Leys, Droit musulman, vol. I, p. 142, etss

2. Khelil (trad. Seignette, n° 104, 113, trad. Perron, I, p. 262).

3. « Dans toute vente à terme suivie de rachat par le vendeur de la chose vendue moyennant un prix en denrées alimentaires, numéraire où marchandise de même espèce que le prix

Ali vend au comptant à Zeyd une maison dont il reçoit le prix de cinq cents dinars. Immédiatement et dans les mêmes conditions de paiement, il la lui rachète pour quatre cents dinars. Cette hypothèse, dont l'utilité pratique nous échappe, est naturellement viciée, puisqu'elle aboutirait à une violation directe du principe prohibant l'échange de choses semblables, en l'espèce le numéraire, en quantités inégales, Si le prix de la maison restant fixé au même taux (500) est payable par l’acheteur à trois mois d'échéance, et que le vendeur la rachète pour une somme moindre (400) mais payable à deux mois, Zeyd emprunte ainsi à la fin du deuxième mois la somme de 400 à Ali, contre celle de 500 qu'il lui restituera à la fin du troisième : l'opération se réduit donc à un prét dont le caractère usuraire est à peine voilé. Enfin, supposons les rôles intervertis, et Ali rachetant pour 600 dinars payables à trois mois la maison qu'il avait cédée à Zeyd moyennant 500 dinars à deux mois de terme, c'est l’acheteur, en ce cas, qui devient le préteur, et réalise ainsi un bénéfice usuraire et partant illicite. Dépourvues, nous pou-

de la première, les cas suivants peuvent se présenter, savoir : que le prix de rachat ait été stipulé égal, inférieur ou supérieur au prix de la première vente, et dans chacune de ces hypothèses qu'il ait été stipulé au comptant où à un même terme, ou à un terme plus court ou plus long. Or, de ces différentes combinaisons, sont illicites celles qui aboutissent à faire payer la moins élevée des deux sommes avant l'autre » (Khelil. trad. Seignette, n° 104).

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vons aisément le constater, de toute portée pratique, nous avons signalé ces quelques combinaisons pour montrer que les canonistes du Moyen âge, loin d’avoir l'apanage de la subtilité, auraient trouvé dans les jurisconsultes musulmans des rivaux dignes d’eux, capables de soutenir avantageusement la comparaison sur le terrain de la casuistique.

En matière de prêt de consommation, au contraire, nous ne sommes plus dans le domaine de la scolastique et des appréhensions théoriques. Les cas prévusetinterdits sont d’un usage fréquent et facile et, à l'instar des théologiens chrétiens et des coutumiers, qui condamnaient la plupart des contrats, les docteurs de l’Ismam énumèrent pour en proscrire l'emploi toutes les hypothèses où le prêteur est susceptible de retirer de la convention un profit au détriment de l’emprunteur. Il ne faudrait pas, d’ailleurs, retourner la proposition, car l'avantage que le débiteur peut trouver dans la convention est non seulement autorisé el licite, mais, mieux encore, recommandable et prescrit comme œuvre pie.

Nombreuses sont les conséquences que déduisent les commentateurs orthodoxes du principe rigoureux dela gratuité du prêt, dont nous signalions plus haut quelques exagérations. La sanction des règles édictées estnon seulement la restilution du bénéfice perçu au mépris des prescriptions coraniques, mais tout intérêt, tout avantage, si minime fût-il, produit pour le créancier, entraine la nullité complète de l’opé-

ration, C’est ainsi que promettre de restituer une ma-

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chandise saine quand on n'a reçu qu’une marchandise avariée, stipuler que la restitution d’une chose prêtée aura lieu dans un endroit différent de celui de la livraison, est considéré comme constituant un profit réprouvé. Enfin, allant plus loin dans cette voie, les rigoristes rejettent l'emploi de la lettre de change quand seul est en jeu l'intérêt du vendeur, couvrant sous l'apparence d’un service rendu à l’acquéreur, le bénéfice que lui procure cette aliénation. Ils raisonnent, du reste, de la façon suivante : vendre à une personne une lettre de change payable par un tiers sur une place éloignée, c’est éviter le transfert d’une somme importante, échapper aux dangers qu'elle courrait en route, c’est donc faire un trafic avantageux, s'assurer, en un mot, un transport gratuit et exempt de tout risque (1).

Nous avons cru devoir nous appesantir assez longuement sur l'interdiction formelle du prêt à intérêt en droit coranique, parce qu’elle forme la véritable clef de voûte de la législation économique de l'Islam. Outre les rapprochements intéressants avec les instilutions et les prohibitions de l'Eglise du Moyen âge dont elle nous a fourni les éléments, nous nous rendrons compte, au cours de nos développements futurs, du rôle important qu’elle a joué dans la matière des sûüretés réelles chez les peuples de civilisation islamique, et plus particulièrement parmi les populations arabes de notre colonie. Elle nous