SÉANCES DU CONSEIL
Dans le tableau ci-après nous donnons les dates, aussi exactement qu’elles sont connues, de onze séances, avec les noms de conseillers qui y ont pris part:—
Dates. Membres présents. Remarques. Dates. Membres présents. Remarques. 24 juin 1815.| James White. 23 sept. 18238.| William Keut. .... Archibald MeDonald. Thomas Thomas .
Peter Fidler. ....... W. H. Cook........
. [James Sutherland... John Pritchard..
Alex, McDonnell {Par correspon- 4 déc. 1822.! Andrew Bulger...... dance.
Thomas Thomas.. ... Entrele 2oct.|George Simpson, lelLes procès-ver- Alex. McDonnell.... et le ler! gouverneur Pelly(?}] baux n’ont pas W.H. Cook ........ nov. 1828. Autres qui ne sont] été trouvés.— John Pritchard ..... pas connus. Séance réguière.
18 fév. 1823 |Andiew Bulger ..... nl . nt “ Ne mn homas Thomas ....
John Pritchard .... nl . nu mn Séance à huisclos.
8 mai 1823 [Andrew Bulger .... Au printemps|George Simpson, lelIl était question Thomas Thomas ..... de 1824 (?). | gouverneur Pelly{?}} de la cession. W. H. Cook... .....
John Pritchard.. ... 4 mai 1832..|George Simpson ... . Donald McKenzie….
8 juil. 1823. Thomas Thomas. James Sutherland... W. H. Cook... .. John Pritchard......
John Pritchard . Robert Logan... ..
Dans le tableau qui suit, on a tenté de reconstituer les conseils tels qu’ils ont existé avant 1835.
Conseils d’'Assiniboine jusqu'à 1836.
Gouverneur ou agent. Conseillers.
Miles Macdonell ... . ....... Owen Kevenys LeSerre, K. McRae, Archibald McDonald, chefs de Winipic et George Holdsworth, John Spencer, les chefs de Winipic E. et O., Archi-
bald, McDonald (W. Sinclair et W. Hillier) (2). James White (3).
John Pritchard (4).
‘James Sutherland (5).
Thomas Thomas (5). ‘ James White,................. Archibald McDonald, Peter Fidler, James Sutherland. Colin Robertson. .. ......... Alexander McDonnell, Peter Fidler. Robert Semple.. ... ......... Thomas Thomas, James Sutherland (?). Peter Fidler (?}. Alex. MeDonnell. ......... Thomas Thomas 1 (?). Andrew Bulger. ............. Thomas Thomas, William Hemmings Cook, John Pritchard, James Bird, £lerander McDonnell, Frederick Matthew (John West, Robert gan).
William Kempt. ..........,.. Thomas Thomas, William Hemmings Ccok, John Pritchard, Alex. Mconnell.
Robert Parker Pelly .... ,... Thomas Thomas, Willlam Hemmings Cook, John Pritchard, Alexander McDonnell, Robert Logan, le Rév. D. T. Jones ?. Donald McKenzie........,.... Jamer Surherland, Jobn Pritchard, Robert Logan.
(1) 12 j juin 1818 ; (2) février 1814; (3) juillet 1814 ; (4) mars 1815; (5) mai 1815. oir la discussion sur ce point à l'article “Travaux du Conseil. 2 George Simpson proposa de s’adjoindre l’évêque C. R. de J uliopolis et l'agent en chef du district.
Ce tableau est basé sur les données documentaires reproduites dans le texte publié et il est probable qu’il est assez complet. Il est admis que les conseils de Robert Semple et d’Alexander McDonnell sont défectueux. A l'égard de Robert Semple la collection Selkirk! contient les nominations suivantes faites par lui, le 80 août 1875:
- Thomas Thomas.—“Membre de mon conseil et conseiller du district d’Assiniboine.”
William Thomas.—“Membre de mon conseil et conseiller du district de Moose.”
James Bird.—“*Un membre de mon conseil dans les limites de ces territoires”
Puis vieunent les mots ci-après :—
“ De même que William Sinclair, Esq., John Charles, * James Sutherland, Peter Fidler, “
Comme James Sutherland et Peter Fidler étaient membres du conseil d'Assiniboine, le 24 juin 1815, par conséquent un peu plus de deux mois avant la date des noininations susdites, il est plus que probable qu’ils furent nommés pour Assiniboine. Leurs noms sont placés dans le tableau de manière à indiquer que ce point n’est pas établi.
Dans le cas du conseil d'Alexander MceDonnell, nous pouvons prouver que Thomas Thomas était conseiller pour Robert Semple et pour Andrew Bulger. Les nominations ne dépendaient pas du représentant local mais de la compagnie de la baie d'Hudson à Londres. La compagnie avait adopté pour règle de maintenir les conseillers en charge et Thomas Thomas était maintenant établi dans la colonie. 11 est assez probable qu’il était membre du conseil.
sé
La période de la compagnie.
