POIDS
non
compris.
Stère.
Id.
ld.
Id.
Hectolitre.
Id.
100 kil.
fr. c.
En cas de mélange de bois dur, de bois blanc, de menuise, la distinction cessera d'être observée et le droit le plus élevé sera appliqué sur la totalité du chargement.
Tout cotret de bois dur ayant plus de 66 centimètres de longueur et de 50 centimètres de circonférence et contenant moins de quatre morceaux, est imposé au droit du bois dur.
La menuise est le bois rond coupé à la longueur de 1 mètre 13 centimètres, ayant moins de 16 centimètres de circonférence.
Les cotrets de menuise qui contiendraient des morceaux de 16 centimètres et au-dessus seront imposés comme cotrets de bois dur.
Les percbes ayant moins de 16 centimètres de circonférence moyenne acquittent comme menuise; de 16 à 38 centimètres, elles payent comme bois à brûler; au-dessus de 38 centimètres, elles acquittent comme bois à ouvrer.
Les fagots de toute espèce payent le droit entier. Tout parement ayant 16 centimètres de circonférence et au-dessus sera distrait du fagot et rangé pour la taxe dans la classe du bois dur ou du bois blanc; le surplus restera imposable comme fagot.
Le cubage servira de base pour établir la perception sur les chargements de charbon de bois, de bois à brûler et généralement de tous les bateaux, trains et voitures susceptibles d'être cubés.
Le poussier de charbon de bois se compose dé fragments ayant trois centimètres au plus de longueur.
La quantité de charbon de terre, coke et tourbe carbonisée contenue dans chaque bateau sera reconnue d'après le volume d'eau déplacé par le bateau
L'escarbille, les briquettes et tous les combustibles dans lesquels il entre des charbons de terre, acquittent le droit entier.
Matériaux.
Chaux grasse vive, chaux hydraulique vive et ciment de toute espèce coutenant de la chaux
Plâtre
Moellons de toute espèce et meulière de toute dimension
Pierres, dalles et carreaux de toute espèce
Marbre et granit
Ardoises de grande dimension
Ardoises de petite dimension
Briques de dimension ordinaire
Poitrails, solives, pièces pour \ marches d'escalier et au- J très pièces en fer et enfenfer...
fonte façonnées, pouvant / en fonte.
entrer dans la construction \ des bâtiments j
Carreaux de dimension ordinaire
Briques, tuiles, carreaux de toute autre dimension, pots creux, mitres, tuyaux et poteries de toute espèce employés dans le bâtiment ou dans le jardinage.
Argile, terre glaise et sable gras
Hectolitre.
Id.
Mètre cube.
ld.
Id.
Millier.
Id
Id.
100 kilog.
Id.
Le mille.
100 kilog.
Mètre cube.
La chaux grasse éteinte, la chaux hydraulique pulvérisée, le mortier dans lequel il entre de la chaux, la pierre à chaux et le poussier de cette pierre payent le demi-droit.
TARIFS
TARIFS
La pierre à plâtre et le poussier de pierre à plâtre payent à raison de sept dixièmes de leur volume.
La pierre dite granit de Cherbourg est, pour la perception, assimilée à la pierre de taille.
La dimension des grandes ardoises est de 451 à 700 centimètres carrés de superficie. Celle des petites est de 450 centimètres et audessous. Les ardoises ayant une surface supérieure à 700 centimètres sont soumises au droit proportionnel.
Les dimensions de la brique ordinaire sont, au maximum, de 1,500 centimètres cubes. Celles de la tuile de 750 centimètres carrés, et du carreau, de 300 centimètres carrés.
Les déclarations devront indiquer le nombre des pièces de chaque espèce, leurs dimensions et le poids total du fer et de la fonte composant chaque chargement.
En cas de mélange de fer et de fonte, qui ne permettrait pas de faire des vérifications par nature de métal, le tout sera imposé comme fer.
