près de 0,90 pour

La ville était en outre remplie de mendiants.

Dttclos affirme, dans ses Mémoires $ecreU^ qu'il y en avait de S8,000 à 30,000, d'après les calculs les plus modérés. Les établissements hospitaliers, trop exigus et insuffisamment dotés, ne pouvaient parvenir à soulager cette misère (malgré les 6 milliards de biens ecclésiastiques affectés en grande partie à cette destination et manifestement détournés du but de ces fondations)!

Dans un rapport au roi, Necker dit qu'il a trouvé à Bicétre neuf vieillards dans un même lit, enveloppés dans leur linge corrompu,

VUôtel'Dieu faisait à lui seul presque la moitié du service des malades (nous avons vu au moyen de quels manquements)! Il recevait annuellement de 40,000 à 60,000 malheureux que l'on couchait dans 4 ,200 lits; soit à raison de quatre à six par lit.

Les mômes salles logeaient les malades atteints des maladies les plus diverses, môme de celles qui étaient reconnues conune contagieuses. Pendant les épidémies, c'est sur cet hôpital que retombait le surcroît des malades, et bien que de tons il fût le plus richement doté, il fallait quelquefois aliéner une partie du revenu pour foire face aux besoins. On y accouchait annuellement 4,625 femmes, qui restaient en moyenne trente-cinq jours; pendant la môme période, il naissait 4,500 enfants qui représentaient près de 7 pour 400 des naissances de Paris.

La mortalité des femmes accouchées s'élevait à 7 pour 400, tandis qu'elle n'était que de 2 pour 400 environ dans les hôpitaux anglais et de 4 pour 400 dans la population générale de plusieurs villes ^

Lorsque le Comité de mendicité eut à rechercher les éléments qui pouvaient servir à reconstituer Tassistance publique, il ne fut pas long & s'apercevoir qu'indépendamment de la partie des biens ecclésiastiques considérée de tout temps comme appartenant aux pauvres, un assez grand nombre de biens qui leur avaient été plus spécialement affectés soit pour aumônes, soit pour hôpitaux, soit pour infirmeries destinées au traitement de quelques maladies particulières, avaient, successivement et sous mille prétextes différents, été détournés de leurs fins, soustraits à la satisfaction de l'intention des donateurs, et passé, ou comme bénéfices simples ou comme dotations de moines, dans les reyenus du clergé.

A l'heure présente et par les décrets des 2 et 7 novembre 1789, ils étaient donc devenus revenus de l'État et devaient être considérés» à un double titre, comme biens des pauvres.

1. Les hôpitaux modernes au in* siècle^ par C. Tollet, in4«, p. 251-252} Parisi 1894; — Voir aussi) dans la Collection municipale, LÊtat de Paris en 1789, par M* H. MoniD^ section IX, le Parlement et la grande police des hôpitaux ; Jouanst et Noblet, 1889.

On avait eu connaissaDce de ces faits par les déclarations de biens que le clergé, en vertu des lois nouvelles, avait dû remettre au Comité ecclésiastique de l'Assemblée nationale. Mais comme le plus grand nombre de ces déclarations n'étaient entrées dans aucun détail sur Forigine et Fbistorique de ces biens, le Comité était autorisé à croire que ce qu'il avait pu de la sorte recueillir de fondations^ ayant les pauvres pour objet, ne formait qu'une très petite partie des réclamations à faire à l'Église en leur faveur.

En effet, le Comité considérait comme biens de pauvres :

i"" Les offices claustraux des différents monastères d'hommes connus sous le nom d'infirmeries^ aumôneries et hospitaleries. Le revenu de ces offices, distinct et séparé de la mense commune, était administré par un membre de la communauté, chargé en même temps d'en diriger l'emploi. Ces religieux, appelés, du nom de leurs offices aumôniers, infirmiers, hospitaliers, devaient, ainsi que chacun de ces titres l'indique, distribuer les aumônes, soigner les malades, donner l'hospitalité aux pauvres passants. Chaque couvent de bénédictins avait un office de cette espèce qui s'appelait la part des pauvres. Ils étaient dotés en proportion de la richesse des monastères : plusieurs s'élevaient à 10,000 et 12,000 livres de revenu. La réunion de ces offices produirait des sommes considérables, en y comprenant surtout ceux appartenant à des monastères érigés en chapitres séculiers, ou unis à des évéchés, pour enfermer ou accroitre la dotation*;

