ENQUÊTE SUR L'ÉTAT DE LA PROPRIÉTÉ INDIGÈNE. — (R. A. I
ENQUÊTE SUR LA PROPRIÉTÉ INDIGÈNE. — Procès verbaux des
séances de la Commission de 1898 (Alger. Heintz. 1904).
EsrousLox et Lerésure. — Code de l’Algérie annoté et supplé-
ments (Alger. Jourdan).
ExssaurierR. — Le statut réel français en Algérie (Alger. Jourdan, 1887).
Larcner (E.). — Traité élémentaire de législation algérienne
(2 vol. Paris, Rousseau, 1903).
Layxaup (M.).— Notice sur la propriété foncière en Algérie (Alger. Giralt, 1900).
Leroy-Braurreu (P.). — L'Algérie et la Tunisie (Paris. Guillaumin, 1897).
— Traité d'Economie politique (Paris. Guillaumin, 1900).
Mexervice (de). — Dictionnaire de législation algérienne
(av):
Pa LEE WE
Mercier. — La propriété fonciè:e en Algérie (R. AÀ., 1898). NARBONNE, — Jurisprudence algérienne.
Nonès. — Essai de codification du droit musulman (R. A., depuis 1903).
Pouxanxe (M.). — La propriété foncière en Algérie (Alger. Jourdan, 1900).
— Rapport sur l'application du système Torrens en Algérie et en Tunisie (Alger, 1904).
Rose (E.). — Essai sur l'histoire de la propriété en Algérie (Bône Dagand, 1848).
— Etat actuel de la propriété immobilière en Algérie (1859).
— La propriété immobilière en Algérie (Alger. Saint- Lager, 1875).
— Origine, formation et état actuel de la propriété en Algérie (Paris. Challemel, 1885).
— Les lois de la propriété immobilière en Algérie (Alger. Torrent, 1891).
SAUTAYRA. — Législation de l'Algérie (2 vol. Paris. Maisonneuve, 1883-1884).
Tuiépaurr, — La propriété indigène (Paris. Schiller, 1893). Tirzoy. — Répertoire alphabétique de jurisprudence, de doctrine et de législation algérienne et tunisienne (Alger. Gojosso, 4 vol. et appendices).
Waur. — L'Algérie.
ko Recueils de législation, de jurisprudence et périodiques.
Bulletin officiel du gouvernement de l'Algérie : B. O. Bulletin judiciaire de l'Algérie (8 vol., 1877-1884) : B.J. Journal «Le Mobacher ».
To — Journal des tribunaux algériens.
Journal de jurisprudence de la Cour d’appel d'Alger, dit Journal de Robe (paraît depuis 1859) : J. R.
Jurisprudence algérienne de 1830 à 1876 (4 vol. et une table): Re.
Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (publiée par l’école de droit d'Alger depuis 1885 : RAA)
En droit indigène Algérien