Les quantités arrivant par eau pourront être reconnues par le volume d'eau déplacé par le bateau.
Les briques, tuiles et carreaux cassés ne payent que le demi-droit.
Les briques et autres terres cuites pulvérisées, ainsi que les pouzzolanes ne contenant pas de chaux, sont exemptes des dîoits.
DESIGNATION des objets assujettis
Bois à ouvrer, bateaux et bois de déchirage.
Bois de chêne, châtaignier, orme, frêne, charme, noyer, merisier, acacia, érable, prunier, pommier et autres d'essence dure, en grume ou éqrarris, débités en sciage ou en fente , façonnés ou non ,
MESURES, nombres
Mère.
Les 100 met.
cour, de planches à 100 c. d'é-
DROITS
d'octroi
a percevoir,
décimes
non compris.
Bois de sapin, platane, peuplier, bouleau, aune, tilleul, saule et marronnier et autres d'essence tendre en < grume ou éqnarris, débités en sciage i
ou en fente, façonnés ou non I quarnssage
'(ou le stère).
Lattes et treillages
en chêne..
en sapin
Bois de déchirage1 eûchêDe
I en sapin
Bateaux ï
100 bottes Par bateau.
ïd.
Mètre carré.
Id.
r/ans l'application du droit, il est fait déduction de l'écorce.
Il est accordé sur les longueurs, et suivant l'étendue du mal, pour nialaudres visibles et palpables, nœuds pourris et vermoulus, une déduction qui ne pourra excéder un mètre.
Tous les bois neufs ouvrés, plaqués ou non, ferrés ou non, sont" soumis aux mêmes droits que les bois non travaillés. Ceux qui, par leur forme ou leur volume, offriraient des difficultés de mesurage seront imposés dans la proportion de 900 kilogrammes pour nn stère de bois dur, et de 600 kilogrammes pour un stère de bois blanc.
Les bois de démolition ou autres ayant servi acquittent les mêmes droits que les bois neufs, sous déduction des défectuosités qu'ils présenteront. Lorsque ces bois seront reconnus ne pouvoir être employés comme bois de travail, ils seront imposés comme bois de chauffage suivant leur nature.
La botte de lattes se compose de 50 lattes de i mètre 30 centimètres de longueur et de 5 centimètres de largeur; la botte de treillage contient 70 mètres de longueur de treillage. Au-dessus de ces nombres et dimensions, le droit est proportionnel.
Tout bateau faisant exception par la dimension à la toue ordinaire payera le droit par mètre carré.
Tout bateau faisant exception, par sa dimension, à la toue ordinaire, payera le droit par mètre carré.
Fourrages.
Foin, sainfoin, luzerne et autres fourrages secs
Paille
Avoine
Orge
100 bottes de 5 kilogr.
Id.
Hectolitre.
Id.
Le droit se perçoit sur le nombre total des bottes, sans aucune déduction ni tolérance.
En cas d'introduction de fourrages non bottelés, le droit sera perçu au poids dans la proportion des taxes ci-contre.
Lorsque le poids des bottes excédera cinq kilogr., le droit sera perçu dans la proportion de l'excédant.
Les foins et fourrages verts sont exempts dn droit.
L'avoine et l'orge en gerbes acquittent séparément pour la quantité de grain et de paille.
Les avoines et orges moulues acquittent comme un grain. L'orge mondé est exempt du droit.
DESIGNATION des objets assujettis
Objets divers.
Fromages secs
Sels gris ou blancs
Cire blanche , spermaceti raffiné ou pressé
Cire jaune et spermaceti brut
Bougie stéarique , acides stéarique et margarique, et autres substances pouvant remplacer la cire
Suifs de toute espèce, bruis ou fondus sous toute forme, vieux oings, et graisses de toute espèce non comestibles, sortant des abattoirs ou venant de l'extérieur
Glace à rafraîchir
Id.
Id.
Id.
DHOITS
