiers états documentaires sur la fabrique des toiles et toileries du Lyonnais et Beaujoais (2).

Après Grosljert vint Godinot, parent de Roland et qui était inspecteur vers 17Ü), 17.'î0. Fraçois Brisson, qui le remplaça, occupa la fonction de 1750 à 1784, avec une grande distinction. Nous avons vu qu’il encouragea la filature du coton, fit distribuer des cardes et rouets dans les familles pauvres, aida Simonet et ses mousseliniers. C’était un grand partisan de l’industrie à la campagne, en face die l’agricnltiire impuissante à empêcher la misère : ises, très remanejuables Mémoires insinriques ci éconnmi(iiiics sur le Beaujolais, édités en 1770 à Avignon, aiwnrtent en critiques .solides contre les pbysiocrates ; il est au courant de tous les essais agricoles ou industriels tentés en France et à. l’étrang'er, et il en fait part avec lx>auicoup d’intelligence. Tl présenta de très nondmeux mémoires à l’.Académie de Lyon, sur les inventions et les plagiats, les traités de commerce, l’origine des règlements corporatifs, les manufactures ancienrt9.s, l’agricnlture. l’affinage et le laminage des. métaux, la verroi'ie, la peinture. En ce qui concerne plus particuilièrement l’indu.strie textile il fit connaître à cette .Vcadémie, dont il était membre, lin grand nombre d,p machines nouvelles, pour les bas a cotes, les toiles sans lisière, les sacs sans couture, le blanchiment accéléré ; il coillaJiora à yEvnjrlopétlie de Diderot, pour laquelle il rédigea l’article Toile.

Brisson a même écrit siin' la fin de sa vie une étude cnrileuse et jiresque propWétiqne ,snr l’emploi de la bouife de soie. <( On entend par Imnrre de soie lonte.s les partîtes de la soie qui ne peuvent pas être moulinées et qui tomberaient en pure perte si on n’avait pas trouvé le moyen de les employer. Iles Suisseis sont les premiers qui ont filé la bourre avec une grande perfection et l’ont vendue en France soiiis le nom de fienirt, filo.'^elle et- capiton. L’auteur du mémoire donne les moyens d’enlever en Suisse cette industrie. Il désirerait surtout qu’on la naturalisât dans les montagnes du ci-devaiit Beaujolais (3). »

(l) Archives du Rliône, L. 30.

Ronnassieux et Lelnug, np. cil.

f3) Manuscrits de la Bibliothf'que de Lyon, t)SI. Delandine.

Roland de la Platière qui, en 1784. saceéda. à Brisson. fut comme lui un observateur modéré de la réglementation. Né au centre même du pays des ti.sseraaids l>eaujolais, à la Platière, près de la Tramlx>uze, dans la paroisse de Thizy, ayant fourni une longue carrière d’inspecteur en Normandie et en Picardie, il po.s.sédait à fond 3'indust.rie fextile. Son action teehnolo'giq.ue fut immense, sa collaboration à Y Kncuclopédie méthodique considérable ; toute la série des Arts et Mninijfartures dans l’œuvre de Panckouke est de lui et .®es ai’ticles sur la toile, la soie, la bonneterie, les draps, le velours coton, la teinture, les cuirs eit peaux, la chapellerie sont pré-, cieux au point de vue historique. Bourgeiois de Lyon, comme Bris- 'son, il avait obtenu de la Cour le droit de résider à Villefranche et au CI0.S, près de Tbeizé, avec sa jeune femme, la célèbre Madame Roland ; celle-ci a noté paidois dans ses Lettres, les longues courses faite.s par son mari parmi les paysans, vignerons ou tisserands, dont il éueillait i!’e.sprit à tou.s les progrès des lumières, comme on disait alors.

Tout cela fait mieux comprendre le rôle de l’ancienne inspection des manufactures, au moin,s dans le Beaujolais. D’abord établie d’aprè.s les idées coll)erti.stes, c’e.«t-à-dire pour cri.stallii.ser l’industrie dans un moule rigide et réprimer impitoyablement les malfaçon.^, son esprit changea en même tenips que changeaient les idées et que saffinnait le droit à la liberté de rindu.strie et du commerce, évec le ministre Tnidaine, dont on trouve partout des traces de l’activité, l’inspection devint aussi une œuvre de conseil, d’enseignement, d’encouragement, car en haut lieu on s’inténessait plus aux progrès économiques qu'aux réformes politiques. Toutefois l’inspection des manufactures quelque transformée qu’elle fût, possédait un vice rédhibitoire : elle n’avait en vue que les produits du travail, tantôt traeas.sière et tantôt encourageante ; mais elle ignorait les conditions du travail, les longues veillées passées sur le métier ou le rouet, l’insalubrité inouïe des ateliens ruraux, l’exploitation o'oissante du labeur de la femme et de l’enfant dans les filatures et les indienneries, en un mot toute l’œuvre de protection humaine de Tin.spection actuelle du travail. Etablie au sxijet des maîtres, elle n’a pas connu l'ouvrier.

