MANUSCRITS

I — Archives du Département des Bouches-du-Rhône A. — Fonds du Palais de Justice (Aix)

Lettres royaux enregistrées au Parlement 1301-1790. 157 regis-

tres.

Lettres de grâce mai 1661 à juillet 1752. 1 registre. Délibérations 1536-1790. 40 registres.

Lacunes de 1501 - 1535 1542 - 1545 | r783)> 1750 -Plumitifs d'audience 12 décembre 1667 ou 23 mars 1789 Lacune 1772 - 1774 Arrêts à la barre (civils et criminels) 1670-28 sept. 1790. Ce n’est qu’à partir de 1540 qu’il existe un registre spécial pour le criminel (un registre criminel par an). Arrêts à l'audience 1667-27 septembre 1790.

Arrêts de consensu 1667-28 mai 1780.

Arrêts d’expédients 2 janvier 1609-20 septembre 1790. Arrêts d'Etat ou de règlements 1625-1790. 17 registres: Enregistrement des bulles janvier 1536-28 septembre 1790.

97 registres,

Information de bonne vie et mœurs sur Lies officiers du Parlement. Liasse 1775-1780.

Délibérations de la Chambre des Enquêtes 18 février 1688-

26 avril 1971. 1 registre.

. Délibérations de la Chambre tournelle 1634-1771. 3 registres. Plumitifs de la Chambre tournelle 1690-1771. 3 registres. Arrêts à la barre de la Chambre des eaux et forêts, 9 janvier

1706-15 mai 1790. 27 registres.

Arrêts à l’audience de la Chambre des eaux et forêts 1706- 1790.

40 registres et 2 paquets.

Délibérations de communautés, lettres de provisions de gardes, défrichements. 25 juin 1706-21 ass 1781. 18 registres et

Bite.

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