‹ Le Nantissement Immobilier en Droit Indigène AlgérienChapitre 2 sur 125 · ENQUÊTE SUR L'ÉTAT DE LA PROPRIÉTÉ INDIGÈNE. — (R. A. I · texte numérisé non relu

ENQUÊTE SUR L'ÉTAT DE LA PROPRIÉTÉ INDIGÈNE. — (R. A. I

ENQUÊTE SUR LA PROPRIÉTÉ INDIGÈNE. — Procès verbaux des

séances de la Commission de 1898 (Alger. Heintz. 1904).

EsrousLox et Lerésure. — Code de l’Algérie annoté et supplé-

ments (Alger. Jourdan).

ExssaurierR. — Le statut réel français en Algérie (Alger. Jourdan, 1887).

Larcner (E.). — Traité élémentaire de législation algérienne

(2 vol. Paris, Rousseau, 1903).

Layxaup (M.).— Notice sur la propriété foncière en Algérie (Alger. Giralt, 1900).

Leroy-Braurreu (P.). — L'Algérie et la Tunisie (Paris. Guillaumin, 1897).

— Traité d'Economie politique (Paris. Guillaumin, 1900).

Mexervice (de). — Dictionnaire de législation algérienne

(av):

Pa LEE WE

Mercier. — La propriété fonciè:e en Algérie (R. AÀ., 1898). NARBONNE, — Jurisprudence algérienne.

Nonès. — Essai de codification du droit musulman (R. A., depuis 1903).

Pouxanxe (M.). — La propriété foncière en Algérie (Alger. Jourdan, 1900).

— Rapport sur l'application du système Torrens en Algérie et en Tunisie (Alger, 1904).

Rose (E.). — Essai sur l'histoire de la propriété en Algérie (Bône Dagand, 1848).

— Etat actuel de la propriété immobilière en Algérie (1859).

— La propriété immobilière en Algérie (Alger. Saint- Lager, 1875).

— Origine, formation et état actuel de la propriété en Algérie (Paris. Challemel, 1885).

— Les lois de la propriété immobilière en Algérie (Alger. Torrent, 1891).

SAUTAYRA. — Législation de l'Algérie (2 vol. Paris. Maisonneuve, 1883-1884).

Tuiépaurr, — La propriété indigène (Paris. Schiller, 1893). Tirzoy. — Répertoire alphabétique de jurisprudence, de doctrine et de législation algérienne et tunisienne (Alger. Gojosso, 4 vol. et appendices).

Waur. — L'Algérie.

ko Recueils de législation, de jurisprudence et périodiques.

Bulletin officiel du gouvernement de l'Algérie : B. O. Bulletin judiciaire de l'Algérie (8 vol., 1877-1884) : B.J. Journal «Le Mobacher ».

To — Journal des tribunaux algériens.

Journal de jurisprudence de la Cour d’appel d'Alger, dit Journal de Robe (paraît depuis 1859) : J. R.

Jurisprudence algérienne de 1830 à 1876 (4 vol. et une table): Re.

Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence (publiée par l’école de droit d'Alger depuis 1885 : RAA)

En droit indigène Algérien

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