‹ Le mouvement physiocratique en France (de 1756 a 1770) (volume 2)Chapitre 484 sur 591 · I.i; li'iN |»|;|X Kl. s M! A INS · texte numérisé non relu

I.i; li'iN |»|;|X Kl. s M! A INS

t'\ dimiiiuenl iLiiis tons 1rs aiitns. ■»" Lh.ihilaiil des terres. n«' tiouvaiil plus If môme avantaire ii lairt' des élèves el à «Titreleriir ses uiai.ma'res, diminue le iionihrr de ses bestiaux; ses terres en sont moins bien lumées. sa famille moins bien nourrie, et sa ferme tombe de prix de loyer. T Kutin, a[)rt''S fiuehjue temps. Iberbairer se trouvi- ruin»' et hors d'état d'exercer son industrie; ce Ib'au n'a iiesoin (jue <le la révolution de quelques anuéfs |»uur luire di-^parailn' l'agriciilture de la surface du royaume' ».

Les impôts sur la circulaliun ilf> dt'nifcs équivalent ii des inifiôts sur la consommaliiiu: eux aussi, d'après IKeole. ils rejaillissent tout entiers sur la production, qu'ils |irivent du ' bon prix •-. Le j,'ouvernenient devrait < abolir ou modérer les droits excessifs de rivière et de pé'ajre ; ils détruisent les revenus des provinces éloignées, où les denrées ne peuvent étn^ commei cables que par de longs transports- ". Mais les plus redoutables ennemis de la circulation intérieure, c»* sont les fermieis généraux : « S'ils découvrent un filet de commerce, ils ne tendent qu'à asseoir dessus un droit de péage, qu'à l'arrêter par cent formules insidieuses'. > En 1768, Baudeau réclame à nouveau l'abolition « des droits d'entrée et de sortie, des péages, et autres exactions de cette sorte, levés sous quel- (jue prétexte et au profit de qui ([ne ce soit ». Les grands seigneurs, les riches propriétaires qui possèdent encore de pareils droits, ■< se rendraient illustres, et deviendraient cent fois plus c;hers, cent fois plus respectables à la nation, s'ils en faisaient le sacrifice. » Ni Baudeau, ni Ouesnay ne? parlent de rachat pour ces droits, qui pouvaioni ce[)endant être considérés comme des propriétés privées. Dans l'opinion de Baudeau, ce

1. Mém. Soc. Rouen, ailressé à Berlin m mars nSj, renvoyé de nouvf.iu au ministère m 1770. H. 1.107, pièce 241. « Depuis l'établissement de la I laisse de l'oissy, le prix de la viande na pas auf^menté ;i l'aris. le ennsommateur n'en a rien payé, et le droit a porté uniquement sur le> eiiltivateurs. I.i plus utile porliim de I humanité. ■•

2. o.. Mii.i . l'iiir. t'co)!., 'II., |>|». l'i^i-l'.)' . .Mirabeau, en l~;i't. souhaitail i|iie. dans le tarif des droit-; d'octroi de la capitale, on dégrevât au moins les denrées provenant de terres éloi^'nées. (ir. /te/», à un cônes j)., pp. [i2-X'<.

'.'). •■ Toute la vivilicalion qu'ils apportent sur le territoire; est celle (jue. la vue d'un oiseau de proie donne i une lta><se-cour; tout s'agitr-, tout s écarte, tout .se cache, tout fuit. - Ih. hit/i., p. 77. Ce furent des phrases comme celle-là qui nicnereril l'auteur à Vincennes.

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soni là dos rovimiis << dont lavi'uglo tyrannio a forgé les litres et maintenu la possession' » ; suivant les principes de la Pliysiocratie, l'accroissement du revenu foncier, ([ui sera le rt'sultat de leur suppression, procurera naturellement aux anciens bénéficiaires dépossédés une suffisante compensation-. De, même le Trésor royal n'aura pas besoin de pourvoir au remplacement de ceux de ces droits qui étaient levés à son profit*. L'Ecole revendique l'entière franchise de circulation non-seulement pour les grains, mais pour loules les " productions du territoire » : au dir(^ d'un correspondant des Jiiihrméridcs, cette franchise générale quadruplerait les revenus fonciers du royaume K

A côté des droits sur la consommation et sur la circulation, d'autres encore pesaient sur les denrées; c'étaient les droits de marché. Leur poids était d'autant plus lourd qu'on en était venu peu à peu aies percevoir sur tous les blés vendus ou cédés, même en dehors des villes '. Bandeau, dans une brochure qu'il lance contre eux,jen 1770, les évalue à 1/î)0<^ on 1 /(iO'^de la valeur des blés dans la plupart des marchés; à 1/30". au marché de Paris''.

1. li.. Avis an /'., i" partie, cli. m, Ep/i.. janv. 17GS, pp. 214-21(i.

■2. " Ceux à qui ces droits ap])artiennent seront suffisamment dédoiu- . uiagés par leur part dans raccroissement gfénéral des revenus des ITkmis -du royaume ». Mot. Gov. écon., loc. cil.

3. Cf. B., loc. cil- : « Si la cupidité retenait encore quelques-uns de ces cxacîeurs, ou si la crainte de diminuer le revenu royal pouvait empêclier de détruire les péages et les douanes, nous devons avertir quelle perd cent fois plus qu'elle ne jiague à gêner le commerce des blés. Le bon prix des grains, leur valeur jiresque uniforme assurée par la liberté, augmenteront tous les baux à ferme, toutes les ventes de fonds, tous les dmits seigneuriaux et royaux qui en sont la suite; et on n'a qu'à calculer ici si ce n'est pas une très grande et très avantageuse compensation. »

4. Le correspondant établit par le détail qu'un tonneau de vin qui vaut iû francs à Toulouse se vend à Paris .'idO livres; encore avec les frais, les péages, les octrois, le producteur se trouve-t-il en perte d'une livre. nph., 1710, n" 4, pp. 7 et sqq.

o. " Le droit de miiiaf/e est exercé non-seulement sur le blé présenté au marché; mais, par un abus manifeste, étendu à celui qui se vend dans les greniers, ou qui est payé aux propriétaires par leurs fermiers... Cette extension ne peut paraître qu'une invasion sur la liberté imblicpie, et une concussion que le souverain est ilans le cas de réprimer. >> L. T.. Letlrc.i à un ami, pp. 160-1(i:î. Dans la première moitié du xviii" siècle les droits de marché avaient été augmentés. Cf. Afanassief. ch. ii.

(i. Cf. li.. Li'lhe (lu fermier des dmils de halle el de marché de la ville

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