ET LA JURIDIGTION DES PARLEMENTS
Origine Ordonnances de 1287, 1288, 1289, 1290, 1298
des nts.
de 1 3 1 6 (Philippe le Long) ; — de 1 351 (Jean le Bon).
(Philippe le Bel); — de 13U (Louis le Hutin) ; —
Organisation Ordonnances de 129», 1300, 23 mars 1308 (Phigénéraie , jjpp^ j^ g^,^ . ^ ^ ^^^ ^ 3^^ (Philippe de Valois; ;
— 27 janvier 1359 (Charles V, régent) ; — décembre 1303 (Jean le Bon); — novembre 1364, 16 décembre 1364, 2 janvier 1365, 18 novembre 1365, 22 juillet 1370, décembre 1373, 4 août 1374 (Charles V, roi);
— août 1381, 5 février 1388, 15 août 1389, 12 février 1392, avril 1402, 8 mai 1408, 25 mai 1413, 22 juillet 1418 (Charles VI); — 29 janvier U38,
27 mai 1 448, 1 2 avril 1 452, 1 6avril 1 453 (Charles VII);
— 8 septembre 1461, 13 septembre 1461, 16 septembre 1461, 30 janvier 1466, 21 octobre 1467 (Louis XI); — 42 septembre 1483, juillet 1493 (Charles VIII) ; — mars 1 498, 8 juin 1 499, juin 1 51 (Louis XII) .
5i8 lABLEAÛ
Rw6oit. OrAlOiiiinajiçiis de 4 328 {Philip» àe Valois) ; tjuillet 4352 (Jean le Bon); -r- 9 décembre 439^, 26 septembre \ 396 (Charles VI) ; — 28 janvier 1*448 (Charles VU); — 2 septembre 1474 (Louis XI).
Section*. Ordonnance de décembre i 320 (Philippe le Long). La grand' Ordonnance de mai 1381 (Charles VI).
chambre.
Chambre Ordonnances de 1291 (Philppe le Bel)*
des reqnètest
Ordonnances d'août 1 356 ( Charles V, régent ) ;
— juillet 1367, 27 janvier 1371, 3 septembre 1 372 (Charles V, roi); — 16 juin 1392, décembre 1395 (Charles VI); — mars 1451 (Charles Vtl); — 9 novembre 1465 (Louis XI).
La Lettres de janvier 1334, du 8 tnai 1 355 (Charles V,
toornciie. régent) ; — du 4 2 janvier 1 469 (Louis XI)»
ciou^ Lettres des {^ septembre 1454, 3 août 1457;
— Ordonoances des 23 mai^ 7 juin , 20 juillet [1458 (Charles VII) ; — 36 juillet 1 467 (L0I1ÎS XI).
des vacations.
Enregistre- Ordonnance du 24 mai 1 462 (Louis Xl).
ment
des
ordonnances*
Lei Ordonnances des 24 août 144)5, 20 octobre 1414,
• 25 mai 14< 8 (Charles Vi).
vacances
Kiviiégfes Lettres des 3 février 1405, 13 décembre 1408, ^^ décembre 1409; — Ordonnances des 6 décembre
l»artomc»t. >|4n^ 3 njai 1412 (Charles VI); -27 octobre 1447 (Charles Vil); — 24 mai 14^, 5 mai 1403, 28 avril 1 480 (Louis XI); ~ Lettresdu 7 mai 1 487 (Charles VIII)*
Présidents
à Mortier.
ï^s pairs de
France au Parlement,
Sergents royaax.
Les grands jours.
Parlement de Toulouse.
Avocats.
CïtRONOiOGiQUE SfQ
Ordonuanbes (tes El janvier 43^8; 9 juillet 1389 (Charles VI) ; —Décision de janvrer 4 462;— Ordonnances de mars U84 (Charles VIH); — mars 1507 (Louis XII).
Ordonnanoe du 1 3 octobre 1 463 (Louis XI).
Ordonnance du 20 avril 1381 (Charjes VI) ; — du 4 août 1418 (Charles VI).
Ordonnance du 22 novembre 4371 (Charles V.)
Ordonnances du 14 octobre 1394 (Charles VI); — 2 octobre 1461 (Louis XI).
