‹ Le nouveau contrat social; ou l'organisation de la démocratic individualiste; essai de synthèse socialeChapitre 47 sur 66 · L'organisation sociale naturelle · texte numérisé non relu

L'organisation sociale naturelle

L'organisation sociale naturelle est celle qui, aux phénomènes naturels fondamentaux de la division du travail et de l'échange, superposera le droit naturel d'association.

Jean-Jacques professait que l'être humain est bon, ou ■ >tible de se guérir de ses vices et de redevenir bon,

pourvu qu'il vive conformément aux vœux de la nature. Il eût eu raison, si, au lieu de conclure à l'individualisme dans l'isolement, il avait montré que l'état naturel de l'homme est l'individualité conservée dans la socialité, et préconisé une organisation sociale où le droit général d'association se trouverait institué dans les conditions naturelles du développement général individuel.

C'est un tel droit général d'association et pareille organisation sociale que nous avons eu en vue d'exposer et dont nous proposons l'adoption.

De par la nature des choses, l'humanité se trouve constituée en une société de services mutuels, — matériels, intellectuels et moraux — sous le régime de la division du travail et de l'échange. Contrairement à ce que pensait Rousseau, les hommes n'ont pas « consenti » ni « convenu » la vie en société. Celle-ci leur est imposée par les nécessités naturelles. A moins de consentir à vivre dans le plus extrême dénuement, et de « convenir » de retourner aux forêts et aux cavernes, ils doivent pratiquer la division du travail et l'échange, — ce qui implique vie en société. Le propre de l'homme est la production et l'échange. C'est en pratiquant ces phénomènes naturels, — et conséquemment divins — , que l'homme sortit de l'animalité. Ce fut ainsi que le concept de justice se forma chez « l'être qui échange » et que celui-ci s'éleva à la responsabilité. A mesure que la division du travail et l'échange des services s'exercèrent plus librement, et se firent plus complexes, l'homme s'éleva en intellectualité, responsabilité, moralité et spiritualité. Se créant, en même temps, plus de bien-être matériel, il se développait physiquement.

Les phénomènes naturels de la division du travail et de l'échange sont les phénomènes sociaux originels; ils resteront éternellement à la base de l'organisation sociale. La liberté de travailler et d'échanger, c'est-à-dire de se

rendre par le travail des services mutuels est le fondement du droit, de la morale, de la civilisation.

De cette liberté, essentielle autant que primordiale, dérive tout naturellement pour les hommes le droit d'unir leurs efforts, de « s'associer », de former volontairement des groupements coopératifs, en vue de multiplier la puissance et l'efficacité de ces efforts, d'accroître leurs services mutuels, d'accélérer leurs progrès matériels, intellectuels, moraux et spirituels.

L'organisation sociale naturelle consistera, tout d'abord, en une convention relative au régime légal des associations coopératives superposées à la division du travail et à l'échange.

Agents multiplicateurs des pouvoirs individuels, les associations ne seront cependant des bienfaits sociaux que pour autant qu'elles seront naturelles. C'est-à-dire que les contrats formés par les hommes en vue d'accroître leurs coopérations devront rester entièrement respectueux de leurs liberté, responsabilité et solidarité, états de droits inhérents à la personne humaine, comme formant les conditions de son développement général par les voies naturelles : la constitution légale des associations doit respecter les nécessités du finalisme individuel.

Supposons des hommes vivant sous le régime de la seule liberté : leur monde, bientôt, ne compterait plus que des malfaiteurs. Leur unique principe social étant la solidarité, ils deviendraient tous veules, faisant de leur solidarité l'instrument d'une mutuelle dépendance, d'un parasitisme général, susceptibles de se transformer, à tout instant, en tyrannie réciproque. Un régime social dont le principe exclusif serait la responsabilité (sous l'autorité) ne produirait que des timides. La liberté combinée à la responsabilité, sans droit à la solidarité (ou droit d'association) formerait des égoïstes impuissants. ; La responsabilité jointe à la solidarité, sans la liberté, ne ferait que des révoltés.

Quant à la liberté avec la solidarité, sans la responsabilité, — c'est-à-dire le droit de s'associer sans devoirs correspondants aux libertés — il en résulterait un régime partageant fatalement toute société en des camps en perpétuel conflit : il s'y trouverait toujours des oppresseurs et des opprimés, des exploiteurs et des exploités, sous des fortunes changeantes. C'est le cas de notre société, sous le régime des associations irresponsables.

Seule une société dans laquelle les individus seront admis au droit d'association dans l'exercice complet de leurs liberté, responsabilité et solidarité, c'est-à-dire sous un régime d'individualisme intégral, finira par se composer d'individus en développement général progressif, aussi conscients de leurs devoirs que de leurs droits, — et, comme tels, susceptibles de former des démocraties prospères. Si l'homme, au cours de l'histoire des civilisations, n'est jamais apparu comme bon, ni heureux, c'est parce qu'il n'a jamais vécu sous le régime de pareille socialité naturelle et finaliste. C'est pourquoi aussi l'humanité n'a jamais connu encore les bienfaits de l'Ordre Naturel.

C'est pour cette même raison que les civilisations ont toujours eu, dans leur développement, une apogée suivie de décadence et, bientôt, de disparition. Nous tenons la théorie de l'évolution — selon laquelle les sociétés et les civilisations doivent, naturellement et fatalement, parcourir un cycle d'ascension, d'arrêt, de décadence et de dissolution — pour une théorie fausse. La loi qui domine l'humanité est une loi de progrès indéfini. L'apogée des sociétés est conséquence du début, leur anéantissement est celle de la continuation de graves erreurs politiques affectant le développement général de leurs individus. Parmi toutes ces erreurs, il ne peut y en avoir de plu? fondamentale que les obstacles à la liberté du travail et des échanges, ni de plus grave qu'un droit d'association contenant en soi le germe même de la corruption individuelle : l'irresponsabilité.

L'organisation sociale et la civilisation naturelles, — et dès lors indéfiniment progressives — , seront celles qui superposeront au phénomène social fondamental de la division du travail et de l'échange, la liberté naturelle d'association, sous la forme contractuelle, permettant ainsi aux humains de vivre dans l'individualisme intégral (1).

Il ny a pour l'humanité aucun espoir de prospérité sociale en dehors de l'organisation démocratique individualiste.

On ne conçoit pas de société parfaite composée d'individus imparfaits. En démocratie, les progrès sociaux dépendent des progrès individuels. L'espoir d'améliorer dé-

fi) Il n'y a jamais eu et il n'y aura jamais d'institution à tendances plus radicalement individualistes que le Christianisme, caractérisé par la liberté d'action absolue sous la formule du libre-arbitre, par la responsabilité individuelle illimitée en étendue et en temps, et par la solidarité volontaire (seule possible solidarité altruiste), devant aller jusqu'à l'oubli de soi-même dans la charité. Individualiste quant à ses voies et moyens, le christianisme l'est aussi quant à ses finalités. Il eût rendu un immense service aux humains en les exhortant à établir la société civile sur la trinité de principes de la société chrétienne; c'est un service qu'il peut encore et qu'il doit leur rendre. La religion n'a ni le droit, ni le pouvoir, de se désintéresser des contingences de l'organisation économique : car le3 hommes ne peuvent progresser moralement et s'améliorer spirituellement que moyennant le bien-être matériel et le loisir conquis par le travail de production et d'échange des choses et services.

Ces suggestions sont-elles en contradiction avec ce que nous avons dit, au cours de notre deuxième introduction, au sujet de la « morale sociale et internationale religieuse »? Nullement. Nous tiendrions pour un grand progrès que les ministres de la religion chrétienne étudiassent et connussent les lois économiques naturelles et divines, pour les placer au fondement même de leur enseignement.

mocratiquement le sort des individus par le « progrès social », de faire leur bonheur par le « bonheur social », ne repose sur aucune réalité sociologique — ni psychologique. Transportées dans la politique, pareilles erreurs doivent entraîner des conséquences désastreuses.

Entité abstraite, être impersonnel, la « société », comme Y « humanité », ne possédant, par soi-même, ni volonté, ni conscience (ni responsabilité), est incapable de progrès et de bonheur. Ces attributs n'existent que par et pour les individus formant l'être collectif. Il est donc dans la nature même des choses que seule soit appelée à prospérer et durer l'organisation sociale où les individus seront à la fois les points d'appui, les instruments et les résultats de l'œuvre de progrès et de bonheur. Le problème social consiste en la recherche de pareille organisation.

Elle ne pourra être que démocratique et individualiste. Régime du gouvernement du peuple par lui-même, — c'est-à-dire des individus par les individus, — ayant conséquemment pour nécessité première le progrès général — physique, intellectuel, moral et spirituel — des individualités qui la composent, la démocratie possède, en soi, une vertu et une finalité qui n'appartiennent à aucun autre régime, qui font sa supériorité naturelle et préparent son avènement universel et fatal. Mais c'est dans l'organisation démocratique individualiste que les hommes doivent chercher, ce n'est que dans la prospérité démocratique individualiste qu'ils pourront trouver le progrès et le bonheur, en tant que dépendant des conditions sociales.

De par la nécessité des choses, les progrès initiaux sont matériels et les progrès matériels restent fondamentaux. Mais, sous peine d'anéantissement, ils doivent s'accompagner de progrès correspondants dans l'ordre moral. Or, les hommes peuvent être riches d'une richesse matérielle collective, non d'une richesse morale collective : la richesse morale des sociétés ne peut être faite que de richesses individuelles. Les acquisitions morales dépendant directement

it exclusivement de la responsabilité individuelle, celle-ci ist le principe nécessaire de toute organisation sociale, — urtout de toute organisation démocratique.

La responsabilité individuelle est loi naturelle. Tous es êtres vivants y sont soumis. Mais les animaux n'ont a responsabilité que de leur existence physique. Seul, 'être humain porte celle d'une existence morale. Il accéda

la responsabilité morale en pratiquant la production et échange, parce que c'est ainsi qu'il acquit la notion de ustice (la connaissance du juste et de l'injuste, du bien t du mal, procéda de l'équivalence, d'où se dégagea l'équité u justice; sans la notion de celle-ci, il ne pouvait y avoir esponsabilité morale). L'humanité, sortie de l'animalité ar la production et l'échange, procède danc naturellement e la responsabilité économique. Celle-ci fut à l'origine e toutes les responsabilités humaines. Elle en reste et n restera toujours le fondement, puisque la vie et les elations économiques sont vie et relations fondamenîles. Supprimez la responsabilité économique et ce sera, névitablement, fatalement, l'écroulement de toute responabilité, de toute justice, de toute moralité humaines, bientôt suivront le retour à la barbarie et la rentrée dans \ bestialité.

Il n'y a aucun doute que si la mise en tutelle de l'inividu par la collectivité, si la direction des activités et i satisfaction des besoins individuels par l'Etat — ceci ignifiant nécessairement propriété collective des biens — ouvaient être considérées comme le système social le lus favorable à l'avancement moral individuel, ce syssme s'imposerait à tous les hommes de bonne volonté — [ui, dès lors, auraient pour devoir de s'employer à l'insauration du régime collectiviste. Mais l'écueil de ce rélime serait précisément l'affaiblissement extrême de la esponsabilité économique du plus grand nombre des ndividus. Tout esprit, tout sentiment de responsabilité ndividuelle et sociale finiraient par disparaître. Sous le

régime collectiviste, la faillite du progrès moral serait pour le moins aussi caractérisée que celle du progrès matériel. L'échec final du collectivisme, comme base économique de la démocratie, est inévitable (1). Il serait plus complet et plus rapide que celui du « régime capitaliste ». De par la nature des choses, aucun régime démocratique progressif et durable (ceci dépendant de cela) n'est possible en dehors de celui basé sur la trinité naturelle de? principes intangibles de liberté, responsabilité et solidarité, prenant appui et garantie dans la propriété individuelle. Car la propriété individuelle est nécessaire à la liberté; elle est nécessaire à la responsabilité; elle est nécessaire à la solidarité libre et volontaire, seule solidarité recommandable et profitable.

Le régime social compatible avec un égal respect de la liberté, de la responsabilité et de la solidarité des individus se résume et se définit en un mot: le contrat. L'application du contrat dans les divers domaines des activités humaines associées établira partout le droit commun, supprimera les privilèges et les monopoles et avec eux les spoliations légales; il instaurera le règne de la justice sociale, permettant à un nombre toujours croissant d'individus d'accéder, dans une mesure toujours plus large, à la propriété individuelle. Le moyen de cette accession sera la coopération sous les formes diverses qu'offrira le droit d'association contractuelle. (Car les propriétés des associations contractuelles seront des propriétés individuelles.) Tel sera le régime démocratique individualiste. Il se caractérisera par l'accroissement constant des initiatives, des responsabilités, des coopérations, des solidarités

(1) Ceci, en admettant que le système collectiviste soit théoriquement possible, c'est-à-dire, puisse être distingué du communisme, — ce qui nous paraît douteux. Nous avons à ce sujet émis dans notre Appendice VIII, sous le titre « Individualisme ou Communisme », quelques considérations que nous soumettons aux économistes.

ou associations volontaires, et par la suppression graduelle des initiatives, des entreprises, des responsabilités (nécessairement illusoires) de l'Etat, et du droit de celuici d'établir des solidarités obligatoires.

Il n'est donc, à l'heure actuelle, aucune question dont l'importance approche celle de la réorganisation du droit d'association. Il s'agit de déterminer sous quelle forme, pour servir l'intérêt général et le progrès, pourront prendre place librement, entre l'Etat et l'individu, les organisations collectives appelées à devenir les grands rouages et les grands ressorts de la démocratie.

Ce problème ne peut être résolu par des lois spéciales, — de circonstance, ou d'occasion — octroyant des privilèges à telles ou telles institutions, sous les formes de l'anonymat, de la personnification civile, ou autres régimes artificiels. Toutes les législations actuelles sur les associations doivent être abolies. C'est l'esprit, l'essence juridique du contrat qui, seul, sera susceptible d'inspirer au législateur en élaboration de la réforme démocratique individualiste, les dispositions régulatrices de l'association, phénomène naturel résumant toute l'organisation sociale de l'avenir. La solution est dans une loi générale de droit commun, applicable à toutes les associations, quels qu'en puissent être les buts licites : industriels, commerciaux, professionnels, scientifiques, artistiques, politiques, philosophiques, religieux, ou autres. Toute association sera naturelle et intégrale, c'est à dire que les associés y seront libres, responsables et solidaires.

Nous proposons, en résumé, de résoudre le problème de l'association et la question sociale par le retour au régime de la société en nom collectif, généralisé à toutes les entreprises, sous les formes spéciales infiniment diversifiées qu'elle sera susceptible de prendre selon les buts à poursuivre. Seule, cette formule générale de la coopération répond au droit naturel, c'est-à-dire au contrat, en matière d'association. Elle exprime les conditions juri-

diques qui permettront l'assainissement et la régénération des entreprises capitalistes (par la suppression de l'anonymat, de l'action au porteur et de toutes les institutions dérivées), en même temps qu'elles assureront l'évolution naturelle du salariat en entreprise.

C'est en vue de cette réaction — formidable et révolutionnaire, nous le reconnaissons, — que l'on doit, selon nous, commencer la refonte de l'Etat moderne par une réforme politique instaurant le suffrage universel et le parlementarisme dans des conditions assurant une représentation prépondérante et vigoureuse de l'intérêt général et public (1).

(1) Peu importe que la réforme politique instaure ou non le suffrage universel et le parlementarisme dans leurs formes définitives. Il se peut que celles-ci ne soient pas le suffrage universel organisé et le parlementarisme, tels que nous les proposons. Nous ne sommes pas éloignés de penser, en effet, que les transformations progressives de la démocratie individualiste (qui, assurant l'accession de tous les citoyens à la fois au Travail, au Capital et au Savoir, supprimeraient toutes catégories sociales) l'amèneraient à adopter finalement un régime de suffrage et de représentation, combiné de celui que nous avons exposé au cours de la première partie de cette étude et de celui que propose le sociologue belge Guillaume De Greef.

Celui-ci catégorise l'activité humaine en quatre fonctions économiques : l'agriculture, l'industrie, le commerce, les professions libérales, chacune de celles-ci étant subdivisée en quatre sousfonctions. A chacune de ces sous-fonctions économiques, De Greef attribue des mandataires exclusifs, directement élus par les citoyens s'y rattachant.

Mais, nous pensons que la considération de la nécessité primordiale d'assurer une représentation politique dominante à l'intérêt général et public engagera M. De Greef à modifier son système dans le sens du nôtre : les fonctions économiques — agriculture., industrie, commerce, professions libérales — présenteraient leurs candidats au suffrage universel général. Celui-ci, sans divisions, ni catégories, et s'exprimant majoritairement, élirait les législateurs en les choisissant, à raison d'un quart, parmi les candidats présentés par chacune des fonctions économiques, leur conférant à tous un mandat d'intérêt général.

La démocratie individualiste devra donc commencer par adopter pareille organisation politique, qui ne sera cependant que le moyen d'atteindre le but : la réorganisation du droit d'association conformément aux principes de l'individualisme intégral, — qui s'identifient avec ceux du droit contractuel et naturel.

Moyennant quoi, les hommes ne tarderont pas à connaître les bienfaits de l'Ordre Social Naturel (1).

L'auteur de ces lignes n'est pas anarchiste — ni hiérarchiste, — mais il estime que, sous le régime de la démocratie individualiste, le gouvernement des hommes finira par avoir aussi peu d'utilité que l'administration politique des choses (à l'autorité, s'exerçant par la voie de lois, décrets, règlements et autres moyens de contrainte, se sera substituée la responsabilité individuelle, se traduisant en

(1) Nous avons constaté, au cours de notre Livre III, que le retour au contrat — c'est-à-dire à la nature des choses et au droit naturel, — en matière d'association, supprimant les irresponsabilités ou les responsabilités limitées des individus associés, aura pour conséquences :

1° de substituer au régime des « actionnaires » d'industrie celui des entrepreneurs d'industrie, de réserver le profit aux entrepreneurs, désormais indéfiniment responsables, et de ramener le capital en soi à sa seule légitime rémunération : l'intérêt ;

2° d'assurer le crédit aux syndicats professionnels, transformés en sociétés coopératives de production ou de commerce, et de permettre ainsi l'évolution naturelle du salariat en entreprise avec l'accession directe du travail intellectuel et manuel au profit;

3° de faire échec aux activités financières, dans ce qu'elles ont d'abusif ou d'excessif, et, en général, aux activités, spo~ liatrices ou parasitaires, empêchant que les richesses se répartissent équitablement, selon la formule « à chacun selon ses services » .

Ces grandes transformations économiques qui ne seront possibles que moyennant l'adoption du droit commun contractuel des associations, nous apparaissent comme les conditions fondamentales de l'Ordre Social Naturel.

discipline personnelle). Il n'y aura plus d'autre loi que la volonté générale de vivre dans l'individualisme intégral, c'est à dire dans la liberté, la responsabilité et la solidarité intégrales. De sorte que, sous ce régime, le pouvoir gouvernemental sera finalement réduit au rôle de gardien du droit commun d'association contractuelle. C'est ainsi que se résoudra, très simplement et nettement, le problème défini comme suit par Bastiat : « tracer dans le grand cercle qui s'appelle société, le cercle inscrit qui s'appelle gouvernement ».

Cette double réforme — suffrage universel organisé et droit commun d'association contractuelle — étant reconnue nécessaire, déclarer que, de la décider et de l'entreprendre, surpasse l'intelligence, la volonté et la « vertu » des citoyens des « républiques » modernes, équivaudrait, selon nous, à frapper la société contemporaine d'un arrêt de mort.

Au carrefour de l'Histoire du passé et des destinées futures des peuples d'Occident, — qui, proche déjà, s'aperçoit du seuil du xxe siècle, — deux voies s'offriront à l'Humanité en marche vers le mieux-être, entre lesquelles il appartient dès maintenant à celle-ci de choisir : le grand tournant communiste, et la voie rectifiée, élargie, désormais praticable à tous, de la propriété individuelle. Nous avons la conviction profonde que si, après des hésitations et des tâtonnements, plus ou moins prolongés, dommageables et douloureux, l'humanité entre dans la voie communiste, ce sera pour ne pas tarder, cependant, à opérer un brusque et violent retour en arrière, afin de reprendre celle, méconnue, de l'individualisme. Mais, au prix de quelles mêlées, de quelles collisions entre les peuples et les classes, au prix de quels incalculables et irréparables dommages, moraux, physiques et matériels ! Ces hésitations, ces tâtonnements, ces pertes, ces souffrances, cette succession de révolutions et de guerres — suivies du péril

: de l'invasion, par les peuplés et peuplades d'Orient, de , l'Europe épuisée, déchirée, ouverte à tout venant — est-il possible, est-il temps encore, d'en épargner les effroyables ; épreuves aux hommes du milieu du xxe siècle — à nos j petits-fils, à nos fils! — en amenant la société contemporaine à s'engager, dès maintenant, dans la voie du progrès décisif par l'individualisme intégral? Toute la question est là...

Andoy (Namur) juin 1914 (1) .

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