CONCIERGE DU PALAIS
T. Origine, droits, fonctions du concierge du palais. — 11, Cette charge est recherchée......... His re teens io 316
[L. 13 décembre 1338. — Procès instruit par la chambre des enquêtes et renvoyé à la grand'chambre..................... Sierre Moses
I. 23 juin 1351. — Mandement du roi ordonnant aux conseillers Geoffroi des Bois et Thomas Vanin de faire une enquête ........
Il. Notre-Dame-des-Champs, 15 février 1345. — Philippe VI restreint la compétence des maîtres des requêtes de l'hôtel........... idee
IV. 27 novembre 1343. — Mandement de Philippe VI à Robert Piedefer, conseiller, et à Nicolas de Cayeux, huissier du parlement, par lequel il leur ordonne de lever le séquestre mis sur les biens
de Nicolas Petit et de lui en remettre la moitié............... 8 V. Pontoise, 29 décembre 1341. — Requête adressée à Philippe VI et renvoyée par lui au président Simon de Bucy............. ou
VI. Bologne, 12 décembre 1414. — Prerogative Parlamenti per Papam Johanne XXIII concesse............ taste Sins
VII. 12 mars 1347.— Philippe VI accorde à maître Nevelon, de Chaalis, clerc, l'exemption de tous droits pour les grains et les vins provepant de ses bénétices et nécessaires à son alimentation...........
VIII . 6 février 1349. — Ordonnance relative aux audiences........, 1X. Samedi 24 avril 1367. — Ordonnance rendue par le parlement peudant la session et fixant l'ordre des plaidoiries................ X. 30 juin 1385. — Ordonnances du parlement pour les grands jours de Troyes........ Sie struse See Moses semi fs XI. Clôture de la session, 1328-1329.....................,......, ..
XIL Ordonnances rendues par le parlement à la fin des sessions et relatives aux présentations , aux plaidoiries, aux procès, aux commissions, etc..... 0000.00: .00.e 20... 0... 0...
XIII. Rôle des causes à juger pendant la session de 1396 à 1397...
XIV. #4 mars 1336. — Philippe VI fait savoir aux maîtres des requêtes de l'hôtel qu'il évoque devant eux le procès entre le procureur général et Louis de Beaumont d'une part, et les héritiers de Massot Foison, et que le parlement a tixé le jour où ces plaideurs se présenteront devant eux............................ vaio sp 0 ne 06 ..
XV. Poissy, 8 juin 1336. — Philippe VI ordonne aux membres de la grand'chambre du parlement de lui envoyer de suite les pièces de l'enquête faite contre Jean Trupel de Chevreville. Le # juillet suivant la grand'chambre obéit................. sites does
XVI. Château du Louvre-les-Paris, 25 noverubre 1361. — Le roi Jean évoque le procès survenu entre le comte de Dammartin et sa femme
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d'une part, et de l’autre les filles du seigneur d'Amboise, sœurs de la comtesse... .. ess... as Deus TT
XVII. 41 février 1353. — Le roi Jean nomme des conseillers pour recevoir et examiner les comptes de l'exécution testamentaire d'Anchér de -Cayeux ses sense sautent
XVIII. 31 mai 1329. — Le procureur du roi poursuit les assassins d'Arnaud-Guillaume de Pichan et appelle au parlement de la sentence rendue par le lieutenant du sénéchal d'Agen............. .
XIX. 19 mars 4387. — Maitre Jean Anchier, procureur général, atteste par serment devant le parlement et fait enregistrer qu'il a perdu son sceau, et que, malgré sa diligence et celle de son chapelain, Jacques Lourdel, il ne l'a pas retrouvé
XX. 22 avril 4312. — Le parlement condamne Mile, seigneur de Brétigny, à payer dix francs d'or à son avocat, Jean Anchier, et deux francs d'or à Jean Palerte, clerc de cet avocat
XXI. Lundi 2 mars 1411. — Le parlement enjoint à Robert Chaure de faire payer aux avocats négligents les amendes réglementaires...
XXII. Serment des procureurs du parlement.......................
XXII. Lundi 12 novembre 1414. — Les procureure demandent l’abo-
XXIV.2 mai 4351. — Le parlement condamne Colard Chambellan à payer à Simon des Vallées, procureur au parlement, comine honoraires, seize livres parisis et à lui rembourser les frais du procès.
XXV. Juillet 1334. — Remarque du greffier Pierre de Hangest snr une rature ordonnée par le roi et sur des pièces de procédure déposées au trésor de la Sainte-Chapelle, sur l'ordre du roi......
XXVI. Lundi 25 août 1365. — Henry Judas, notaire du roi, s'engage par serment à livrer à maître Denis Tite et à Nicolas de Villemer tous les registres et documents dont il avait la garde et à les faire mettre en ordre avant la fête de Noël................. Siret
XXVIT. Mercredi 22 mars 1335. — Sommes déposées au greffe du purlement et confiées à des changeurs..................... génie
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XXVIIT. Invocations du greffier Nicolas de Baye
XXIX. 25 février 14340. — Arrèt du parlement maintenant à huit le nowbre des charges d'huissier du parlement
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XXX. Samedi 21 mai 1313. — Huissier du parlement, suspendu de sa charge et condamné à l'amende pour avoir, dans un écrit, accusé un conseiller de déni de justice et de corruption....... ‘
XXXI. 4 mai 1346. — La charge de Jean Rose, destitué et banni pour ses méfaits, ayant été donnée par le roi à Jean de Bucy, écuÿer, le
parlement le recoit ct l'institue huissier du parlement en la personie de Jean Boursier, son procureur.......,... oeuvre .
XXXII. Chanteloup, 27 avril 1351. — Lettres patentes du roi Jean nowmant Jean de Beauvais huissier du parlement à la place de Louis de Bruges, décédé. — Réception du nouveau titulaire, le 17 mai suivant..............,..... Jus ses seras sSiradns
XXXIIL. 3 mars 1344. — Mandement du roi à un huissier, lui ordonnant de saisir le terre de Dougon (?), d'en mettre la basse et moyenne justice sous séquestre, et de la faire administrer durant le procès.
XXXIV. Mercredi 28 février 1836. — Négligence des huissiers. A l'avenir ils se partageront les bénétices que leur valent les commissions dont ils se chargent et les actes qu'ils accomplissent........
XXXV. 18 janvier 1413. — Inventaire de la vaisselle d'argent apparteuant à Pierre de Quesnes, seigneur de Gauues, et coutiée a la uarde de l'huissier Robert Chaure.......ss.sssssse.. red
XXXVI. Liste des mewbres du parlement, le 13 novembre 1340.,...
Ednovembre tools is ei peste Membres du parlement coulirmès duusleurs charges par Charles Ÿ, le 28 avril 1364.......... be Re a de Rae de to Liste du 10 mai 1403 ....... Hd du Nesle des ns Liste du 12 novembre 14085.....................................
Conseillers qui assistent à la rentrée du 12 novembre 1414...... XXXVII. 13 novembre 1340. — Liste des procureurs au parlcment.. XXXVIIL. Jeudi 5 août 4417. — Liste des procureurs uu parlement.
XXXIX. Liste des notaires du roi qui furent employés au parlement (1342-1408) 0. 0e... ... Son. ses ce
I. Le palais de justice de Philippe le Bel à Charles VIL............. II. Personnages qui assistaient à l'ouverture des sessions............ III. Époques de clôture de plusieurs sessions....... ER IV. Remarque du greffier J. de Cessières sur les pairs de France...
