M., Explic. Tabl., A. d. H., 6' partie, t. III, p

4. Q., M. 784, 3 liasses, -1" liasse, n° 19. — Les navales étaient une espèce de dîme levée sur les terres qui avaient été une fois mises en labour. Quesnay se demande si elles ne sont pas un obstacle au développement des prairies artificielles, qui nécessitent « quelques labours et ensemencements ». Cf. Quest. intéress.. Territoire. Art. xvi. Œ. Q., p. 258. Cf. Lettre de l'intendant de Soissons : « C'est une opération de trois ans. de labourer les prés et mettre en grains, après quoi on les remet en prés. C'est ce qu'on n'ose faire, attendu qu'on les regarde comme novales et par conséquent sujets à la dîme, même lorsqu'ils sont remis en pres. t»n devrait pourvoir à cet abus. »

'ô. Butré, Eph., nov. 1707, i»p. 109-110. — Dans ses tout premiers écrits seulement, Quesnay avait paru accepter le maintien de la dîme. Cf. Art Impôt, p. 173. 11 avait même admis alors que « dans un cas extraordir.aire » une dîme royale serait moins à charge que la Ferme générale. IbicL, p. 174.

LA oj:an[)F-: m. ii ni i.ti iik. 15:;

Cette critique économique de la dîiuo, et do tout iuipùl portant sur le produit brut, on la retrouve dans la littérature du temps. F^es diines, novales, champarts, quartines, déclare un auteur, <> au lieu de se percevoir sur le revenu net, se lèvent sur la totalité dos productions, sans é^^^rd aux avances faites et à l'aire par le cultivateur : ces droits deviennent une vraie spoliation, ils ruinent le propriétaire el IKtal ' ». « La diino et le champart, lit-on dans un autre mémoire, deviennent une vraie suppression de capitaux, lorsqu'ils se [)erooivent avant que le propriétaire ait pu retrouver le remboursement de ses avances -. » Gomme Quosnay, .\uxiron fait observer que « lorsque l'impôt est établi pioportionnellement au pioduit réel des li'iros, le mauvais cbamp paiera i)lus à proportion que le bon. Pour peu que limpôt soit fort, on abandonnei a tous les cbamps de la classe la moins féconde '. > Il faudrait au moins que le taux de la dîme fût ré.e^lé d'après la nature des terrains*. Uik inconvénient secondaiie de cette taxe en nature, sur leque' l»lusieurs Sociétés insistent, et auquel les rbysiocrates nt devaient pas rester indifférents, c'est quelle empêche le retour (les pailles à la terre et prive ainsi la culture d'un engrais uf'cessaire ''.

Plus encore que l'irréiiularité de la dîme, l'arbitraire de la taille d'exploitation menaçait les avances indispensables à la

1. Méin. Soc. (ttjrlc. L>jon. fi'v. IK,:!. 11. i;.l()i. pièce 129. CI". LE. y '•<l. 1"64. pp. 440 iH.

2. II. 1501, pii IL- ISi». Mém. |UTSfntc .i la Société de Paris. :'.. Au-\iron. t. II. pp. 22^,-22':.

4. « M. rintcndanl (Turgot) a observé... iju'.i la Chine la diiiie... était ré;.'lée suivant la nature des terres; tjue dans le mauvais sol elle n'était ipielqucrois que la :îO partie des fruits; qu'il serait à souhaiter (|u on eût les mêmes attentions dans l'établissement de cette portion immense du revenu ecclésiastique qui mente quelquefois plus haut que la taille. » Suc. Limofres. Hei:. délib., 14 janv. I"(i9. Leroux. Chnir doc, p. -'.'■l.

.). Cf. Uélib. Bureau Mans. liée. Sac. Toitr.s, 3' partie, p. 2i. La Société il Alençon voudrait qu'on obligeât les f^ros décimateurs à vendre au moins les 2/3 de leurs pailles aux habitants des paroisses, et à bas prix. VA. II. i:;tt;;, pièce 120 : et II. lîiOl, 20' dossier. Le Hureau du Mans iirésente une requête semblable. Cf. H. 150!», pièce 154. La dime sur les agneaux oll'rait un inconvénient analof^ue. Le Hureau du .Mans demande qu'elle soit per- I lie en argent, à raison de 3 suis p.ir tète à mesure des naissances. Dupont l:iil remarquer quel tort plus grave encore elle porte à la culture, lorsque la perceiition en est tardive et que li's animaux ont i:ran(li. (;f. ICpli.. \'*'t'K n 7, pp. 25'i-2l»4.

f,;iC, l.K l'l{(Mi liA.MMF': ÉCONOMIQUK.

bonne culture '. « Puisse la nation française, après avoir donnt' à l'Europe l'exemple d'affranchir les paysans serfs, lui donner encore celui de rompre les fors du système liseal - ! »

La taille d'exploitation, qui se percevait dans tous les pays de taille personnelle', montait en général aux '•2/3 de la taille totale^; et elle était levée sur le cultivateur. Elle était censée se percevoir sur le profitde la culture; mais les Physiocrates lui reprochaient d'être en fait assisesur le capital autant que sur les bénéfices de l'entreprise. Pour être assuré qu'elle respecterait toujours les avances, il aurait fallu qu'elle ne fût ni indéterminée, ni arbitraire; aussi la nouvelle éfole la condamnaitelle sans réserves : « Si les habitants des campagnes en étaient délivrés, ils vivraient dans la même sécurité que les habitants des villes, ils n'abandonneraient plus les champs °». L'arbitraire de la taille était double; Bigot l'explique fort clairement. « Je ne parle pas, dit-il, de la simple arbitrarité laissée aux collecteurs... de cette petite mutabilité que leur humeur ou leur mauvaise volonté peut occasionner à chaque cote. J'entends parler d'un mal plus considérable : de l'arbitrarité du taux général de chaque paroisse, qui n'est jamais deux années de suite le même, et qui n'est décidé que par la volonté de celui qui en ordonne la levée " ». Il n'en faut pas davantage pour empêcher la reconstitution des avances. « Les laboureurs préfèrent une médiocre exploitation à une meilleure qu'ils pourraient exécuter, parce que, s'ils paraissaient prospérer, ils s'attireraient le fléau de l'arbitraire, qui

1. Cf. Art. Fermiers, p. 1^41; Suile aux Maximes, l'/i., y. 298; Taôl. écon., Ed. l"o8. Rem. n" 7; et éd. 17o9, colonne de texto à droite.

2. L. T , Eph.. nov. 1767, pp. 210-213. En 1767, Le Trosne achète une terre : « Je ne risque rien, écrit-il, parce que les choses pourraient se bonifier si la forme de l'impôt venait A changer. Car c'est là le point essentiel. 1» Lettre à Soc. écon. de Berne, 22 août 1767. Cf. Oncken. Der ait. Mirabeau, p. 73.

3. Les pays de taille personnelle, c'est-à-dire les pays d'élection, étaient ceux où le fermage était le plus développé ; ce progrés dans le mode d'exploitation restait précaire tant que l'arbitraire de l'impôî continuait de peser sur le cultivateur. Cf. Mauguin. p. 321.

4. Cf. Marion, Imp. sur revenu, Note p. 12. L'autre partie de la taille était constituée par ce qu'on appelait la taille de propriété ; elle était levée .sur le propriétaire. V. supra, m, § 3.

.ï. Art. Fermiers, fin. Ph., p. 2.j1. Cf. Th. imp.. p. 14^i. 6. J.A.,Uii\. 17C6, p. 135.