‹ Le Parlement de Provence au XVIIIe siècle: Organisation – ProcédureChapitre 42 sur 45 · Acte de «signifié et baillé copie · texte numérisé non relu

Acte de «signifié et baillé copie

Action en «injures verbales »

Admonition, "215-216.

Ajournement (exploit d’) 351- 366. Ë

Ajournement (rédaction de |’) 352-358.

Ajournement (signification de 1) 358-365.

Ajournement personnel (décret d) 55; 122, 173.

d'Albert, 33.

d'Aligre ‘\(premier président)

Ample informé (plus) 484,485.

d'André, 35.

Amende 498-490. 4

Amende honorable, 408 - 400,

Annexe (droit d’) 8-0; 99, 128, 277-279:

Apothicaire, 100.

Appel, 343-347, 486.

Appel comme d'abus, 09, 347-

Arbaud de Jouques (d') 33.

Arbitrage, 337-342.

Archevêque, 190-192, 306.

(1) Les numéros renvoient aux pages. Les mots qui reparaissent à

Archévêque d'Aix, 7o, 09, 102,

Archives du Parlement, 126-

Arnaud de Corbie, 150.

Arrêtés, 266-267.

Arrêts, 120, 370, 435-447, 495.

. Arrêts à la barre, 120.

Arrêts «de consensu» ou d’ex pédient, 441.

Arrêts d'Etat ou de règlement, 128, 267, 285-286.

Arrêt d’exploit, 374, 383.

Arrêt d'exploit confirmé, 375.

Arrêt d’'exploit renversé, 375.

Arrêt de registre, 387.

Arrêt de règlement à droit,385- 386. |

Arrêt de règlement aux sommaires, 386-387.

Artisan, 288.

Assiduité, 248-240.

Assigné pou- être oui (décret di)

Attribution des Chambres, 261-

Audiences, 135, 140, 167-177,

Audiences instructoires, 283-

Audiences des pauvres, 175- ET

Audiences des prisons, 175-177.

chaque page, tels que Provence, Parlement, ne figurent pas dans cet

index,

Vt :

Le Professeur Président de la Thèse,

Epouarp JOURDAN

Vu: Le Doyen, GYBRY

Vu ET PERMIS D'IMPRIMER :

Aix, 20 Juillet 19r4 Le Recteur de l’Académie,

PAPATYOT:

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