‹ Le parlement de Paris: son organisation, ses premiers présidents et procureurs généraux, avec (volume 3)Chapitre 41 sur 98 · XII · texte numérisé non relu

XII

PhÉSIDENTS A MORTIER

.Chitre le premier président, le Parlement de Paris avait neuf présidents. Sous ce titre, on les distinguait des présidents de la chambre des enquêtes, qui s'appelaient présidents de la première ou de la seconde des enquêtes. Ils étaient comme personnifiés avec le premier président. En son absence ou à son empêchement, chacun d'eux pouvait présider même les chambres assemblées. Ils avaient aussi le titre de chevalier, et leur costume de cérémonie ne différait qu'en ce que leur manteau n'était pas attaché sur l'épaule par trois letices d'or et que leur toque à mortier n'était entourée que d'un seul galon d'or. Cette bordure remplaçait la croix d'or massif que les présidents portaient autrefois, et qui représentait la couronne des barons. Dans les premiers temps, ils tenaient, le plus souvent, leur mortier à la main et ne le mettaient que pour les grandes cérémonies.

Leur vêtement de moindre apparat consistait en une robe noire et un bonnet carré.

Tous ceux qui, en dehors des présidents, avaient siège et voix au Parlement, se partageaient en deux classes : ils éiaieni pairs ou conseillers. Puis venaient les mem-

seulement siégeaiei^tauParlemept,. ^••\^ , ^ , . j .. ,,.

Le^ pi^ietirs 'de Saint-Martinuded^Ohamps^lès-Pàris- et dfe(Saiî]lUPior«!e4e*Mt)iistîer.eiQ Nitemaisine ftenoatplus sàxÀiï noH'^lus que. les autres abbés, excepté ceux qui sont du grand conseil (au Louvre, 21 janvier 13S8).Le8. abbés. de Samt -Denis continueront d'avoir séance jau Facilement de Saint-Denis (Charles VI, 9 juillet 1389). (Or<J. T. VII, p. 218, 288).

Sous Charles VI, les membres du Parlement étaient confirmés chaque année par le roi, à l'ouverture de leurs séances ou des travaux.

'' ' Le Parlement décida que les évèques n^etitreraient pas au conseil sans le congé des chambres, ou si mande^ nlY ôstoîent, excepté les pairs de France et cenna: qui , pat» privilège ancien^ doivent et ont accoustumé y .en» tmr (Ardiives du royaume. — Registre du Parlement, conseil, janvier 1462).

' Défense de donner à des laïques des olïicôs de conseillers clei*cs'au Parlement et des offices de coûséillerfe laïques à des hommes d'église. Charles VIII, 2S mars 1484 (Ord. T. XIX. 491).

' Les arclievêques de Rouen et les abbés de Saiit-Oiien

de la même ville ont le titre de conseillers nés du Pariemsat, de Pants . (Lopie. XJI,. à Boiu^ges^ mars ,1507, Ord. T.XXI, p.367).- '

' CHtfcbhé dfe ce^ elassèS se divisidl'àé noaVêiâJiï^ett^dmï^ autres : les conseillers clercs otiMI^Ue^ (t);- ' • . u »J(i ,>

Qalésnbmmatatitài maîtres, tantôt e^of^eii{i!#f*^)j ' Diaos une lettre de Jean II, da 18; novembre 135(3, le édiles appelle ses conseillers {eonsiliariifidé^lea etdil^ii fiùèirum Parlamentiim tenentes) (2). » i. lun,-

' Ce dernier titre parait leur être resté depuis^ 'qiWdâ fonction de membre du parlement ne fut plus tottsldérée comme une commission particulière, mais boàïiWè nn poste fixe.

Les conseillers lettrés et savants n'avaient pas d'abord voix délibérante ; ils étaient seulement employés soit à la conduite des- enquêtes, soit à Texpédition des rap* ports. , .

. Avant que le Parlement eût son siège fixe à Paris, i^i^ étaient idef^cs ; mais comme les connaissances et l'ip^^ t^uction s^'étendirent de plus en plus aux làics^ il' y eut bientôt un changement. , .. . ,

• HesfrilUy par son ordonnance datée, à Mois, de mai 1579^ fi;xa à quarante le nombre de ces coni^eillqrs eceléfiiastiques^ y coo^ris les présidents des chambre^ d'enquêtes.

Les places de conseiller au Parlement furent, danjs le

(\) Dans plusieurs des ordonnances de saint Louîs^ entre autres dans tdle d^avril' 4*228 (Ord. tt F, p J^lf) ou aU (qu'éHèë ^sotit ittSMiéeft.: « de magnorum nostrorum et prudentium con^'fjf^, ^ j . i / / . I i-. f

(2) Ord. du Louv. T. II, p. 540.

f42 PïlïJâlbÈNTS

CDinmenceHlëlit ; c'ést-à-dire lusqu^au règrié' ' dô Charles VI (1380 à 1422), de simples côfïittiissîons ptôdédant d!u roi et renouvel^îèis à chaque Parîenient.

De Charles VI jusqu'à François P', elles détinrent des diarg^s particulières que le roi conférait.

On jugera de l'activité et de la marche des affairés du Parlement , de l'esprit qui l'animait et qui, pendant un laps de cinq siècles, ne s'est jamais démenti.

' Par la dignité de sa magistrature, il a contribué a répandre un collège de jurisconsultes ; par la publicité de la procédure (1) se trouvait évité ce qui nuit surtout âla

éonsidérationdujuge, c'est-à-dire le soupçon.

La majesté de ses formes extérieures rappelait à chacun toute l'importance des fonctions, qui lui étaient dévolues.

La longue expérience des affaires donnait au Paijlement une salutaire influence sur le pouvoir, et son concours constant produisait les plus sages règlements ainsi que de fréquentes améliorations, dans les différentes^ branches de la justice.

L'espoir d'être admis dans une compagnie, dont les arrêts s'étendaient sur toutes les classes, au point que les Pairs, eux-mêmes, devraient s'y soumettre, enflammait

(4) Dans les pracÀsohilg seulement^ tou» leè esprits âésifâiéifit eieé'' péraient voir introduire e«tle publicité aussi dans lespro(iè9 cHmiûcrls (voir Tartidle : Fublmté des audiencêB) daùs hRépertoire de MerUo).

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