2" Les maisons qui, ayant pour objet de leur fondation le service et le soulagement des indigents, se sont écartées des devoirs attachés à leur institution : telle est l'abbaye de femmes d'Essoy (Orne), à laquelle un duc d'Alençon, l'un de ses bienfaiteurs, imposa l'obligation d'exercer l'hospitalité envers les pauvres et de les soigner dans leurs maladies; tel le prieuré de Saint-Lazare à La Ferté-Milon, qui, dans le principe, était un hôpital pour les lépreux ; le prieuré de l'Hôtel-Dieu de Rouen, dont les propriétés faisaient encore, au xvn" siècle, partie de celles de l'Hôtel-Dieu même. Cet exemple a été suivi pour beaucoup d'autres biens de cette nature, entre autres à l'abbaye de Vernon ;

i. D*aprè8 ce qui précède et ce qui suit, il est bien éYident que U société catholique et féodale du moyen ftge proprement dit» du IV* au xiv" siècle par ei^emple» avait su reconnaître Tobligation de Tasslstanee publique^ et qu'elle y avait donné satisfaction à sa manière, suivant ses inspirations, son organisation et ses procédés t il serait aussi faux quiojuste de le méconnaître* Aussi n'est-ce pas de cette grande époque historique qu'il est id question, mais» bien au contraire, de la période de décomposition sociale et de décadence du catholicisme et de la féodalité qu'on a appelée VAneiHn régime, que nous examinons même dans ta période ultime, c'est-à-dire de plus grande altération des sentiments, des opinions et des institutions qui avaient constitué le régime du moyen âge dans le temps de sa splendeur.

3t Plusieurs ordres monacaux hospitaliers, que leur règle soumettait au service des indigents tant en maladie qu*en santé, furent supprimés ou réunis à d'autres communautés. Par exemple, Tordre des religieux de Saint-Antoine disparut il y a quelques anpées. D'autre part, un de ces monastères, situé à Saint-Marcellin (Isère), fondé pour les malades « attaqués du mal de Saint-Antoine^ », fut réuni au couvent des Hospitaliers de Malte ; le revenu de ces deux maisons monte au moins à 72,000 livres. Ladomerie d'Aubrac occupée par des Hospitaliers de Saint-Augustin, et dont les revenus montent à 150,000 livres, fut confisquée à son profit par le cardinal de Mazarin, qui se Fattribua, au temps de sa toute-puissance, malgré toutes les réclamations et procès que suscita cette usurpation;

4"* Les communautés d'Ursulines et de la congrégation de Notre^ Dame, instituées pour éduquer les enfants des pauvres et leur apprendre à travailler, sont encore, par les fondations dont elles jouissent, dans le cas qui nous occupe;

5« Enfin, les aumdnes ou rentes éléémosinaires, qui étaient une redevance aux pauvres, imposée à tous les bénéficiers comme à toutes les communautés ecclésiastiques, régulières et séculières, et se percevaient au moment du prélèvement de la dtme. Le plus grand nombre des déclarants de 1790-91 n'en font pas mention. En général, le décimateur devait donner pour les pauvres le vingt-quatrième de sa dlme. En portant cette branche du revenu des pauvres à 120 millions pour tout le clergé, dit le rapporteur du Comité de mendicité, ce qui n'est point exagéré, selon lui, la part des indigents monterait encore ici à 5 millions. Et en totalisant les ressources précédentes, très sommairement décomptées et estimées au plus bas, on aurait une somme de plus de 10 millions de revenu.

Pour finir, le Comité revendiquait enfin, comme appartenant sans conteste aux pauvres, les biens mêmes des ordres hospitaliers, en dehors des fondations précédemment indiquées. Une partie en a été conférée à Tordre de Saint-Lazare, mais un grand nombre en a été aliéné, et la plus forte part en est devenue biens ecclésiastiques. Il en arriva ainsi avec les ordres du Saint-Esprit, de Montpellier, de Saint- Jacques-de-l'Épée et de Lucques, du Saint-Sépulcre, de Sainte-Christine de Somport, de Notre-Dame dite Teutonique, de Saint-Louis de Bancheraumont, etc.

On a pu voir par ce que nous avons dit du confortable des abbayes

1. Fétt Saint'Ardoine, feu sacré, mal des ardents, sorte d'érysipèle gangreneux, épidémiqae, qui ravagea plusieurs fois TEurope centrale au moyen &ge.

et des abbés en commende, du dénûment des curés à portion congrue et du traitement infligé, à Paris même, aux indigents hospitalisés, enfin, par les révélations du Comité de mendicité à cet égard, et sur les mille manières qu'avaient les chefs de TÉglise pour s^emparer du bien des pauvres et le détourner, à leur profit, de sa généreuse destination première, ce qu'il faut penser du clergé de France auxvm* siècle surtout, en fait de bienfaisance et de désintéressement, ainsi que de sa fidélité et de sa piété à remplir les vœux des instituteurs de fondations charitables. On peut juger enfin de son habileté, j'allais écrire un autre mot, à escroquer le patrimoine des malheureux et à couvrir ses rapts par des formules saintement hypocrites et par de grands mots I La cause est entendue, jugée : pour TÉglise, le procès est perdu... C'est pourquoi les Constituants passèrent outre à ses réclamations, au mois de novembre 1789, dans la grosse afiiaire du retour des biens ecclésiastiques à l'État.

