‹ Le Parlement de Paris de Philippe-le-Bel à Charles VII (1314-1422). Sa compétence, ses attributionsChapitre 333 sur 337 · LE PARLEMENT ET LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE · texte numérisé non relu

LE PARLEMENT ET LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE

. Condition juridique des clercs avant le xuc siècle. — 11. Du xu° au

xiv® siècle, compétence des tribunaux ecclésiastiques à l'avènement de

382 TABLE DES CHAPITRES

Philippe le Bel. — 111. Conûits sous le règne de Philippe le Bel. Jurisprucence du Parlement. — 1V. Conflits de Philippe le Bel à Charles V. Pierre de Cugnières ; son influence sur le Parlement. — V. Charles V. Le Songe du Verger ; Charles VI. — VI. Jurisprudence du Parlement dans la seconde moitié du xivo siècle et au début du xve. — VII. Spécialement eu matière de mariage, douaire, tutelle. — VIII. Et de testament. — IX. Contributions imposées aux clercs. Régale. Bénéfices. Acquisitions des communautés religieuses. Administration et police des abbayes. Administration des évèchés vacauts. Conflits de juridiction. — X. Affaires spirituelles. Hérésies. Sorcellerie. Excommunicatious. — XI. Droit d'asile. — XII. Appréciation de la jurisprudence du Parlement. . . . . …. +. + … . . . . . . . . . :

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