INSURRECTION — INTELLECTUEL

Convention nationale et insérée avec TActe constitutionnel dans le Moniteur universel du 27 juin 1793. Cet article était ainsi conçu :

Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs.