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vis du chèque. Il est difficile de le nier; mais du moins aboutira-t-on à ce résultat, que les chèques émis donnent leur maximum, c’est-à-dire se règlent par jeux d’écritures, sans maniements de fonds.

Nous ne sommes pas, à cet égard, réduit à des conjectures; nous sommes en face de faits; à mesure que le législateur augmente la responsabilité des banquiers payeurs, à mesure se développe la compensation.

Voici une circulaire de la Société Générale de Crédit Industriel et Commercial, du 2 janvier 1923 : « Il est formellement interdit de payer un chèque. barré en numéraire, même quand il paraît présenté à la caisse par le représentant d’une banque, à moins qu’une convention bien précise avec le caissier principal de l'établissement présentateur assure que l’encaisseur se présente bien au nom de la banque, et que l’endos du chèque au nom de la banque, ainsi que l’acquit de celle-ci, sont bien réguliers. En règle générale, les chèques barrés ne doivent jamais être payés en numéraire. En effet, le paiement en numéraire entraînerait les risques les plus graves. » Ici, le rédacteur renouvelle les raisons que nous avons déjà rencontrées sous la plume de M. Charles-Georges Picot et il conclut : « Il faut donc de toute nécessité que le règlement d’un chèque barré s'opère par voie de virement, la seule voie qui permette, d'une façon certaine, de savoir que la banque débitrice n’a pas été débitée, sans que la banque qui a signé l’acquit ait bien été créditée. »

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La circulaire envisage ensuite toutes les hypothèses

qui peuvent se présenter en pratique; mais dans au-

cune, elle n'admel de paiement en numéraire. Elle termine en avertissant les employés des guichets du siège et succursales qui ne se conformeraient pas à ces modes de règlement qu'ils engageraient leur responsabilité, au cas où un chèque barré aurait été payé à un voleur.

Il y a là une indication qui n’est pas négligeable : du jour où les risques en matière de paiement de chèque. seront tous à la charge des banques, sauf le dol ou la faute lourde du tireur, ce jour-là le paiement des chèques en numéraire, qui est, en quelque sorte, contraire

à leur nature même, aura vécu.

Vu : Le Doyen, Vu : Le Président de la lhèse,

H. BERTHÉLEMY. + Cu. RIST.

Vu ET PERMIS D'IMPRIMER :

Le Recteur de l’Académie de Paris,