‹ Le parlementarisme et les parlementaires sous la révolution (1789-1799); origines du régime représentatif en FranceChapitre 29 sur 56 · CONCLUSION GÉNÉRALE · texte numérisé non relu

CONCLUSION GÉNÉRALE

Parlementaires, c'est pour vous que j'écris ces lignes; c'est à vous que je soumets les réflexions qui se dégagent de la présente étude.

Je vous entends protester que la comparaison n'est pas — parce qu'elle ne peut pas être — à votre avantage : on n'arrache pas deux fois la conscience humaine à l'oppression d'une tyrannie séculaire: on n'opère pas deux fois le sauvetage d'un peuple contre tous les autres réunis.

Soit! — Je concède que les circonstances font les hommes. Mais vous me concéderez que les hommes aussi peuvent être pour quelque chose dans la tournure prise par les circonstances. Et, comme il est quelquefois plus difficile d'accomplir sans gloire un effort soutenu que celui plus ou moins éphémère qui consacre le héros, l'argument n'est pas sans réplique.

Au surplus, tout alors était-il donc déjà si l)ien que l'espoir de faire mieux dans la suite fût désormais interdit?

Des critiques formulées au cours de ce livre à l'adresse de nos premières Assemblées délibérantes il ne ressort pas que les Assemblées qui suivirent aient été autorisées à se croire dans un état d'infériorité a priori.

Il est entendu qu'elles furent tout aussi mal installées matériellement, sinon plus; et ce n'est pas demain, à en juger par le coût du projet mis à l'étude (1), que cesseront les doléances entendues depuis 1789. Mais ce n'est pas de cela qu'il s'agit, la relation n'étant pas fatale entre la qualité de l'ouvrage et le confort de la maison.

Je dis que la Révolution ne passera jamais pour un modèle de régime parlementaire. Certains avanceront même qu'elle n'en fut que la caricature s'ils regardent à

(1) 8 943 099 francs, d'après le projet confié à MM. Nrnot, arcliitecte de la Sorbonne, et Baquet, architecte de la Chambre des députés.

la manière dont elle comprit d'nne part la souveraineté nationale, d'autre part la séparation des pouvoirs.

La souveraineté est entière, en effet, ou nestpas. Or la Révolution, plus proche en apparence de la nation qu' aucun des gouvernements qui vinrent après, mit à deux reprises la nation, en mai 1791 et en fructidor an III, de façon brutale en tutelle. Ce double attentat cadre mal avec la résolution qui lui ouvrait toutes grandes les portes du sanctuaire, l'admettait à l'honneur d'y porter la parole, presque d'y discuter avec ses mandataires. Il fut cependant consommé sans que la victime esquissât un geste bien sérieux de révolte. Il est possible que les décrets des 5 et 13 fructidor maintenant les deux tiers de la Convention dans la législature suivante aient eu pour principal objet, comme le jugeait Carnot, de déjouer les complots royalistes et de déconcerter des espérances ambitieuses. Le malheur est que les députés qui les votèrent eurent tout l'air de gens hantés par la peur du coup de balai. On A^erra ce qu'on voudra dans ces décrets de fructidor : une mesure préservatrice delà République, ou une sauvegarde des intérêts thermidoriens. On n'empêchera pas qu'ils aient constitué, d'une manière comme de l'autre, un défi au droit souverain du peuple.

En droit, il y avait eu deux pouvoirs: et il n'y a, en effet, de parlementarisme véritable qu'autant que les pouvoirs sont divisés. En fait, il n'y en eut qu'un seul, tout comme sous l'ancien régime. Ce n'est pas en affaiblissant à l'excès le Pouvoir exécutif, en le désarmant sous Louis X"VI, en le supprimant sous la Législative, en l'absorbant dans la Convention, en le morcelant avec le Directoire, que les Assemblées révolutionnaires pouvaient réaliser l'équilibre qui est la loi suprême des sociétés, comme il est la loi de la nature et de la vie. C'est pour ne s'être pas gardées du côté où elles penchaient qu'elles préparèrent le retour de ce qu'elles redoutaient le plus : l'omnipotence d'un seul. Une conception du système aussi peu conforme à ses principes ne fait pas naître l'impression, (juelque respect qu'inspire la grandeur de l'œuvre accom[)lie, que les parlementaires de plus tard dussent être forcément des personnages de second plan. Non, tout

n'était pas en 1789, 1793, ou 179o pour lo mieux dansje meilleur des mondes; et, vous aviez, sans présomption, le droit, vous aviez le devoir de chercher autre chose.

