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SOMMES
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aurait pu emprunter
de moins ou rembourser
de plus chaque année.
OBSERVATIONS
tribution régulière do 10,300,000 livres. Il a donc été on avance de 5,700,000 livres dont il faut lui tenir compte, ainsi que des intérêts, sur sa contribution de Tannée suivante.
A compter du !«• octobre 1759, le troisième vingtième a été ayouté aux deux autres. Le payement de trois mois de cette imposition aurait accru de 625,000 Uvres la contribution légnime du clergé, qui aurait donc eu à solder cette année 10,925,000 livres. 11 était en avance de 5,700,000 livres qui se trouvaient, par leurs intérôU de 285,000 livres, portés à 5,985,000 livres, ce qui n'acquittait qu'un peu plus de moitié de sa contribution, et laissait un débet de 4,940.000 livres qui n'ont point été payées.
En 1760, la capitaUon a été doublée ; ainsi la totalité de la contribution régulière du clergé pour la capitation, ses quatre sols pour livre les trois vingtièmes, et les deux sols poui livre du dixième auraient dû être de 16,800,000 livres. Le clergé a fait, il est vrai, cette année un don gratuit de seize millions, mais, malgré cet effort, il est encore resté en débet de huit cent mille francs.
^" iZ?*' ^® ''^^^^^ * fa»* »n don gratuit de 7,500.000 livres, mais comme sa contribution régulière à toutes les impositions acquittées par la noblesse et sur le même pied qu'elle se serait montée à 16,800,000 livres, il s'ensuit qu'il est demeuré en débet de 9.300,000 Uvres qui n'ont point été payées.
En 1764, le troisième vingtième et le doublement de capiUUon ont été supprimés. Les seules impositions antérieures ont subsisté, et la contribution régulière du clergé a dû être réduite à 10,300,000 livres.
En 1765, le clergé a fait un don gratuit de 12,000,000 de livres; sa contribution régulière n'aurait été que do 10.300,000 livres. Il a donc été en avance de 1,700,000 livres. 11 -faut lui tenir compte de cette somme et de ses intérêts sur sa contribution de l'année suivante.
En 1766, le clergé était en avance de 1,700,000 livres qui, accrues de 85,000 livres par leurs intérêts, formaient une avance totale de
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aurait pu emprunter
de moins ou rembourser
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OBSERVATIONS
1,785,000 livres ; mais il aurait eu à payer, pour sa contribuUon régulière, 10,300,000 Uvres ; il est donc demeuré en débet de 8,515,000 Unes qui n'ont point été payées.
En 1T70, le clergé a fait un don gratuit de seize millUmSf et il n'aurait eu à payer pour la contribuUon réguUère que 10,300,000 Uvres. U a donc été en avance de 5,700,000 livres, et il faut lui tenir compte de cette somme et de ses intérêts sur sa conUibution de l'année suivante.
En 1771, le clergé était en avance de 5,700,000 livres qui, accrues de 285,000 livres par leurs intérêts, ont formé une avance totale de 5,985,000 livres ; mais comme il aurait eu à payer, pour sa contribution régulière, 10,800,000 livres, il est demeuré en débet des 4,315,000 livres qui n'ont pas été payées.
En 1772, le clergé a fait un don gratuit de dix millioru ; mais comme il lui aurait fallu payer 10,300,000 livres pour acquitter sa contribution régulière, il est demeuré en débet de cent mille écus.
En 1775, le clergé a fait un don gratuit de seize milliims. Comme sa contribution régulière ne se serait montée qu'à 10,300,000 Uvres, il est demeuré en avance de 5,700.000 livres, dont il faut lui tenir compte, ainsi que de leurs intérêts, sur sa contribution de l'année suivante.
En 1776, le clergé était en avance de 5,700,000 Uvres qui, accrues par leurs intérêts de 285,000 livres, formaient une avance toUle de 5,985,000 Uvres; mais comme il aurait eu à payer 10 300,000 Uvres pour sa contribuUon régulière, a est resté en débet de 4,315,000 Uvres.
En llBO, le clergé a fait un don gratuit de 16,000,000 de Uvres; et comme il °««Z\ïw pour sa contribuUon régubère que 10,800^ Cs. il a été pu avance de 5.700.000 Uvres dont il faut lui tenir compte, ainsi que de leurs intérêts, sur sa contribuUon del année suivante.
INTÉRÊTS
SOMMES
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