LE PARLEMENT ET LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE

I. Condition juridique des clercs avant le xne siècle. — IL Du xn° au xive siècle, compétence des tribunaux ecclésiastiques à l'avènement de

382 TABLE DES CHAPITRES

Philippe le Bel. — III. Conflits sous le règne de Philippe le BeL Jurisprudence du Parlement. — IV. Conflits de Philippe le Bel à Charles V. Pierre de Cugnières: son influence sur le Parlement. — V. Charles V. Le Songe du Verger; Charles VI. — VI. Jurisprudence du Parlement dans la seconde moitié du xive siècle et au début du xv. — Vil. Spécialement en matière de mariage, douaire, tutelle. — VIII. Et de testament. — IX. Contributions imposées aux clercs. Régale. Bénéfices. Acquisitions des communautés religieuses. Administration et police des abbayes. Administration des évêchés vacants. Conflits de juridiction. — X. Affaires spirituelles. Hérésies. Sorcellerie. Excommunications. — XL Droit d'asile. — XII. Appréciation de la jurisprudence du Parlement HI