Jusqu'à 1835 le nombre des membres des conseils d'Assiniboine, y compris même le gouverneur ou agent, n’excéda jamais sept. De fait le nombre de membres présents aux séances n’a jamais été au-dessus de cinq. Bien que le conseil continuât d’être, après 1835, ce que le capitaine Bulger appelait un “appointed Council”, la constitution du conseil d’Assiniboine n’en subit pas moins une modification profonde durant les trente années qui suivirent. La propriété du district lui-même passa de la succession Selkirk à la compagnie. 11 y a une bien grande différence entre le conseil du 4 mai 1832 et celui du 12 février 1835, bien que George Simpson fût le président des deux. Dans le premier, cinq membres étaient présents tandis que dans le dernier il y en avait quinze. Mais ce qui caractérise cette différence ce n'est pas tant les deux nombres ci-dessus comme l'introduction du gouvernement représentatif. Des quinze conseillers présents en 1835, quatre avaient été présents aussi en 1832. Donald Me- Kenzie le seul conseiller présent en 1832 qui se trouvait absent en 1835, s'était retiré dans l'état de New-York quand la durée de sa charge de gouverneur prit fin au mois de juin 1833. Deux autres, James Bird et William H. Cook avaient été nommés conseillers dès 1832. Le rév. D. T. Jones était conseiller sous le gouverneur Pelly bien qu’il ne soit pas fait mention de sa présence à aucune séance. Ceux qui viennent d’être nommés constituaient des traits d’union avec le passé. Le nouvel élément dans le conseil était représenté par,
Le rév. Wm Cockran, chapelain.
John Charles, .
Alex. Christie, | Conseillers de la Terre de Rupert.
et par ceux qui suivent mais qui ne siégeaient qu’en vertu d’une invitation :—
L’évêque de Juliopolis, évêque catholique romain, Donald Ross, agent en chef,
Alex. Ross, shérif d’Assiniboine,
John Bunn, MD,
Andrew MceDermot, marchand.
NoTe.—Archives canadiennes, documents Selkirk, LXX, 1850-51.
Ceux-ci étaient les membres les plus influents de la colonie. Ceux qui étaient conseillers réguliers recevaient leurs commissions directement du gouverneur, du lieutenant-gouverneur et du comité de la compagnie de la baie d'Hudson. Ceux qui siégeaient en vertu d’une invitation. devaient cette considération à leur prestige dans la colonie, prestige reconnu par les autres conseillers.
L'historique du conseil indique que le nombre des membres de celui-ci n’a pas augmenté sensiblement. Les conseils les plus iraportants convoqués dans des circonstances spéciales sont indiqués comme suit :—
1. Le 13 juin 1839, alors que les procès-verbaux de la réunion générale de la Compagnie de la baie d'Hudson, rescindant les résolutions de 1832 et de 1833, furent lus et de nouvelles nominations annoncées. ,
2. Le 19 juin 18H, alors que fut adoptée une série de résolutions importantes.
3. Le 23 janvier 1868, alors que pas moins de huit nouveaux conseillers prêtèrent serment. +
Mais si les membres ne devenaient pas plus nombreux les séances devenaient plus fréquentes. Ce fait devient évident si l’on compare les trois périodes à peu près d’égale durée, qui constituent l’histoire du conseil, 1835-1869,
1. 185-145 eee eee cer ceereesees 15 sessions. 2. 1847-1858 35 “ 3. 1859-1869 eee euro eeeer eee 64 «
Si l'on ajoute les onze sessions antérieures à 1835 et une session irrégulière du 6 septembre 1870, il s'ensuit que nous possédons des renseignements concernant pas moins de 126 sessions du conseil d'Assiniboine, Les dates, le nombre des membres présents et les noms des officiers qui ont présidé, durant la période 1835-1869, sont indiqués dans le tableau qui suit:
Dates, . Nombre — ——| de membres Prés dent.
présents.
Mois. Année
12 février ...... 1835... 15(1) [George Simpson.
80 avril se. 12 “
13 juin. 12 “ .
2 février . 11 Alex. Christie.
1 juin... ...).... 1837... 14 George Simpson.
ous. cles 1838.. 12 Alex. Christie.
5 1839... 17 George Simpson,
4 juilles. users ‘1839... 14 n
8 juin........,[.... 1810 13 Duncan Finlayson. 25 n ....... al... 1841. 15 Sir George Simpson.
8 juillet... ...].... 1843. 15 u 19 juin... ......|.... 1844.. 17 n
3 avril........|..., 1845 14 Alex. Christie, 16 juin ......... .1845.... 14 Sir George Simpson. 19 & ....... ...1845. 14 u
15 janvier ... .[....1847.. 12 Ale:. Christie.
