CHAPITRE III

La Tsénia (quasi vente à réméré)

Section I. — La vente à réméré chezles auteurs orthodoxes.

— Le principe : prohibition. — Causes. — Effets de la nullité, — Les exceptions. Effets de la vente à réméré.

Section II. — La tsénia indigène en Algérie, son emploi. — Caractères, — Comparaison avec la rahnia.— Différences théoriques, — Confusion pratique. — Causes. — Les auteurs musulmans.— La jurisprudence algérienne. — La circulaire de 1888.

Section III. — La tsénia et le droit français. — La tsénia et la vente à réméré. — La tsénia et l’antichrèse. — L'ancien droit français. — Vente à réméré, — Son caractère. — L'engagement ou contrat pignoratif. — Conclusion.

En stipulant sansaucune réserve, sans aucune diminution de la somme avancée, la jouissance par le créancier des revenus de l'immeuble engagé, la rahnia viole trop ouvertement la prohibition légale de l'usure, de l'intérêt, si minime soit-il, pour que les

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consciences timorées sur lesquelles les principes et surtout la lettre même des textes sacrés ont un certain empire, ae répugnent pas à y recourir. Ce reste de serupule religieux ne va pas toutefois jusqu'à leur faire pratiquer la généreuse recommandation du prophète, et, loin de consentir à leur prochain, des prêts généreux sans esprit de lucre, ils n’ont point renoncé à ürer de leur fortune un profit aux dépens des emprunteurs besogneux. Tout comme les fervents chrétiens du Moyen âge, que les prescriptions canoniques rendaient plus ingénieux à découvrir des moyens de faire fructifier leur argent sans nuire au salut de leur âme, les Musulmans ont trouvé dans la venie à réméré un procédé facile de tourner l'interdiction coranique. Vers quelque pays obéissant à la loi du Prophète, que nous nous tournions, nous la voyons pratiquée sous une dénomination ou sous une autre. Au dire de la tradition rapportée par la Moulteka et que reproduit le Code civil ottoman dans son article 32, l'accumulation des dettes parmi les populations de Bokharie détermina l'apparition de la vente à réméré, appelée en Turquie la bei bel vefa où jiragh bel vefa (x), aliénation comprenant au profit du vendeur la faculté de rentrer en possession

de son immeuble contre la restitution du prix. En

1.Cf. Padel et Steeg. Législation ottomane, p. 152. — Mouradgea d'Ohsson. Tableau de l'empire ottoman, t. VE, p. 53. — Belin. Législation turque, p. 238.

Tunisie, on l'admit, nous dit-on, pour consacrer une institution née sous l’empire des nécessités économiques : € Celui qui a ne prêtant pas sans y trouver avantage, alors que l'emprunteur est besogneux », et le droit coutumier, imitant la loi turque, la qualifia de bei-ouafa (1). Les populations arabes de l'Inde et des archipels indiens l’utilisent également pour dissimuler l'usure de leurs conventions (2). Enfin, en Algérie, le nom de tsénia, ou plus exactement de bei-bi-tsounia (vente avec retour) désigne une opération pratiquée par nos indigènes, concurremment avec la rahnia, et nous allons maintenant en étudier les caractères, non sans nous être, au préalable, comme nous l’avons fait pour le contrat de nantissement, demandé si elle est exactement conforme à l’enseignement du Prophète et de ses commentateurs orthodoxes. Nous coulerons donc ce chapitre dans le même moule que le précédent, et après avoir présenté les règles prescrites par les auteurs, exposé les errements suivis dans la pratique et le droit coutumier, nous établirons une comparaison entre l'institution indigène et les prescriptions du droit

français ancien et moderne.

1. Ibn-Abidin. Préceptes de la loi (Goguyer), n° 59. 2, Cf. Van den Berg. R. A.. loc. cit., 1891, 1, p. 186.