I. Le Magasin Pittoresque, 1. 1, p

Le papier de chiffon, dès qu’il fut connu, donna lieu, dans notre région, à une fabrication qui prit rapidement un développement très considérable et eut pour conséquence un trafic important. On aurait pu le taxer facilement et en tirer un grand profit pour le Trésor, mais pendant longtemps les rois de France refusèrent de le considérer comme matière imposable.

Il est vrai qu’assez fréquemment des tentatives furent faites pour l’établissement de certaines taxes ; elles n’eurent aucun succès : des voix autorisées s’élevaient immédiatement pour remontrer que, de toutes les inventions humaines, la plus précieuse est certainement celle du papier, à l’aide duquel la pensée peut prendre son essor, éclairer le monde de ses ardentes lumières et, par la science, conduire l’homme à la vertu. Entraver la production des papeteries par des mesures fiscales eût donc été un acte de lèse-humanité.

On sait qu’en janvier 1340, Philippe VI exempta d'impôts les vivres et les choses indispensables aux études, comme le piapier et les livres. En 1360, le roi Jean confirma cette exemption.

Charles V, le fondateur de la Bibliothèque royale, interdit tout impôt sur une matière aussi précieuse et aussi utile que l’est le papier, acte bien naturel de la part de ce sage roi qui disait : « Tant que science et sapience seront honorées en ce royaume, il continuera en prospérité ; quand déboutées y seront, il décherra. »

François I" renouvela cette interdiction en avril 1515. Cependant, vers la fin de son règne, en 1543, un impôt de 4 sous par rame fut mis sur le papier servant à l’impression des livres, mais sa perception ne parait pas avoir eu de durée, car le 1 5 décembre de la même année le roi confirmait, après nombre de ses prédécesseurs, les privilèges de l'Université.

A Troyes, les échevins, a3-ant besoin de ressources pour réparer et augmenter les fortifications, reçurent du roi Henri II la permission de lever des droits sur la branche de commerce qui leur paraîtrait la plus productive.

Ils mirent alors un impôt sur le papier, qui était leur principale marchandise, mais l'Université de Paris, appréhendant les suites fâcheuses de cette mesure, s’empressa de recourir à la bienveillance du roi et obtint de lui, le 17 mars 1552, une déclaration portant qu’il n’avait pas entendu assujettir le papier à l’impôt et défendait d’en lever aucun ‘. Ces lettres patentes, datées du château d’Anet, avaient été délivrées à la requête de Guillaume Le Bé, Simon Nivelle et Jean Nivelle, papetiers-jurés de l’Université à Troves û

I. Mss. Morel à la Bibliothèque de Troyes (n° 2663), 2. Jourdain, Hist. de l'Université de Paris, t. II,

p. 214. — Courtalon, Topog. hist., t. II, p. 417. p. 364.

En l’année 1564, les conseillers de Charles IX, mal inspirés et pressés par le besoin d’argent, prétendirent, malgré les anciens privilèges dont jouissait le papier, l’assujettir à un impôt royal qui fut établi par arrêt du 6 novembre de la dite année. Cet édit fut enregistré à regret par le Parlement, qui crut devoir faire des remontrances à son sujet.

Le contre-coup s’en fît immédiatement ressentir. Les marchands de papier augmentèrent leurs prix dans des proportions démesurées, même scandaleuses.

A Troyes, où l’industrie du papier était très florissante, l’annonce de l’établissement de cet impôt émut grandement les maîtres et les ouvriers papetiers. Le 9 avril 1565, ils présentèrent au Conseil de ville la requête suivante:

« Supplient humblement les maîtres papetiers de la ville de Troyes et des environs et les suppôts ouvriers et ouvrières du dict mestier, comme ainsy soyt qu’ils ayent puis naguères esté advertis de certain grand subside et impost que la Majesté du Roy veult mectre et asseoir sur les papiers de son royaulme, par le moyen duquel seroyt la marchandise dudict papier tellement retardée et divertie que l’exercice et manufacture d’icelle pourroyt cesser en ce pays, ce qui tourneroyt au grand préjudice et dommage de la république et de la dicte ville et lieux circonvoisins, d’aultant qu’il y a fort grand nombre de peuple tous pauvres artisans vivans de la dicte manufacture, et si le dict papier est une des principales marchandises qui a cours en la dicte ville par le moyen de laquelle tous marchands tant estrangers que régnicoles hantent et trafhcquent en icelle ville, ce qui la rend beaucoup plus marchande qu’elle ne seroyt le dict trafhc cessant. Et si plusieurs usent, vivent et s’entretiennent de leurs marchandises, lesquels ou la pluspart seroyent contraincts habandonner le pays si le dict subside est mys sus; laquelle marchandise de papier a parcydevant esté en telle recommendation qu’elle a tousjours esté franche et exempte de toutes gabelles, subsides et impositions ; et par ce moyen en a tousjours le trafficque esté fort grand au Royaulme de France et signamment en ce pays, qui a esté et est cause d’y attirer les dicts marchans estrangers, lesquels par ce moyen y laissent deniers dont le peuple du dict pays est noriy et substanté; que si le dict subside a lieu, cela baillera occasion aux estrangers de faire papiers en leurs pays où le dict impost cesse et du tout délaisser la fréquentation, commerce et trafficque du royaulme de France. De quoy aulcLines bonnes villes de France advertyes, comme Paris, Lyon et aultres, ont délibéré en faire remonstrance au Roy ad ce qu’il plaise à Sa Majesté révoquer et estaindre le dict nouvel impost comme fort dommageable à son Royaulme et à tous ses subjets, ce qui tourneroyst principalement au grand détriment de

Le Papier de Troyes.

