M. -8i. n- 3. cote C

:{. Mtix. Gén., n' 5. Nf>tf. /'//.. ji. 8i. (M'.Arl. Im/ni/ : •■ Il ost iirocssairr- (jr s'attacher ji iim; fr)rii < dimiMisitiDn )|ui îiufîiiientc le iirmliiit de la laillc il raison des iirogrc-. Ao. lagricullurc » P. 182. Aiiximn raisonne .1 |ieu prùs (le nièniu : « Si larfrent «pion exi^'e diin <liaiii|> est tel (inil <oit é<|niviilent au 5" de la réndtc lorstju'on lui fait |Hirtii' de l'oij^e, il u'éfjuivaiidra pas .'i la IC partie lorstpi'on lui fera portrr du froment. • T. Il, \i. ■2:\i.

4. /.. 7'.. F./j'i'ls iwp ;• 'lirt'cl. p. 23 1. A» reste (Juesnay avait reconnu

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!^ i. — l'impôt doit I'OMTKH KXCLl SIVKMKNT

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Quel est donc, suivant les Pliysiocrales.lc véritable moyen (l'empêcher que l'impôt ne touche uu capital du cultivateur? C'est qu'il soit « établi immédiatement sur le revenu des propriétaires'». Dans sa Théorie de l'impôt, Mirabeau s'était d'abord arrêté à l'idée d'une taxe de supplément provisoire sur les fermiers; mais Quesnay lui avait fait observer que «< le remède alors serait pis que le mal » ; que cette taxe, survenant dans le cours des baux, serait « une spoliation immédialementdestructive- ». Et le marquis s'était rendu aux objections du Docteur : « Tout notre plan, lit-on dans la rédaction définitive de l'ouvrage, tend à exempter entièrement les riches cultivateurs ' ». Pour la réparation des chemins ruraux, Quesnay avait proposé de lever une petite taxe réglée au sou la livre de la taille ; mais les propriétaires seuls devaient la payer, les fermiers restant tout an plus chargés de l'entretien des chemins reconstruits '. "Si les besoins de l'Etat nécessitent des augmentations à l'impùt, elles doivent être à la charge des propriétaires. Dans tous les cas le paiement de l'impôt doit être garanti parla valeur même des biens-fonds, et non par celle des richesses d'exploitation ^ »EnAngleterre celles-ci sont en sûreté, parce qu'elles « ne répondent point de l'impôt territorial, dont

l'avantage d'une fixation mome/i/tinre do la taille : • une taille ijui serait fixée ne serait point ruineuse, parée qu'elle serait prévue i)ar le fermier ■■. Mais il s'agit simplement d'une fixation temporaire pour une durée égale à celle du bail. Cf. Art. Grahis, Ph., p. 278.

1. Cf. Tableau, Rem. n° 7, Ed. 1700: colonne de texte .à droite. Cf. T/i. imp., p. 106 : <> Voilà le grand secret de la science fiscale <léveloppé. »