CHER

La circulaire <lu Comité (l'agiicullure de novembre 1791 , discutée par le conseil général du département, n'a pas été étudiée, semble-t-ii, par le directoire, car on n'en trouve pas renregistrement dans la correspondance générale du Cher: rien non plus pour la lettre de rappel de mars 179a-'. — Les communaux n'occupaient, dans le Cher, en 1877, que 2 p. 100 de la superficie du départi^ment ''K

CONSEIL DU DEPARTEMENT

[:i(f novembre lygi- — - Lecture de la circulaii-e du Comité d'agriculture, du 37 de ce mois, et renvoi au bm'eau d'agriculture. — Procès-verbal de In session du conseil du départemenl du Chei\ tenue à Bourges le lô novembre ijgi et jours suivants, Bourges, s. d., in-4", Ai'ch. nat.. ADxix'ti5, p. 53-o/j.]

[là décemh-e ijgi. — Rapport du bureau d'agriculture et de commerce et discussion de ce rapport ''. — Ibid., p. io4-i5ô.]

CORREZE.

DIRECTOIRE DO DEPARTEMENT

[ag décembre lygi- — Le dii'ectoire annonce au Comité d'agriculture qu'il a envoyé aux districts une circulaire au sujet des communaux. — Arch. de la Corrèze, L 120, n" ali.]

[ij décembre lygi. — Le directoire adresse aux districts ''' copie de la ciîculaire du Comité et demande des renseignements sur les communaux, ff Cette nature de fonds excessivement mal administrée dans presque toutes les parties du royaume , a été l'objet des spéculations du gouvernement , et il serait bien à désirer que les éclaircissements que réclame à cet égard le Comité d'agriculture de tous les départements le missent à portée de présenter au corps législatif le projet d'une loi qui décide enfin cette question si longtemps controversée, si le partage des biens communaux est plus utile à l'agriculture que l'indivisibilité. « — Arch. de la Corrèze, L i33, f 109.]

'*' Renseignements communiqués par M. Gandilhon, archiviste départemental.

* J. Cbisenoy, loc. cit.

'■*' Ce rapport n'a pas été retrouve Communication de M. Gandilhon).

'*' Ce département n'est pas représenté dans ia série F'". On ne trouve rien, d'.iulre p;irt, dans les procès-verbaux du ronseil général de 1791 (Arch.

nat., F'" in, Corrèze, 1). Les pièces ici publiées ont été communiquées par

M. Petit, archiviste départemental. Dans ce dossier, on remarquera l'absence des délibérations des districts d'Ussel et d'Uzerche, dont les registres conservés aux archives de la Corrèze ne commencent qu'au 1 1 nivôse an n pour le premier, et au a'i février 1798 pour le second; celles du district de Brive sont en déficit, comme celles du directoire.

<') Tulle, Uzerche, Ussel, Brive.

GORREZE. 51

[ù3 mam ijgs. — iNouvelle circulaiie aux districts. — Arcti. d<*, la Coirèze,L i33,Fi73 r.]

[18 juillet tjg'j. — Circulaire de rappel spéciale aux districts de Tuile et de Brive. — Arch. de la Gorrèze, L i34 , f' 5o y\]