‹ Le Parlement de Paris de Philippe-le-Bel à Charles VII (1314-1422). Sa compétence, ses attributionsChapitre 110 sur 337 · Arch. Nat., X1a 1479, f · texte numérisé non relu

Arch. Nat., X1a 1479, f

2. Ibid. X1a15,f. 387 (9 août 1354). — X12 81, f. 89 (29 novembre 1381). — X1a 32,1. 105 v°, 106 (6 décembre 1382). — X1a 33, f. 89 à 93 (4 et 13 février 1385); f. 362 vo, 363 (21 juillet 1386). — X1a 37, f. 33 vo (3 mai 1389); f. 305 (20 mai 1390). — X1a 8301, f. 563, pour faire verser aux héritiers de Philippe de Moulins, évêque de Noyon, une somme équivalente à leur droit de Hellebic prélevé sur la marée (vendredi 7 décembre 1414). — Cf. Journal de N. de Baye, t. I, p. 205.

3. Arch. Nat., Xla 1471, f. 345 : en 1380 Guillaume Bourguignon les avait affermés.

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