Sur le mode de nomination des députés la Révolution n'avait pas épuisé davantage toutes les variétés possihles. Elle a pratiqué tour à tour le sull'rage censitaire et le suffrage universel. Elle inscrivit le premier dans la Constitution de 1791, puis dans celle de l'an III, parce qu'il avait apparu aux Constituants, ainsi quaux réacteurs thermidoriens, comme une présomption légale dattachement à l'ordre public en même temps que legagedune éducation plus libérale. Elle reçut le second au 10 août comme un legs dune insurrection démocratique. Mais à aucune époque elle ne fit lessai de l'élection directe. Malgré les démonstrations faites en sa faveur par bon nombre de démocrates, aux Jacobins comme aux Cordeliers, la Législative avait maintenu les deux degrés de suffrage établis par la Constituante. Même la Constitution de 1793, qui d ailleurs ne fut pas appliquée, ne l'admit que partiellement, c'est-à-dire })0ur la nomination des députés et des officiers numicipaux: elle demeura fidèle aux deux degrés pour celle des administrateurs de département, des administrateurs de district, des juges; elle exigea même trois degrés pour lélection des mendires du Conseil exécutif. En vain la Commission des onze, chargée le 29 germinal an III de pré[)arer les lois organiques, lui fit-elle une place dans son projet: la Convention le rejeta; et la Constitution de l'an III fit élire les membres des Conseils d'après l'autre svstème, celai des assemblées primaires et de^ assemblées électorales. Finalement le cens électoral et l'élection indirecte triomphèrent de compagnie, attestant une fois de plus le peu de confiance de l'opinion dirigeante dans lintelligence ou la sagesse du peuple. Là donc encore un champ d'expérimentation s'ouvrait devant vous assez vaste jjour solliciter le zèle d'hommes soucieux de progrès.

Un siècle de fonctionnement a mis maintes choses au point. Une notion plus claire de la souveraineté populaire s'est implantée chez nous ; car si le pouvoir vous a été laissé de faire le lendemain des élections le contraire de ce à

à quoi vous vous étiez engagés la veille, vous ne saunez plus prétendre désormais à celui de dicter au peuple ses choix, en imposant ceux-ci, en interdisant ceux-là. La présence au banc du gouvernement de ministres membres des Chambres nous a donné le spectacle moderne de ces ministères se succédant presque sans interruption sur la scène politique à la faveur d'une étiquette nouvelle avec un programme ressemblant extraordinairement à l'ancien, mais a mis fin au système bâtard résultant de l'incompatibilité entre la fonction de ministre et celle de député. La pratique simultanée de l'élection directe et de l'élection à deux degrés a fait voir qu'il nétait pas impossible de concilier l'attachement à l'ordre public avec un plus grand respect de l'égalité. Avec cela, la science introduite dans la manière de se grouper comme dans celle de se combattre; les programmes inspirés d'un fonds commun de culture et d'idéal; les modes de travail soumis à des règles fixes; la stabilité assurée aux titulaires de fonctions que la mobilité avait réduits naguère à l'impuissance: la discipline du Palais réglée de telle façon que le Corps législatif échappât à toute pression du dehors.

Mais de ce que la machine a été perfectionnée s'ensuitil que l'ouvrier soit devenu sensiblement meilleur?

Les plus belles conceptions constitutionnelles, la plus savante organisation, l'élaboration des formes les mieux appropriées de suffrage ne valent que par l'application.

