FONCIERS

I. La grande culture est-elle vraiment favorable au revenu territorial?

Le développement de l'instruction dans les campagnes; ne risque-

t-il pas d'aggraver l'exode rural ?j 298

— Inconvénients d'une absolue liberté de culture; défrichements inconsidérés 299

— Utilité de la vaine pâture et des communaux pour l'élevage ... 301

— Défense de lexploitation par des métayers 302

Pages.

— Discussion des mérites respectifs des grandes et des petites fermes. 304

— Distinction entre grandes fermes et grande propriété 311

— Avantages du faire-valoir direct 312

— Productivité de la forte culture à bras, appliquée à de petites pièces de terre; services qu'elle rend à la grande culture .... 314

II. La hausse des denrées est-elle vraiment favorable au revenu foncier?

Les fermiers, ou les marchands, n'en recueilleront-ils pas tout le bénéfice ? Ou bien, si les propriétaires en tirent profit, cet avantage ne sera-t-il pas plus que compensé par le renchérissement consécutif des marchandises et de la main-d'œuvre et l'accroissement inévitable des impôts? 323-33.J

III. L'impôt foncier unique ne sera-t-il pas ruineux pour les propriétaires? 336-315

Difficultés que soulèverait l'application de l'impôt proportionnel sur le produit net des biens-fonds, surtout dans les pays de métayage 3'.','

— Il est impossible, disent les adversaires de l'Ecole, que les artisans et les ouvriers, les entrepreneurs d'industrie et de culture, surtout les rentiers et les financiers, ne partagent pas avec les possesseurs

du sol le fardeau de l'impôt 342

— Mais, répliquent les Physiocrates, tous les impôts, quels qu'ils soient, retombent toujours sur les propriétaires : ceux qui sont directement levés sur eux leur sont moins à charge que les autres. Et le système de l'impôt unique permet d'économiser d'énormes frais de perception 346

— 11 n'existe aucun moyen de faire contribuer effectivement les entrepreneurs, les salariés de tout ordre, les détenteurs de fortunes pécuniaires ; les impôts de consommation ne constituent qu'un expédient illusoire et onéreux 354

— En régime physiocratique les propriétaires trouveront facilement à s'indemniser du surcroît d'impôt qu'ils auront déboursé 361

— L'impôt foncier unique n'est pas seulement économique, il est juste ; car les dépenses auxquelles le revenu public est affecté tournent toutes au profit des propriétaires 3fi.'j

— L'impôt pèsera d'ailleurs sur tous les possesseurs de biens-fonds, sans aucune exemption ; et les avantages du nouveau système sont tels que les anciens exempts eux-mêmes ne soufTriront pas

de la perte de leur immunité 367

— Enfin, cet impôt unique, une fois fixé, personne en réalité ne le paiera plus; seuls ceux qui se seront trouvés posséder les terres au n> ornent où il aura été établi, auront subi, une fois pour toutes, une sorte d'expropriation partielle 311

Pages.

— En fait, les propriétaires combattent le projet d'impôt territorial unique : mais ce n'était qu'un projet, qui ne reçut pas même un commencement d'exécution 374