O. it

KE PAPIER DE TROYES

la Champeigne et mesrae de la ville Je Troyes et des environs. Pour à quoy obvier vous plaise, mes diets sieurs, aJviser à y mettre ordre et faire debvoir que les dictes remonstrances soyent faictes de la part de la dicte ville à la dicte Majesté du Roy, et pour ce faire y envoyer quelque notable personnage. En quoy faisant, une infinité de pauvre peuple de ce pays jusqu'au nombre de dix mil et plus ', qui n'ont aultre moyen de vivre sinon par la manufiicture Je la dicte papeterie, seront tenus prier Dieu pour vous. Et vous ferez bien à »

Pour donner satisiaction à cette requête, le Conseil de ville décida d’envoyer à la cour des commissaires chargés de demander, conjointement avec Paris, Lyon, Orléans et autres villes de fabrication, qu'il plût à Sa Majesté d'abolir et supprimer le nouveau subside mis sur le papier, La ville s'engageait à payer une partie des irais qui seraient fitits à ce sujet.

L impôt n en fut pas moins appliqué. Il n'est donc pas étonnant que, le 17 mai 156), un grand nombre Je pauvres artisans, tant hommes que femmes et enfants, « du métier de papier », se soient présentés devant le Conseil de ville pour lui faire savoir que leurs maîtres leur « avoient baillé congé » et que faute d’ouvrage ils n’ont plus de quoi vivre. En présence de cette triste situation, le Conseil fait appeler devant lui les maîtres papetiers. Jean Nivelle, Claude Denise, Siméon Nivelle, Edmond Denise, Nicolas Le Bé, Jean Nivelle le jeune, Thomas Joly, Claude Noël et Claude Denise le jeune se rendent à cette convocation. Ils e.xposcnt qu’en raison des subsides mis récemment sur le papier, ils ne peuvent « entretenir leur train de traficquer et payer le dit subside, d’autant que la plus grande partie des papiers qui se font en la ville et ès environs se transportent hors du royaume et que même durant les foires de ce présent mois de mai plusieurs marchands étrangers, auxquels ils avoient accoutumé vendre leur papier pour icelluy transporter hors du royaume, se seroient retournés en leurs pays sans faire achapt de papier à cause du dit subside et à la grande perte et ruyne deulx, et encore auroient les fermiers de l’impôt fait saisir et arrêter tous les papiers estans en leurs maisons et sur les champs, en sorte que ne pouvant convertir leur papier en argent il leur est impossible de nourrir et entretenir leurs serviteurs et ouvriers ni payer le loyer de leurs moulins ».

Le Conseil, pour calmer l’émotion du peuple, engage les maîtres à reprendre et a faire travailler leurs ouvriers au moins pendant quinze jours, jusqu’à ce qu’on

I. A ce chiffre correspond encore assez hic» celui de 2. Arch. mun. de Troyes, A 14, fol. 225-226.

900 cuves environ existant dans le royaume deux cents Requête des papetiers (9 avril 1565) et délibération du ans plus tard {EncychpMie mc'lhah'qiic, t. V, p. 482). Conseil.

ait avisé, avec les fermiers qui lèvent l’impôt, à quelque expédient pour soulager les papetiers qui se trouvent forcés de contracter des emprunts pour payer leurs ouvriers, en attendant qu’ils puissent vendre leur papier

Malgré les démarches faites en leur faveur, les papetiers troyens n’avaient pas encore mainlevée de leurs papiers et ne pouvaient en tirer argent lors de l’assemblée municipale qui eut lieu le 4 juin 1565.

Le Conseil de ville les pria encore de faire travailler les ouvriers, pour les empêcher de mendier, jusqu’à la Saint-Jean prochaine, et il décida d’envoyer à Paris, en compagnie des maîtres papetiers, Pierre Belin, un de ses membres, pour solliciter mainlevée de la saisie pratiquée sur les papiers des fabricants et remise de l’impôt D’accord avec les représentants de la papeterie lyonnaise, qui avaient installé des solliciteurs en permanence à Paris, les délégués troyens intéressèrent l’Université à leur cause. Son recteur, de Montolon, protesta vigoureusement contre l’établissement de tout impôt sur le papier, en invoquant l’intérêt primordial des étudiants, et il finit par obtenir, le 14 août 1563, des lettres patentes du roi ordonnant que mainlevée fût faite, par les officiers royaux, des saisies opérées sur le papier et que celui-ci demeurât, comme par le passé, libre et franc de tout impôt'.

L’obéissance à cette décision royale ne fut pas obtenue sans difficultés ; en tout temps les agents du fisc exagèrent leurs devoirs à l’encontre du droit des mal imposés. Témoin la décision suivante du Parlement, en date du i" août 1596.

« Entre Nicollas Lebé, Claude Denise et Jehan Nyvelle, maistres papetiers jurez de l’Université de Paris, demeurans à Troyes, demandeurs à l’enthérinement des lettres patentes obtenues le 18 mars dernier, d’une part, et m' Claude Louvet, receveur de la nouvelle imposition mise sur les denrées et marchandises entrans en ceste ville de Paris, defîendeurs, d’aultre, sans que les qualitez puissent préjudicier. Baussan, pour le demandeur, a conclud à l’enthérinement des lettres patentes du roy pour jouyr de l’exemption du subeide sur le pappier blanc, conformément à l’arrest de vériffication de pareilles lettres obtenues d’elle pour le deffendeur, qu'il n’est la principalle partye, ains le procureur général, ouy Sernain pour le procureur général du roy, qui a dit que s'ilz avoient veu les lettres et l’arrest dont requirent communication, etc. La Cour décide que les demandeurs jouyront de l’e.xemption du subeide et impost sur les marchandises y mentionnées f »