Vous avez bien fait de ne point vous interdire par une loi, à Texemple des Constituants, l'usage des sollicitations, puisque vous auriez, comme eux, sollicité quand même. Le droit n'est contesté à personne de proclamer le bien ou le mal qu'il pense d'autrui. Ce n'était peutêtre pas une raison pour en user au point que la débauche d'autrefois ressemble à de la réserve à côté de la débauche d'aujourd'hui. Belle institution que votre salle d'attente de troisième classe, d'où le « Souverain » vous fait a[)pe- Ici', descendre de la tribune, sortir des commissions pour vous intéresser à quehjue vague histoire de village ou vous demander la tête de quelque sou.s-préfet, cependant que par intervalles vos noms v sont clamés comme articles aux enchères! Allez-vous la défendre sous le prétexte

quelle est un legs de làge liéroïque? — Mais vous avez fait litière d'assez d'autres choses auxquelles cet âge a dû de nous paraître tel pour n'avoir pas eu ce motif d'épargner celle-là qui n'y fut pour rien.

Vous avez, en des circonstances moins anormales que celles au milieu desquelles furent placés les premiers législateurs, accompli un labeur dont l'effet aura été de rendre leur œuvre durable; et il était é(juitable que vous fussiez, comme eux, payés de votre peine par une indemnité raisonnable. Il fallut qu'un jour l'idée vous vînt, éternelle et misérable, de la proportionner aux exigences sans cesse accrues de l'existence pour qu'alors elle parût disproportionnée à vos services. Vous en fûtes quittes pour laisser dire et pour penser qu'après avoir vous-mêmes oublié les récriminations formulées naguère en pareille circonstance par la nation à l'adresse des Cinq-Cents, la nation oublierait à son tour.

Vous nous avez fait voir, après vos maîtres de la Restauration, une génération d'orateurs dont la caractéristique est qu'ils n'ont rien de commun avec les lecteurs de 1789 et de 179J, avec les phraseurs ennuyeux ou pitoyables de 1793 et des années suivantes. Mais pourquoi, oubliant le mot profond de Barère, avoir mesuré la valeur parlementaire au seul talent de tribune, comme si le caractère, la clairvoyance ou le jugement étaient, parce qu'elles ne brillent pas, des qualités négligeables? Pourquoi surtout avoir fait de l'éloquence la mesure de l'aptitude au gouvernement? Le talent est la moindre vertu d'un homme politique. A voir comment on le devient aujourd'hui, il semblerait, au contraire, que ce soit la plus essentielle entre toutes.

A voir comment on cesse de l'être, on dirait que l'art de paraître gouverner en vous abandonnant le gouvernail soit la première après. Car un gouvernement ne gouvernerait pas longtemps qui revendiquerait son monopole constitutionnel. Cependant je cherche en vain ce que vous avez à gagner à vous inuniscer dans ses affaires. Si le gouvernement est responsable de ses actes devant vous, ne l'êtes-vous pas, à votre tour, devant le pays de ses complaisances et de ses faiblesses?

406 LE PAHLEMEMAUISME

Adversaires jurés de la candidature officielle, ^ ous ne dédaignez pas toujours d'en être les bénéficiaires, comme s'il ne devrait pas suffire que cette vilaine chose n'ait pas trouvé grâce devant un Barras pour vous en éloigner à tout jamais. Un gouvernement pour qui l'essentiel serait de triturer avec art la matière électorale ne serait capable d'engendrer qu'une représentation d'esclaves. Entre la politique des politiciens dont ce sera la honte du Directoire d'avoir inauguré l'ère néfaste et cette science difficile qu'est la politique tout court, il y a la ilistance de la vertu au brigandage. La France, avec son robuste bon sens, ne comprendrait pas que vous puissiez rester seulement à mi-chemin entre les deux.

Etre le député de la nation, le tuteur de la patrie, être cela parce que la nation et la patrie, ayant cru en vous, vous ont fait le don d'elles-mêmes, c'est le plus beau rêve qu'il soit permis à l'iiomme de réaliser sur terre. Si, l'ayant réalisé, vous n'y poursuiviez qu'un vain objet de satisfaction personnelle, vous commettriez une forfaiture }>areille à celle du prêtre qui n'aimerait pas son Dieu. Mais vous avez le culte de l'iionneur et vous aimez la France! C'est assez pour que s'éloigne de nous l'aifreux caucliemar de la cité désemparée ou réduite par votre faute à brûler ce qu'elle avait adoré, à adorer ce qu'elle avait brûlé.