Ordonnance de novembre 1400 (Charles VI);— Mandement du 1 3 novembre 1 403 (Charles VI) ; — Ordonnances du 4 février Uo7 (Charles VII); — du 1 8 marsl 508 (Louis XIII) ; — Arrêt du 1 8 décembre 1537; — Ordonnance de Villers-Cotterets, août 1 539 (François P^) ; — Ordonnances de novembre 1554 (Henri II); — de Blois, mai 1579 (Henri HI); — de 1602 (Henri IV); — d'Oriéans, 1629 (Louis XIII); — Ordonnance civile de 1667, de 1670; — Êdit d'avril 1 679 ;— Déclaration du 26 janvier 16S0 ; — Arrêt de règlement du 17 juillet 4 693 (Louis XIV);— Déclaration du12 mai 1717 ; — Ordonnance du 5 mai 175! ; ■— Déclaration du 22 février 1771; — Ordonnance de mai 1771 ; — Êdit de novembre 1774 (Louis XV); — Loi du 3 novembre 1789;— Décrets du 1 6 août 1790, du 2 septembre 1790 (Louis XVI) ; — du 1 9 janvier 1 79 1 ; — 6 mars 1 79 1 (Assemblée Constituante) ; — Loi du 6 brumaire an v ; Arrêté du 9 messidor an ix ; — Loi du 3 germinal
ÀTOcats.
{Suite.)
TABLEAU CHllONOLOGlQUE
an XI ; - Arrêté du 21 frimaire an xii ; -^ Décret du 2 nivôse an xii ; — Loi du 22 ventôse an xu; — Code de procédui'e (1806); — d'instruction criminelle (1 808) ; — pénal (1 81 0) ; — Décrets du 1 4 décembre 1 81 0, du 4 octobre 1 81 1 , du 2 juillet 1812;. — Lois du 21 octobre 1814, du 17 mai 1819; — Ordonnances du 27 février 1822, du 20 novembre 1822, du 27 août 1830, du 30 décembre 1835; — Lois du 18 mai 1850, du 22 janvier 1851 ; — Décret du 22 mars 1852-
BIBLIOGHAPHIK POUR l'histoire des parlements.
Placilorum sumniat apud Gallos curicBy liber xii; per Joannem Lucium. Lutetiae, 4559, in-f*.
— De Vorigine et Vestablissement du Parlement et autre» juridictions royales estant dans V enclos du palais Royal: par Miraulmont. Paris, 1642, in-fol.
— Treize livres des Parlements de France êsquels est amplement traité de leur origine, institution y règlements, privilèges; par BerntUrd de la Roche Flavin. Genève, 1621, in-4°.
— Traité des Parlements ou États généraux; par Picault. Cologne. 4679.
— Lettres sur les États généraux ; par le comte de Boulainvillers. 4753, in-8«.
— Mémoire touchant Vorigine et autorité du Parlement de France, 4753, in-12.
— Éloge historique du Parlement, 4753, in-42.
— Histoire des Parlements; par Voltaire; in-8°.
— Les présidents à mortier du Parlement de Paris, et le catalogue de tous les conseillers du Parlement, selon leur ordre de réception, depuis 4334 jusqu'en 4647 ; par Blanchard. Paris,
4647, in-f».
— Essai sur la dernière révolution] de Vordre civil en France, Londres, 4780, in-8^.
32â ËÎBLlOGRÀPaifi
— Arrêt de ta cour du Parleinent^ sur le faiet de ta prohibition des convenlicules,ai$sem6/ees illicites et prédications^ que Von s'est ingéré faire en cette ville et faulbourgs. Paris, le dernier jour de mars 1 560.
— Arrêt de la court du Parlement, contre tous bénéfiders qui ont prins les armes contre le roy. 7 juillet 1562.
— La cour de Parlement de Toulouse, séant àCastelsarrasin ; par M. Benech. Toulouse, imprimerie de J. M. Douladouré, 1 854, in-80.
— Remontrances présentées au roy Henri III, de la part de la cour de Parlement de Paris; par M. de Harlay, premier président, accompagné de tous les présidents de la cour, et grand nombre de conseillers; à Fontaine-Belleau , Tan mil cinq cent nonante et sept, leues en sa présence, par M. Potier, seigneur de Gesvres, secrétaire d*État.
— Arrêt de la cour de Parlement contre le très meschant parricide François Ravaillac, Rouen, chez J. Petit, jointe la copie; imprimé à Paris, par A. Vitray, în-8°.
— La réponse à la lettre de M. le Prince, envoyée à MM. du Parlement de Jffottrdeawo?. Paris, P. Chevalier, <6f 4, in-8<». '
— Lettre de MM* de Bourdeaux à Monseigneur le Prince 16U, in-8^
— La justice aux pieds des Parlements de France ; par M. C Jourdan. Paris, Brunet.
— Ordre de la séance tenue au Parlement, le roi séant en son lit de justice, pour la déclaration de sa majorité, te deuxième d'octobre. Van de grâce mil six cent quatorze, Paris, Champenois,
— Action des gens du roi sur la déclaration de Louis XIII, roi de France et de Navarre, séant en son lit de justice, en sa court de Parlement, au jour de sa majorité, faîte par M* Servîn,
