OBSERVATIONS

Bruyères , marais, etc.

Nota. Celte colonne devra indiquer :

1" S'il y a eu quelques entreprises faites depuis peu de temps sur ces biens;

a" Quel serait le mode d'exploitation (|ui serait le plus l'onvenable pour tirer le parti le plus avantageux des communes;

3° Enfin , quelles soril les liase» les plus juste» à suivre pour en opérer le partage le plus é(|uitable.

'-) En «H^y, i 'a p. loo sr'ujt'mfnl do l'ctpriflnc du dr-parlPinont (.1. dk (Irisenov. ton. cil.).

CALVADOS. /i1

l'impôt (''tHiit mainlonant cii activité, ce serait un moyen d'exciter (le plus en plus et nn'me rie ivcompenser en quelque sorte le zèle des habitants des campagnes pour la contribution prompte des secours qu'exige de tous les citoyens le salut de la chose publique; il m'a chargé, en conséquence, de lui présenter un travail sur les moyens les plus propres à opérer un partage équitable et le plus avantageux possible des terres vaines et vagues. Mais pour me livrer à ce travail avec fruit, il est indispensable, Messieurs, que; vous veuilliez bien me fournir les renseignements indiqués par les diiïérentes colonnes du modèle d'état ci-joint.

Vous verrez, Messieurs, que ces renseignements préalables me sont absolument nécessaires, et que ce ne sera qu'après les avoir recueillis de tous les districts que je pourrai fixer et adapter aux convenances locales les principes généraux que je dois présenter au directoire du département.

Je ne doute pas. Messieurs, que vous ne jugiez que cet objet appelle à la fois et toute votre attention et toute la célérité de votre zèle. \ ous aurez peut-être vous-mêmes des instructions particulières à vous procurer, et c'est surtout dans l'empressement que vous mettrez à les recueillir que vous donnerez une nouvelle preuve de votre amour pour la chose publique. — Le procureurgénéral-syndic ' .

[Arch. du Calvados, L(o) 1790-1799].