Nous n'avons pas donné, un siècle durant, tant de preuves péremptoires de notre attachement au régime parlementaire pour en arriver là. Nous ne voulons pas même que le souvenir des événements contemporains de sa naissance parvienne à nos fils diminué par le spectacle de la faillite. Quelque chose est resté au fond de 1 âme française du coup de soleil des Etats généraux. Ce quelque chose suffira à faire renaître, à condition que vous y aidiez, les grandes espérances... un peu déçues. Ce ne serait pas la première fois que l'attente du prodige susciterait le prodige. Nous l'attendons non de l'évolution plus ou moins accélérée d'une institution parvenue aujourd'imi à un degré suffisant de perfection, mais de la petite étincelle d'où jaillit toute vérité et toute raison.

INDEX ALPHABÉTIQUE

C. membre de l'Assemblée Constituante. — L. membre de l'Assemblée législative. — C-v. membre de la Convention. — A. membre du Conseil des Anciens. — C.C. membre du Conseil des Cinq-Cents.

Les noms accompagnés d'un astérique (') sont ceux de députés ayant refusé le mandat ou qui, l'ayant accepté, n'ont pas siégé, et des députés suppléants.

Les noms en italiques sont ceu.x de personnes autres que des députés.

Adet, ambassadeur, 283.

Aiguillon (Armand-Désiré, duc h'),

AiLLY (Michel-Fran(;ois d'), C'., 26,

Albertas (Jean -Baptiste -Suzanne,

marquis d'), C'*., 90.

Albittb (Antoine -Louis), L.-C\,

Albouys (Barthélémy), C^, 326.

Allarde (Pierre-Gilbert, baron d'),

Allasseur (Pierre), C'^., 309, 311.

Almbras La Tour (François-Joseph),

Amar (Jean-Pierre-André), C^, 199,

Ambly (Claude-Jean-Antoine, marquis d'), c , .^5.

Amyon (Jean-Claude), A., 355.

ANTiRÉ(Antoine-Balthazar-JosephD'),

André (Charles-Michel) (1), L.-C'*.,

Andrei (Antoine-François), G'.-C.C.,

Andrieux, littérateur, 110.

Anso.\ (Pierre-Hubert), C. 32.

Anthoine [GarnierJ (Claude-Xavier),

Antopselle (Pierre-Antoine), L., 125,

Arbogast (Louis-François-Antoine),

Arçon (d'), ingénieur, 283.

Aréna (Barthélémy), L.-C.C, 390.

Armonville ( Jean- Baptiste ) , C^.,

Arnould, candidat aux élections,

Artois (Charles-Philippe, comte l'),

Arts (Café des), 328.

AuBRY (François), C\-C.C., 259.

Audoin, adjoint au ministre de la

guerre, 269.

AunouiN (Pierre-Jean), C^-C.C., 195.

AuDREiN (Yves-Marie), L.-C'., 135,

Augereau (Pierre-François-Charles),

aC, 390, 399.

, (I) Est appelé Claude-Michel sur la liste de l'Assemblée Législalire, Charles-Michel sur celle de la Convention.

AuGuis (Pierre-Jean-Baptiste), L.-C' .- A., 353.

AzÉMA (Miciiel), L.-C'., 170, 310.

Babeuf, publiciste, 389.

Badey (Pierre-Marie-Atlianase), C'.- Cv.-C.C, 301.

Baille (Pierre-Marie), C^, 272.

Bailleul (Jacques-Charles), C>.-C.C., 353, 365.

Bailly (Jean-Sylvain), C , 26, 27, 28, 46, 49, 50, 51, 52, 61, 95, 100,

Bains-Chinois (Café des), 392.

Bal (Joseph-Marie), C>*., 189.

Bancal [des IssardsI (Jean-Henri), C'-CC, 265, 372.'

Bar (Marie -Barthélémy de), C'*.,

Barailon (Jean-François), C^^.-C.C- A., 278.

