Ordonn. t. V. p
2. Arch. Nat. Xta 23. f. 61. — de même en 1401 (8-24 août) : X1a 48 f. 108 v° à 112.
3. Ibid. X1a 23. f, 85 v°; 8 août 1373. Le duc d'Orléans avait une haute cour appelée Grands-Jours et « Parlement ». v. X1a 17. f. 144. (an 1362.)
d'Alençon’, le duc de Berry’, la comtesse de Valois, sous Charles V5, avaient, aux mêmes conditions, établi des Grands-Jours dans leurs comtés et duchés.
$ IT. En conséquence de son titre de souverain justicier de tout son royaume, le roi, et par délégation sa cour, avaient, avons-nous dit, dans leur ressort toute l’étendue de la monarchie ; il est cependant intéressant de constater d’après les registres du Parlement l'augmentation des baillages et des sénéchaussées aux diverses époques; les nouveaux bailliages, en effet, qu'ils soient ou un simple sectionnement d'anciens bailliages ou des créations dans de nouveaux domaines, n’ajoutent rien en définitive à l'étendue du ressort, mais ils prouvent l’accroissement des affaires judiciaires aussi bien que celui des affaires politiques, commerciales ou administratives.
Au commencement du xiv° siècle, en 1308, nous trouvons dix baillages : Vermandois, Amiens, Senlis, Gisors ?, Sens, Tours, Orléans, Bourges, Mâcon et Auvergne ;
4. Ibid, X1a 32, f. 63 v° ; 2 juillet 1383. — X1a 4786. f. 6. mardi 2 nov. 1402.
2. Ibid. X1a 25, f. 8 v°, 22 décembre 1375. — X1a 31. f. 231, 4 juillet
3. Ibid. X1a 26. f. 35; 3 mars 1377. — Il y eut aussi des Grands- Jours de Poitou ; cf. X1a 30 f. 281 v°; 8 juillet 1382: cause venue en appel du sénéchal de Poitou au Parlement et renvoyé par celui-ci aux Grands-Jours de Poitou.
4. M. Longnon, d'après un état de gages de 1328 comprend le bailliage de Gisors au nombre des bailliages compris dans le duché de Normandie. v. Longnon, Division administrative de la France à la fin du règne de Philippe le Bel et plus spécialement en 1305 dans son texte explicatif des planches de son Aflas historique de la France, depuis César jusqu’à nos jours, p. 246. — D’après ce savant, le Limousin était réuni à la sénéchaussée de Poitiers, l’Albigeois à celle de Toulouse, le Quercy à celle du Périgord et le baïlli des Montagnes d'Auvergne était soumis au bailli d'Auvergne. (Ibid. pp. 246 à 248.)
et sept sénéchaussées : Périgord, Saintonge, Poitou, Beaucaire, Carcassonne, Rouergue et Toulouse. En dehors sont comptés les duchés d'Aquitaine et de Normandie, le comté de Champagne, et la prévôté de Paris que l'on mentionne toujours à part pendant la période qui nous occupe. Louis X ajoute la sénéchaussée de Lyon et Philippe V le bailliage de Tournai. En 1314, il y avait 20 bailliages et 10 sénéchaussées'. Charles le Bel augmente la liste des bailliages de la Marche* et de Douai. En 1327, le
1. Bonnassieux, dans la Bibliothèque de l'École des Chartes, an. 1874, p. 65. — Vuitry, Études sur le régime financier de la France avant 4789. Nouvelle série, t. I. pp. 29 à 34. Page 37, ce savant auteur compte, comme Boutaric, 20 bailliages et 10 sénéchausstes, à la fin du règne de Philippe-le-Bel; les registres du Parlement en mentionnent moins, mais on peut expliquer ces différences : la Normandie comprenait quatre bailliages : Cotentin, Caen, Rouen et Caux, la Champagne trois : Chaumont, Vitry et Troyes ; le rôle du Parlement réunissait ensemble les deux bailliages d'Auvergne et des Montagnes. Le bailliage de Lille et celui de Lyon n’existaient pas d’une façon définitive avant 1312. Enfin les sénéchaussées de Quercy et d’Angoulème étaient souvent réunies à celles de Rouergue et de Saintonge. Un quatrième bailliage, celui de Meaux, distinct de celui de Troyes, existait dès 1315. v. d’Arbois de Jubainville, Histoire des ducs et des comtes de Champagne, t. IV. p. 486. cf. Boutaric, Actes du Parlement, 7801. Arch. Nat. X1a 8301. f. 560 vo.
Baillage n'a en Brie, ce maïntiens.
Champagne à Meaulx et Trois sa justicière Vitri, Chaumont, par ces III liens
Ou par les deux est Brie en sa volière.
E. Deschamps, Supériorité de la Champagne sur la Brie. — Œuvres, édit. Queux de Saint-Hilaire, t. V. n° pcccxcvu.
A la fin du x siècle, le bailliage de Troyes était dit bailliage de Troyes, Meaux et Provins. (Brussel, Nouvel examen de l'usage général des fiefs en France. t. I. p. 461, 491 et 499.)
2. Depuis 1327, la Marche et le Limousin sont appelés sénéchaussées et non plus bailliages. Sur la sénéchaussée de Lyon, v. Boutarie, op. cit. n° 4879, an 1316. Le 2 décembre 1316 Philippe V réunit la sénéchaussée d'Angoulême à celle de Saintonge et le baillage de Limoges à la sénéchaussée de Poitou (Boutaric, op. cit, n° 4518),
Parlement a dans son ressort, outre les duchés, comtés, et la prévôté, indiqués plus haut : quinze bailliages et onze sénéchaussées!. Le successeur de Charles IV ajoute les bailliages de Valois et de Chartres; celui de Touraine est désormais appelé : bailliage de Touraine, d'Anjou et du Maine (4° déc. 1329):. Le roi Jean n'eut pas le temps de s'occuper d'augmenter les circonscriptions de son royaume; son fils en prit soin et sous son règne les greffiers du Parlement inscrivent les nouveaux bailliages de Saint- Pierre-le-Moutier, de Cépoy, et de Saint-Gengou à la place de celui de Mâcon.
A la fin du siècle, en 1388, la liste comprend dix-neuf bailliages et treize sénéchaussées*. Les nouvelles circonscriptions étaient les bailliages de Tournésis, distinct de
1. Boutaric, op. cit. n° 3489 (an. 1308) — 5878 (an. 1319) — 6165 (an. 1320) — 6507 (an. 1321). — 6826 et 6942 (an. 1322) — 7325 (an, 1323) — 7603 (an. 1324) — 8007 (an. 1327). — Avec les quatre bailliages de Normandie et les quatre de Champagne, le Parlement av ait donc 23 bailliages dans son ressort.
