J. GRIFFITHS

J. N., éveque de JULIOPOLIS, '

WM. COCHRAN

JOHN MACALLUM,

JAMES, BIRD

JOHN PRITCiHARD,

ALEXANDER ROSS

JOHN BUNN,

ANDREW McDERMOT,

J. P. PRUDEN,

CUTHBERT GRANT

Procès-verbaux d'une séance du conseil d'Assiniboine, tenue à Fort Garry, le 9e jour de mai 1848.

présents :

Alexander Christie, gouverneur d'Assiniboine, président,

Adam Thom,

Le major Griffiths,

Sa Grandeur Pévêque de Juliopolis,

Le rév. Wm. Cochran,

Le rév. John Macallum,

Alexander Ross,

John Bunn,

Cuthbert Grant,

John P. Pruden,

John Pritchard,

Andrew McDermot.

Une motion pour autoriser les magistrats à "délivrer des licences pour vendre des spiritueux et des liqueurs" est rejetée, et il est —

Résolu que sans une licence comme susdit, aucune personne autre que la compagnie de la baie d'Hudson ne puisse vendre des spiritueux ou des liqueurs, sauf dans une cantine, sans encourir les pénalités prescrites par toutes les lois en vigueur, nonobstant toute chose contraire à cette fin, et il est —

Résolu que désormais le 1er septembre soit substitué au vingt-huitième jour du même mois à l'égard de la première résolution de 1841 relative au foin, et il est —

Résolu que désormais aucun denier public ne soit payé par le receveur sans un ordre écrit du président du comité des travaux, et il est —

Résolu qu'une somme de cinquante louis soit mise à la disposition du comité des travaux publics pour la réparation des chemins publics, et il est —

Résolu que désormais aucun cochon ne soit toléré en dehors du terrain clôturé de son propriétaire entre le dernier jour de mars et le quinzième jour de novembre, et que le propriétaire de tout cochon errant durant ladite période, soit responsable de tous les dommages causés par des cochons errants durant n'importe quelle partie de ladite saison de la même année.

Besoin que ce conseil s'ajourne.

ALEX. CHEISTIE, gouv. <T Assiniboine ;

ADAM THOM