19 février. .1847.. 12 n
20 mai.......... 1847... 13 (2) “
8 jiun..... 1847... 11 mn 18 novembre....|.... 1847. 13 n
9 mai .........1.... 1848. 12 n
27 juillet ...... . 1848 12 n
20 septembre... .|.... 1848. 14 "
(1) Y compris cinq invités.
(2) Y compris un invité.
Dates Nombre ——— — ——— | de membres Mois Années 20 septembre. . 1848. 15 10 octobre …... |,...1848.... il 7 décembre....|....1848. 11 81 mai..... ... ....1849. 13 80 juillet. ..... .. 1849. 9 12 octobre ..... ....1849. 10 22 janvier ...., .…. 1850 9 8 juillet....... ...1850. il 5 septembre... .}..,.1850.. 14 16 octobre .. ...| ...1850.. 11 ler mai... ..... ....1851.. 7 27 novembre... .l....1851.
13 juillet... 1852.
9 décembre... | ...1852.
29 mars ..... ...|....1853, 18 octobre 1853. . |...
8 décembre 1853....1.........., ....
22 juin... .... 1854...,1 ,.,. ..,.......
8août......... .…. 1894 ...! ......, ,.....
28 février ....... .. .1865....1, ,. ......... 19 juillet .. 1955. 7 27 février. ..... .1856. 16 27 mai...,..... ..1856" 7 . -1857. 7 19 septembre....| ...1857. i2 23 juin .. ...... 1858. 8 9 décembre ..….. 1858. 9 10 mars. ....,... 1859. 12 12 mai ......... 1859. 10 26 n .... 1859. 10 7 décembre 1859. 12 27 février ...... 1860. 12 27 mars...., .. 1860. 13 10 mai......... .1860.. 11 4 septembre... .1K60.. 8 5 mars... . . .1861.. 14 14 à .1861.. 14 9 avril .1861.. 10 8 juin .1861.. 12 5 novembre .1861.. 10 9 janvier... ... .1862 8 13 mars......... . 1862. 9 8avril......... .. 1862... 9 De 1862.. 9 + juin ....,.... 1862.. il 18 juillet........ 1862.. 10 30 octobre ...... 1862.. 10 25 novembre 1862 12 il mars.., .1863 4 9 avril..,,..... 1863. 10 28 n .........1.... 1863. 13 18 juillet ....... ...1863. 6 1T août ..., .... 1863 11 19 décembre ... !....1868. 10 T janvier... ..., ....1864.. 9 12 mars. ....... .1864 . 13 mai...,....,. .1864. 12 9 n .....,,.. ....1864 13 15 juillet........|....1864.. 7 29 septembre... .| ...1864.. 8 3 novembre. ...}....1865.. 7 12 janvier .1865. 7 21 mars......... ..186h.... 8 30 mai.......... ..1865.... 19 18 juillet. ...... 1865... 6 3août.......... …..1865.. 8 31 n .,..... .|....1866.. 8 + janvier ..,.. ..1866.. 12 22 février, ..., .1866.. Il
Président,
Le major W. B.Caldwell.
Eden Colvile,
Le major W. B. Caldwell.
ë Francis G. Johnson.
Alex. G. Dallas.
William Mactavish.
Alex. G. Dallas.
William Mactavish.
Alex. G. Dallas.
William Mactavish.
John Black.
[ ut
Willians Mactavish.
Dates Nombre = | de membres Président.
present, Mois. Années.
28 mars.........l.... 1866 ..… 9 -Tohn Black, 15 juin .........1.... 1866 ... 8 Wilkam Mactavish. 23 w ......... ...1866.... 7 John Black.
29 novembre ....1.... 1866... 9 Wiliiam Mactavish.
7 mars.........|.... 1867... 11 “ 12 avril.........|.... 1867... 19 n 80 n .........|.... 1867... 8 u 20 mai..........l.... 1867... it ! n 23 janvier . ... |....1868.... 18 "“
5 février. . . |....1868.... 15 “ 18 mai... .. |....1868.... 13 n
6 août....,.....l.... 1868 .. 12 | n 10 w .........).... 1868... 9 n 19 octobre ......|.... 1868... 8 mn
7 novembre ...1.... 1868... 10 n 17 décembre ....|.... 1868 .. 19 “
28 janvier. .... ...1869.... 12 | " 17 maiï......... 1869... 12 John Black.
19 oct...........1.... 1869... 8 | n 25 n ..........1.... 1869... 9 n 30 n (1).. ... |....1869 (2). 7 n
(1) Cette séance n'est pas consignée sur le registre des procès-verbaux: Voir documents relatifs anx sessions, 38 Vict., n° 12, p. 137.
(2) Cette liste ne renferme pas la seance irréguliére qui eut lieu a la réception chez le lieutenant-gouverneur Archibald, le 6 septembre 1870.
