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It's propriétaires, <'l non pas les (Vriiiiers. sont 1rs garants' »>. lui France, dans ccrluins pays d<' laille réelle, la taxe élait bien payéf par les propriétaires-; mais c'étaient des exceptions '. La forme de celli' taille pouvait bien facililci' le rejet do l'imposition sni- le possesseur du londs* ; ce n'était jamais qu'un soulaf;cmenl incomplet et incertain. I.e seul impôt qui dans son principe fut naturel cl équitable •' était If vingtième '.

Le report immédiatdi; la tolalilc'derimpùtfoncier sur le propriétaire estad(j[)lé par rur;:ot. (l'est le seul moyen • d'anéantir la plus grauflt' partie des frais et des exécutions qui aggravent si cruellement le poids des taxes. Les saisies de fruitsseraient presquci toutes converties en de simples saisies-arrêts entre les mains du fermier ou du colon... IMns riche que le Colon, plus allach»' à son fonds, et plus sûr de retiouver dans une année ce qu'il perd dans une autre, le pro])ri(''laire n'est pas aussi aisément ruini' par une surcharge accidentelle...; il n'y a pas à craindre que le découragement lui fasse abandonner son champ ''. » On ne fera d'ailleurs qu'appliquer au recou-

1. />.. ./. A., ffv. nG6, Nnte ii. 14... Cf. l>/t. /»/■., Cli. vu, p. \-2> : ■■ Kn If.'.ts. on >'o<ciip.'i enicaceniont en An^'li-tcrre du rrtablissenienl di- l'agrilultiire... par l abolition de iitnposilioii personnelle et arbitraire. •■

2. (If. T..Lelt. cire, au.r coinmiss. ilcs Idille.s.Olùii're.s, t. I, pp. ."jOI-.'iOâ : Uans les pays de taille réelle, l.i laille est imposée sur le fonds, et e'est

II- iwnprietaire i|ui la paie. Il en résulte «pie le cultivateur n'est jamais e\|Hisr .1 di-s poursuites ruineuse^, et ipie l'état de laboureur y est bien plus av.iutageu.v que dans les pays de taille personnelle. "

:i. Quaut h la t.iille tarifée, elle romport.iit toujours, pour une partie de «">n uiontant, f,'énéraleinent lesiJ/3, une taxe sur l'e.vploitation. Cf. T., ibid.

'(. (;r. (irasiin, Essai unali/L, [i. 'VM : << Lu taille réelle peut être supportée, liu moins en partie, par le pro|)rié|aire du fonds."

... Sftint-l'., Méiti., p. 20S. Cf. Mémoire d'inspiration pliysiiMiMli(|iif, du I2déc. l"0(i, p. 12 : « Il n'y a que le Id' terrilorial .pii soit un impôt direct it assis sur .sa base natiuelle, (|ui est le produit uct de la cultiue. ■■ Lauleur mentionne aussi (p.l'!' le don j:r.ttuit i\i\ cier^'c. Cf. F"' l.UOlî. Cat.mss. M • :!.S2.

<■>. '/'., Li'll. cire, (ttir roriimi.ss. Iinl/rs, nti2. lllùtrres, t. I, p. ;.02 el p. 5()">. — Turgot semble, il est vrai, .accepter l'iissielle d'une p.irlie de l'impôt sur le cultivateur, pourvu que cilui-ci puisse en rejeter la charge. Cf. I.cllri- à Terraij, li nov. mu. .Mais crbi, ^Juesnay aussi l'aduu'ttait, pni^qu'après avoir écrit: •< 1 Imposition doit être payée |)ar le propriétaire fi iKiu |iar le fermier », il .ijoutail : •• si ce n'est la déduction du fermaf,'e, • omme cela arrive naturellement lorsipie le fermier est instruit .ivaul do passer son bail de la <|uotité de l'impol. ■■

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vroment de la taille ce qui se pratique déjà pour le vingtième'. Thomas-, Treilliard ', soutiennent, avec plus ou moins de netteté, la môme (hèse. Auxiron, sur ce point important, est en parfait accord avec l'Ecole : « Tout le monde dit : Ce n'est pas mon fermier qui paye la taille, c'est moi-même. On a raison... Mais puisque l'on en convient, pourquoi asseoir la taille sur le •cultivateur, et non pas sur le propriétaire? En l'établissant sur le cultivateur, elle le détruit : l'Etat et le propriétaire en souffrent davantage ...''» Forbonnais lui-même, qui déjà dans ses Eléments du commerce avait demandé plus de « sûreté » pour l'industrie des fermiers % préconise l'impôt sur le produit net t)ormal''\

Mais il ne fallait pas que le propriétaire à son tour fût arbitrairement surchargé ; aussi les Physiocrales repoussent-ils tout impôt de répartition, u Effrayé par la crainte de devenir la victime de la vengeance de ses égaux ou de l'injustice de «es supérieurs», le propriétaire se réfugierait dans les villes'. L'impôt foncier doit être un impôt de quotité. La seule difficulté qui subsiste est d'évaluer exactement le produit net.

Une évaluation parfaite aurait consisté à calculer par le détail la somme des reprises indispensables et à la retrancher du produit total : le reste serait le produit net. Les Physiocrates se sont livrés à ce calcul dans quelques cas particuliers ; ils ont insisté sur la nécessité d'y faire entrer un élément que l'on risquait de négliger, Tintérèt des avances primitives du fermier.

1. n Les cultivateurs ne doivent jamais le vingtième, et jamais ils ne peuvent être poursuivis pour sa perception, sinon comme débiteurs des propriétaires, et par la voie de saisie-arrét. » Obs.sur iiroj.d'édit, Œuvres. t. I, p. 468.