CHAPITRE I. — La prohibition du prêt à intérêt. — Le

principe. — Ses conséquences. — Le prêt. — Les.contrats interdits; He PRE 39

CHAPITRE II. — Le nantissement orthodoxe. — Inexistence de l'hypothèque en droit musulman.

Causes. Division du chapitre............. 53

Section I. — Le nantissement orthodoxe. — Importance du gage. Rôle. — Caractères. — Conditions de forme. — Dépossession du débiteur. — Conditions de fond.— Personne du constituant.— Validité du contrat principal. Nature de l'immeuble engagé. — Effets. — Droits du créancier: r° Droit de rétention. Indivisibilité du nantissement ; 2° Droit de vente et

privilège. — Jouissance de l'immeuble. — Obligations du créancier. VS RARES NS Section IT. — Lenantissement coutumier. aq Rue indigène. — Définition. — Conditions. —

Durée. — Effets Section IIT. —Nantissement, mort-gage etantichrèse.— Le nantissement immobilier. — Mort-gage et vif gage. — Droit canonique et droit coutumier. — Antichrèse et rahnia. — Conditions de forme. Publicité. Privilège. Jouissance D OR AE en MR En Seine aa de CHaPiTRe Il. — La tsénia (Quasi-vente à réméré).. Section I. — Le vente à réméré chez les auteurs orthodoxes.— Le principe. — Prohibition. — Causes. — Effets de la nullité. — Les excep- LA LU CARRE ONE CE RE CP Section II.— La tsénia indigène en Algérie. Son emploi. — Caractères. — Comparaison avec la rahnia. — Différences théoriques. — Confusion pratique. — Causes. — Les auteurs musulmans. — La jurisprudence algérienne. — Paarontaire de 000. nor he - Section III. — La tsénia et le droit français. — Te tsénia et la vente à réméré. — La tsénia et l’antichrèse. — L'ancien droit français. — Vente à réméré. — Son caractère. — Contrat pignoratif ou engagement.— Conclusion

TITRE DEUXIÈME Le droit kabyle.

CuapirrEe I. — Larahnia kabyle. — Les coutumes civiles kabyles et le Coran. — Le prêt à intérêt. — Interdiction. — Réglementation. — Liberté.

— Conditions et durée du prêt. — L’usure kabyle. — La vente à réméré. — La rahnia. — Conditions. — Durée. — Effets. — Droits du créancier : Droit de rétention. — Jouissance de l'immeuble. — Droit de vente et privilège. — Obligations : Impenses et risques......... 131 CHapPitTRE II. — L’hypothèque kabyle. — Inexistence actuelle. — Le « dépôt de la terre » de Hanoteau et Letourneux. — Leur description de cette institution. — Conditions de forme et de fond. — Effets : droit de préférence. — Comparaison avec l’'hypothèque. — Causes de sa dis- DATIUIOIL M Re Me NE RE 150

TITRE TROISIÈME Le droit ibadite.