Barb AROUX (Charles - Jean - Marie), C\, 199, 200, 206, 210, 228, 303, 328, 329, 333, 334.

Barbaroux (Mme mère), 326.

Barbé-Marbois (François), A., 333, 375, 383.

Barbeau du B arr an (Joseph-Nicolas), L*., C\,129, 294.

Barbeyrac (Charles-Marie de), C'.,

Bardy (François), C'., 205.

Barentin (de), garde des sceaux, 36,

Barère [de Vieuzac] (Bertrand), C- C^, 23, 32, 69,97, 104, 1S5, 208, 223, 240, 246, 252, 254, 260, 271, 275, 276, 277, 278, 279, 281, 282, 284, 286, 294, 320, 328, 331.

Barnave (Antoine -Pierre- Joseph- Marie), C, 9, 10, 25, 32, 50, 53, 53, 56, 57, 58-60, 64, 65, 66, 67, 68, 104, 150, 253.

Barras ( Paul - François -Jean - Nicolas), C\-C.C.-A. et Directeur, 232, 279, 354, 383, 396.

Barthélémy (Nicolas), C<*.-C.C., 188.

Barthellemy d'Orbanne (Jean-Bap-

■ tiste-Joseph), C'*., 90.

Basire (Claude), L.-C^, 146, 151, 152, 18.0-186, 256, 298, 324. 329.

Bassal (Jean), L.-C>., 294.

Basset (Laurent), C'*., 90.

Batault (Claude), L., 126-127.

Batz (Jean-Pierre-Louis, baron de), C, 35, 95. 97, 136.

Baucheton (François), C'.-C'^.-C.C., 309, 310, 3H, 353.

Baudet-Dubourg, commissaire du Directoire, 385.

Baudin DES Ardennes( Pierre-Charles- Louis), L.-C\-A., 140, 198, 279,

Baudinot (Adrien), C'*., 90.

Baudot (Marc-Antoine), L.-C"^., 231.

Bayle (Moyse), C'., 272.

BEAUCHA.MP (Joseph), C'-CC, 198,

Be AUGE A RD (Pierre - Jean - Baptiste), C^-C.C.,233.

Beauharnais (Ale.\andre-François- Marie, vicomte de), C, 46, 51, 110,

Becker (Joseph), C^,-A., 269.

Bélair, général, 267.

Bengy de Puyvallée (Philippe-Jacques de), c, 75, 79, 80.

Bentabole (Pierre), C'.-C.C, 293, 294, 323, 329.

Bergassb (Nicolas), c, 97.

Bergier (Antoine), C.C, 376.

Bergoeing (François), C>.-G.C.. 210, 334, 396.

Bernard (André-Antoine), de Saintes, L.-C'., 278.

Bernard [de SAiNT-AFFRiQUE](Louis), C\-A., 192.

Bernard (Marc-Antoine), C'., 206.

Bernardin de Saint-Pierre (Jacques- Henri), C^*., 188.

Berlin, commissaire du département d'Ille-et-Vilaine, 165.

Bertrand, ministre, 136.

Bertrand ('Jean), G"'., 188.

Beugnot (Jacques-Claude), L., 143.

Bezout (ÉlienneLouis), C\, 203.

BiAiLLE DE Germon (François-Thomas), C, 33.

Billaud-Yarenne (Jacques-Nicolas), G'., 185, 227, 246, 259, 277, 294.

BiRON (Armand-Louis de Gontaut, duc de). G'., 301.

Birolteau (Mme veuve), 326.

Bla.xcard (Guy), G'., 33.

Bl.\nc GiLLi (Mathieu), C".-L., 180.

Blanckaert (Pierre-Cornil), G'*., 90.

Blaviel (Antoine-Innocent), G'. -G. g.,

INDEX ALPHABÉTIQUE

Blin- (Joseph), ce, 390.

Blin (François-Pierre), C, 97.

BoDixiER (Jean-Julien), C'*.-L*.-C.C.,

BoiLLEAu aine ( Jean-Edme), C'.-

BoiLLEAu (Jacques), C^, 328.