Pour en revenir, après cette longue parenthèse relative aux ressources hospitalières de l'ancien régime, défaillantes en 1789, et à l'institution régulière de l'assistance publique par l'Assemblée constituante, enr ésultat de la clause inéludable du décret d'affectation au service public, ou à la nation, de ces biens d'Église, nous allons considérer les dernières résolutions du Comité pour l'extinction de la mendicité :

L'administration de ces maisons, dit son rapporteur, est actaellement dans le plus grand désordre, par suite des places et fonctions supprimées par les décrets. L'Assemblée doit au plus tôt y porter remède et fixer le personnel et les attributions des anciens et des nouveaux établissements de charité. Même désarroi dans leurs finances par la disparition des aumônes et par la suppression des octrois. On y a suppléé par l'imposition de sous additionnels (part des communes) et par la caisse de l'Extraordinaire (part de l'État), pour maintenir financièrement ces établissements au point où ils étaient avant la Révolution ; mais ce régime provisoire doit prendre fin avec Tannée 4794 et l'Assemblée aura à statuer sur cet objet important avant 4792.

Il faudrait, au strict minimum et sans compter les dettes de ces établisse^ tnents, leur affecter 40 millions pour les maintenir à l'état qu'ils avaient avant 4789, que ces fonds soient pris en totalité ou en partie sur le budget de l'État ou sur celui des déparlements et des communes. Et encore restera-t^il à doter l'assistance dans les campagnes, car ceci n'est que pour les villes, et c'est au soulagement de la classe indigente dans toutes les parties de l'Empire qu'il s'agit de pourvoir.

Le Comité pour Textinction de la mendicité rejette absolument Topinion et la pratique de charger exclusivement les municipalités et les départements de l'entretien de leurs pauvres, au moyen d'une taxe

spéciale, et adopte le principe de faire des secours publics une charge nationale, (c L'assistance de la classe infortunée est une charge de TÉtat, comme le payement des fonctionnaires publics, comme les frais du culte, comme toute autre charge nationale ^ »

Voies et moyens : les pauvres représentent approximativement la vingtième partie de la population en France '.

Sur ce million de pauvres que Ton présume exister chez nous, il y en a 500,000 de valides, qui ne sont indigents que passagèrement; et 500,000 de permanents (infirmes, enfants, vieillards, travailleurs en chdmage), dont 50,000 malades, pour les deux classes.

Quant à ces derniers, on peut évaluer le coût total de leur journée à 18 sous pour la ville et 12 sous pour la campagne (en Tannée 1790).

Pour les pauvres habituels (infirmes, enfants, vieillards) , les enfants et les femmes, notablement plus nombreux, coûtant moins à entretenir que les hommes, des calculs compliqués et approximatifs fixent la dépense à 60 livres par adulte et 40 livres par enfant, 70 à 80 livres par vieillard, pour une année, dans les villes ; et, pour la campagne, à un prix moyen annuel de 60 livres*'.

Le Comité met d'ailleurs les secours à domicile bien au-dessus de ceux donnés dans les hôpitaux, comme avantage public et personnel, quoique coûtant matériellement moins cher.

Pour les malades, dont la proportion est de 50,000 par année pour tout le royaume, la moyenne annuelle parait être de 250 livres par individu.

On a ainsi :

Pour les malades estimés à 50,000 42,000,000 liv.

Pour les ÎDÛrmes, enfants, vieillards, à 500,000. . 27,000,000

Secours de travail pour les pauvres valides dont le nombre est évalué à 500,000 : ateliers publics, estimés à 60,000 livres par départements. 5,000,000

Répression des mendiants, vagabonds; maisons

de correction, relégation, etc 3,000,000

Caisse de réserve, frais d'administratiouj. .... 4,000,000

54,000,000 Uv.

A ces ressources le comité ajoute, au moins pour mémoire, c'està-dire pour le cas où elles deviendraient insuffisantes, tout en observant dans leur répartition la justice et Téconomie nécessaires au bien