PARLEMENT DE DIJON
Le Parlement de Dijon a pris la place des grands jours deBeaune et de Saint-Laurent, institués vers Tan 1354, par Philippe de Bourgogne (1).
Ce Parlement comprenait cinq chambres composées de : dix présidents à mortier, y compris le premier président, trois conseillers d'honneur, qui sont les évèques de Dijon, d'Autun et de Bellay ; deux chevaliers d'honneur, soixante - huit conseillers, dont six clercs et soixante deux laïques, deux greffiers en chef, onze huissiers du Parlement et quatre huissiers aux requêtes.
Le parquet est composé de deux avocats généraux , d'un procureur général et de huit substituts.
Il y a environ cent avocats au Parlement et soixantedix procureurs.
V. Le Parlement de Bourgogne ^ son origine ^ son établissement et son progrès. Dijon, 1649, in-fol.
Continuation de VHistoire du Parlement de Bout-
{{) Le ParlemcDt de Bourgogne, fondé de 1477 à 4480, comprenait 6 présidiaux, 43 bailliages seigneuriaux, 55 chÂtcUeoies et prévôtés royales. Son ressort embrassait la Bourgogne (non compris le Maçonnais, TAuxerrois et Bar- sur-Seine), la Bresse, le Bugey, le Valromey et le pays deGex.
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gogne, depuis Van 1649 jmqû'en 1733r Dijon, 1733, 3 vol.in-f.
Augmentation des gages des officiers du Parlement de Bourgogne, poiu* leur après-dînée, parce que les vivres sont, plus cher$ à Dijon que aux aultres villes (Louis XII,
21 mars 1512. Ord., T. XXI, p. 508.)
l*' président, 180 1. tourn. + 1000.
2* id. 150 + 600.
Gons^er clerc, 5. sok par jour. « * + 10 s.
id, laïc, 15 « f + S^-
Gre£Ger, 25 a par as* . . + 200»
Louis XI institua deux autres Parlemen^ts à Bordeaux et à Dijon, pour la Guyenne et la Bourgogne.
Ëdit de Charles YIII , qui annula le Parlement de Bourgogne, avril 1484 , et révoqua Védit dô Louis: XI, denïar8l472»
Toutefois, il y a apparence quoy sur les cemontrsnces de la Provence^ l'édit n'eut pas dô suite » puisq^u'oi^ 1404 Charles VID, à son passage en Bourgogne^ régla^lefs^^é^ces du Parlement de Dijon (Dom Blancher, Histoire de /Jour^ogne. Ord. T. XIX, p. 542).
Création du Parlement de Bourgogne, garni de président, deux avocats généraux, un procureur général, un greffier, cinq huissiers et autres officiers, sans préjudice des Parlements de Dôle et de Saint- Laurent, pour les comtés de Bourgogne et d^Auxone (Louis XI, 18 mars 1476. Ord. T. 252). .
Parlement de dole et de Besançon
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Le Parlement de Besancon, nomnlé aussi de Dôle et de Salins, a succédé à la cour des comtes de Bourgogne (1).
Cette cour partageait Tadministration de la province avec le gouverneur, dont les ordonnances même étaient soumises, pour les fortifications et levées de troup€6> aiix lettres d'attache du Parlement.
Le Paiement était composé de quatre cham^bres^ et avait plus de cent avocats et vingt-neuf procureurs*
V. Recueil d^édits et déclarations du roy^ ûnrêls et règlements du Parlement de Besançon, depuis IMA jusqu'en 1755 (Besançon, 1742-56, 7 vol. in-f.)
(4) Ce Parlement comprenait 5 présidiaux^ 6 judicatures ; son rqs^ sort s'étendait à toute la Franche-Comté <
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