BoisGELiN DE CucÉ (Jean de Dieu-

Ravmond de), archevêque d'Aix,

Boisson (Joseph-Georges), Cv-CC,

BoissY d'Anglas (François-Antoine),

Boxaparte (Joseph), C.C., 356.

Bo.naparte (Lucien), C.C., 356.

BoxNAY (Charles-François, marquis

de), C, 31, 40, 4G, 51, 52.

BoxxET ( Pierre - François - Dominique), C'.-C^-A., 197.

BoxxET (Pierre-Louis), C^, 193, 334.

BoRD.\s (Pardoux), L.-G'.-C.C.-A.,

Bouchardier (Jean-Marie), C'*., 90.

Bouche (Charles-François), C, 32,

76, 104, Boucher (Antoine-Sauveur), C>.-A.,

Bouchotte (Pierre-Paul-Alexandi-e),

Bouchotte (J.-B.-Noël), ministre, 214,

Boulay (Antoine-Jacques-Claude-Joseph), de la Meurthe, C.C, 359,

BouQuiER (Gabriel), C^. 294.

Bourdon (François-Louis), de l'Oise,

Cv-C.C, 189, 268, 272, 279, 281.

BouRDox (Louis- Jean-Joseph-Lco-

nard), C\, 189, 258, 294.

BooRET (Henri-Gaspard-Charles), C^-

BouTEiLLER (GuiUaumc), C'*., 90, 91.

BoYER-FoNFRÈDE ( Jean-Baptiste), C^,

BoYER (Geoffroy). C.C, 390.

Brancas (Louis-Paul de), C'*., 90.

Bréahd (Jean-Jacques), L.-C^-A., - 223, 268, 282, 326.

Brémont, commissaire delà ville de . Marseille, 81.

Bressox (Jean-Baptiste-Marie-François), C'.-C.C, 334.

Brevet DE Beaujour (Louis-Etienne),

Briois de Beaumez (Bon-Albert), C,

Brissot [de Warville] (Jacques- Pierre), L.-C^, 60, 63, 104, 110, 112, 129-130, 143, 146, 149, 150, 171, 173, 178, 186, 200, 208, 209, 210, 212, 213, 216, 224, 252, 253, 328, 329.

Brissot (Mme veuve), 326.

BRivAL(Jacques),L.-C'.-A.-C.C.,323.

Broglie (Charles-Louis- Victor de), C, 51, 100, 110, 185.

Brousso.net (Pierre-Marie-Auguste), L.,128, 140, 143, 163.

Broutin (Mme), 97.

Bureaux de Pu.sy (Jean-Xavier), C,

BuTTAFoco (Mathieu, comte de), C,

BuzoT (François-Nicolas-Léonard), C'.-Cv, 22," 31, 32, 33, 47, 92, 104, 154, 185, 188, 190, 192, 193, 199, 210, 252, 253, 255, 315, 327, 328, 333, 334.

Biizot (Mme), 154, 326.

Cabaxis (Pierre-Jean-Georges), C.C,

Caffarelli, général, 285.

Caila (Jean-Baptiste-Étienne), C'.,

Cailhasso.v (François-Marie), L.,

Calés (Jean-xMarie), C^-CC, 372.

Caubacérès (Jean-Jacques-Rcgis) ,

Calox (Etienne-Nicolas de), L., 130.

Cambox (Pierre-Joseph), C'*.-L.-C'.

et précédemment commissaire de

la ville de Montpellier, 81, 124,

Camus (Armand-Gaston), C'.-C' -C.C,

Campas, financier, 366.

Caiideille, chanteur et compositeur,

Capon (Paul), armurier, 285.

Carletli, comte, 335.

Carie Vernet, peintre, 110.

CAnxoT(Lazare-Nicolas-Marguc'rile), L.-D.-A. et Direclour. 136, UO, 143. 170-171, 177, 192, 2o9, 231, 2:-)!l, 268, 276, 277, 281, 284, 28.S, 286, 289, 294, 340, 3i7, 354, 381, 382, 383.

Carnot-Feuli.nt (Claude-Marie), L.,

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