XIII. PIE VII. CONCORDAT DE

« Le soussigné cardinal secrétaire d’État vous prie, citoyen ministre , d’agréer l’assurance de ses sentiments de considération la plus distinguée.

« Hercule, cardinal Consalvi.

< Des chambres du Quirinal, le 30 novembre 1801. »

A cette lettre étaient joints :

1° La bulle de la nouvelle circonscription des diocèses ;

2° Le bref d’autorisation au cardinal légat, pour conférer aux évêques des nouveaux diocèses l’institution canonique au nom de Sa Sainteté ;

3° Un bref d’autorisation au cardinal légat, pour l’érection des nouveaux évêchés en Amérique , dans les parties soumises à la république française. Ce bref avait été sollicité par le gouvernement consulaire.