Les saisies. — Le cas le pluis ordinaire des saisies opérées par les maîtres-gardes ou par les commis était la défectuosité des pièces d’étoffe, largeur réduite, défaut d’aunage, mauvaise qualité des fils, etc... Ces saiistes faites dans les ateliers ou les bilanchisserie.s, ‘ les foires et les marchés, donnaient lieu à des procès-verbaux qui étaient remis dans la huitaine au greffier de la juridiction re.spective. Tous les règlenxents sont à peu près identiques au sujet des sanctions : « A peine de confi.scation, lesdites toile.s, préalablement coupées de deux en deux aunes et 10 livres d’a.mencle pour chaque

pièce » (1) ; ceci pour les tisserands, imüs chez les blanchisseurs et teiiiturieris. l’amendie s’élevait à lOU livres. C’était, en effet, surtuut parmi ces artisans que les pei‘q,uisition.s étaient fréquentes et fructueuses. Le novembre 17îi8, l'inspecteur du Beaujolais donne avis au Conseil de commerce de Paris,» d’une saisie faite par lui dans les blanchi.s.series, de 3.018 pièces de basin .sans marque de faljéique et n’ayant pas la largeur requise par les règlements » (2). Si la marque de fabrique se trouvait appo.sée sur le.s pièces défectueuses. Je tisserand était condamné solidairement avec le blanchisseur (3).

Un cas plus grave résidait dans le délit de fausse marque de visite, dont ,1a récidive, à l’époque du colbertisme, pouvait mener aux galères. Souvent les coins étaient frauduleux, quelquefois ils éaient authentiques et avaient été dérobés aux commis. Le 6 juillet 1746, <( avis est donné au Conseil du coanmerce de Pariis, que les commis des fermes du bureau die Tbizy ont constaté l’effraction de l’armoire qui sert à renfermer les coins des marques et les toiles -saisies » (4). Pour les Français de l’ancien régime, tromper l’agent du roi ou de la ferme n’était qu’une peccadille et dans la cité tufl*builente de Thizy, on traitait volontiers, et non sans raison parfois, le commis aux toiles conutie le commis aux aides et le gabelou.

Les amendes allaient (règlement de 1736), pour un tiers au roi, un tiers aux commis, un tiers aux hôpitaux les plus voisins, tous frais prélevés.

Il reste à parler d’une autre catégorie de saisies, sans autre lien avec le délit de fausises matrques que la similitude de jurisprudence. Des arrêts du Conseil royal, du 29 septembrte 1766 et du 18 mars 1767, avaient donné à l’Intendant de Lyon une commission spéciale, « à l’effet de connaître des vols de toile qui se commettent dans les blanchisseries et les halles de la généralité de Lyon ». A cette époque des vols fréquents avaient incité les faJ)ricants à demander la companition des délinquants non plus devant les juges ordinaires des lieux, mais devant une juridiction spéciale, rapide et sévère. Les officiers judiciaires conunis à cet effet étaient choisis par l’Intendant ; quand le délit était anodin ils condamnaient au bannissement hors de la généralité ; loi’isqu’il était grave le coupable <( était flétri d’un f/er chaud portant les trois lettres G. A. L. sur l’épaule droite par l’exécuteur de la haute justice et condamné à servir ixendant plusieurs années comme forçat sur les galères du roi » (5). La commission spéciale donnée à l’intendant fut révoquée la 11 mai 1789, » lesl motifs ne subsistant plus » (6).

(1) Règlement de 173(). Fonds Coste 10.77λ.

(2i Bonnassieux et Lelong, op. cit.

(3) Voir l’aiïaire R. de Marnant, 1749. Fonds Cosie 10.787.

(4) Bonnassieux et Lelong, op. cil.

(5) Archives du Rhône G. 130, Voiries procès de 1780 îi 1788. Fonds Coste 10.843.