ROUGIER
Les Trailés Internationaux devant les Chambres.
Eléments de droit Constitutionnel francais et comparé (6° édit.).
Manuel de droit Constitutionnel.
Trailé de droit politique, électoral et parlementaire (4° édit. et supplément).
Du défaut de validité de plusieurs traités diplomatiques conclus par la France avec les puissances étrangères.
Histoire du Commerce.
Précis de droit des Gens (2° édit.).
Cours de droit International Public.
Principes de droit des Gens.
Histoires des doctrines Economiques.
Etude sur les tarifs de douanes et les traités de Commerce.
Les marques de Fabrique el de Cominerce.
Nouveau traité des marques de Fabrique el de Commerce.
Recueil des trailés de la France (Tomes :
Le Budget.
Cours de droit Constilul. comparé (Doctorat 1919-1920).
Cours de droit International public (Doctorat 1919-1920).
Cours de droit Administratif (1919-1920).
Le Contrôle des Budgets.
La vérilable nolion de la loi et La loi annuele de Finance.
Le Budget.
lrailé élémentaire de la Science des Finances.
Documents Parlementaires (Années : 1878-1882- 1884-1887.1891-1892-1905-1906-1911-1912-1914).
Les tarifs douaniers et les trailés de Connnerce.
La France el les traités de Commerce.
Liberté commerciale. — Les douanes, les traités de Commerce.
THÈSES PAUL ECLER CEE Se ne Use La mesure et la valeur de l'intervention législative en matière budgétaire (Paris 1905".
ROSE RSR Te ENT ER Du droit de faire et de ratifier les truilés (Paris 1888).
VEILCONITORS - te nee Les traités de Commerce (Paris 1892). IAGPAN RE RE CR EE Du rôle des Chambres en matière de traités (Paris 1899).
DARIZIEN CR Te om oc Le Parlement et les trailés (Paris 1913). ‘CHAILLEY . . . . . . . . . . . De l'autorité gouvernementale compétente pour
passer les traités Internat. (Paris 1882).
ï REVUES ET PÉRIODIQUES
Revue des Deux-Mondes. — Article de M. Pauz LeRoy-BEAULIEU, février 1892. Economiste Français. — Article de M. Pauz LEROY-BEAULIEU, 25 mai 1889. Revue d'Economie Politique. — 1892, t. 6,
Revue Politique et Parlementaire. — Août 1894, — Article de M. ESMEN. Revue Politique et Parlementaire. — 1911, t. 67 et 68, p. 59 et 482.
Revue bourquignonne de l'Enseignement Supérieur. — 1891, t. 1, p. 228.
Vu :
Le Président de la Thèse :
E. CHAVEGRIN.
Vu :
Le Doyen :
F, LARNAUDE.
Vu ET PERMIS D’IMPRIMER F, Le Recteur de l’Académie de Paris :
