Ordonn. t. V. p

2. Arch. Nat. X*<» 23. f. 61. — de même en 1401 (8-2iaoùt) : X*» 48 f. 108 v" à 112.

3. Ibid. \<:i23. f. 85 v°; 8 août 1373. Le duc d'Orléans avait une haute cour appelée Grands-Jours et « Parlement ». v. X'1 17. f. 144. (an 1362.)

d'Alençon', le duc de Berry*, la comtesse de Valois, sous Charles V3, avaient, aux mêmes conditions, établi des Grands-Jours dans leurs comtés et duchés.

§ II. En conséquence de son titre de souverain justicier de tout son royaume, le roi, et par délégation sa cour, avaient, avons-nous dit, dans leur ressort toute l'étendue de la monarchie ; il est cependant intéressant de constater d'après les registres du Parlement l'augmentation des baillages et des sénéchaussées aux diverses époques; les nouveaux bailliages, en effet, qu'ils soient ou un simple sectionnement d'anciens bailliages ou des créations dans do nouveaux domaines, n'ajoutent rien en définitive à l'étendue du ressort, mais ils prouvent l'accroissement des affaires judiciaires aussi bien que celui des affaires politiques, commerciales ou administratives.

Au commencement du xive siècle, en 1308, nous trouvons dix baillages : Yermandois, Amiens, Senlis, Gisors '*, Sens, Tours, Orléans, Bourges, Mâcon et Auvergne ;

1. Ibid. Xia 32. f. 63 v° ; 2 juillet 1383. — X<* 4786. f. 6. mardi 2 nov. 1402.

2. Ibid. Xia 25. f. 8 v°, 22 décembre 1375. — Xta 31. f. 231, 4 juillet

3. Ibid. Xi a 26. f. 35; 3 mars 1377. — Il y eut aussi des Grands- Jours de Poitou; cf. X*a 30 f. 281 v° ; 8 juillet 1382: cause venue en appel du sénéchal de Poitou au Parlement et renvoyé par celui-ci aux Grands-Jours de Poitou.

4. M. Longnon, d'après un état de gages de 1328 comprend le bailliage de Gisors au nombre des bailliages compris dans le duché de Normandie, v. Longnon, Division administrative de lu France ci lu, fin du règne de Philippe le Bel et plus spécialement en 1305 dans son texte explicatif des planches de son Atlas historique de la France, depuis César jusqu'à nos jours, p. 246. — D'après ce savant, le Limousin était réuni à la sénéchaussée de Poitiers, l'Albigeois à celle de Toulouse, le Quercy à celle du Périgord et le bailli des Montagnes d'Auvergne était soumis au bailli d'Auvergne. (Ibid. pp. 246 à 248.)

et sept sénéchaussées : Périgord , Saintonge, Poitou, Beaucaire, Carcassonne, Rouergue et Toulouse. En dehors sont comptés les duchés d'Aquitaine et de Normandie, le comté de Champagne, et la prévôté de Paris que l'on mentionne toujours à part pendant la période qui nous occupe. Louis X ajoute la sénéchaussée de Lyon et Philippe V le bailliage de Tournai. En 1314, il y avait 20 bailliages et 10 sénéchaussées1. Charles le Bel augmente la liste des bailliages de la Marche2 et de Douai. En 1327, le

i. Bonnassieux,dans la Bibliolhèque de l'École des Chartes, an. 1S74, p. 65. — Vuitry, Études sur le régime financier de la France avant il 89. Nouvelle série, t. I. pp. 29 à 34. Page 37, ce savant auteur compte, comme Boutarie, 20 bailliages et 10 sénéchaussées, à la fin du règne de Philippe-le-Bel; les registres du Parlement en mentionnent moins, mais on peut expliquer ces différences : la Normandie comprenait quatre bailliages : Cotentin, Caen, Rouen et Caux, la Champagne trois : Chaumont, Vitry et Troyes ; le rôle du Parlement réunissait ensemble les deux bailliages d'Auvergne et des Montagnes. Le bailliage de Lille et celui de Lyon n'existaient pas d'une façon définitive avant 1312. Enfin les sénéchaussées de Quercy et d'Augoulème étaient souvent réunies à celles de Rouergue et de Saintonge. Un quatrième bailliage, celui de Meaux, distinct de celui de Troyes, existait dès 1315. v. d'Arbois de Jubainville, Histoire desducs et des comtes de Champagne, t. IV. p. i86. cf. Boutarie, Actes du Parlement, 7801. Arch. Nat. X** 8301. f. 500 v°.

Baillage n'a en Brie, ce maintiens.

Champagne à Meaulx et Trois sa justicière

Vitri, Chaumont, par ces I1II liens

Ou par les deux est Brie en sa volière. E. Deschamps, Supériorité de la Champagne sur la Brie. — Œuvres, édit. Queux de Saiut-Hi aire, t. V. n° dcccxcvii.

A la fin du xme siècle, le bailliage de Troyes était dit bailliage de Troyes, Meaux et Provins. (Brussel, Nouvel examen de l'usage général des fiefs en France, t. I. p. 461, 491 et 499.)

2. Depuis 1327, la Marche et le Limousin sont appelés sénéchaussées et non plus bailliages. Sur la sénéchaussée de Lyon, v. Boutarie, op. citi n° 4879, an 1316. Le 2 décembre 1316 Philippe V réunit la sénéchaussée d'Angouléme à celle de Saintonge et le baillage de Limoges à la sénéchaussée de Poitou (Boutarie, op. cit. n° 4518 ,

Parlement a dans son ressort, outre les duchés, comtés, et la prévôté, indiqués plus haut : quinze bailliages et onze sénéchaussées'. Le successeur de Charles 1Y ajoute les bailliages de Valois et de Chartres ; celui de Touraine est désormais appelé : bailliage de Touraine, d'Anjou et du Maine (1er déc. 1329) s. Le roi Jean n'eut pas le temps de s'occuper d'augmenter les circonscriptions de son royaume; son fils en prit soin et sous son règne les greffiers du Parlement inscrivent les nouveaux bailliages de Saint- Pierre-le-Moutier, de Cépoy, et de Saint-Gengou à la place de celui de Mâcon3.

A la fin du siècle, en 1388, la liste comprend dix-neuf bailliages et treize sénéchaussées'. Les nouvelles circonscriptions étaient les bailliages de Tournésis, distinct de

1. Boutaric, op. cit. n°s 3489 (an. 1308) — 5878 (an. 1319) — 6165 (an. 1320) — 6507 (an. 1321). — 6826 et 6942 (an. 1322) — 7325 (an. 1323) — 7603 (an. 1324) — 8007 (an. 1327). — Avec les quatre bailliages de Normandie et les quatre de Champagne, le Parlement avait donc 23 bailliages dans son ressort.