SECTION : LE JARDIN DES PLANTES
MM. Francis-Valentin Montot, quarante ans, docteur en théologie,
chanoine de Saint-Marcel, à Saint-Victor. Glaude-Anloine Jonery, quarante-trois ans, négociant, quai de la
Tournelle, h.
Alexandre- César Perron, cinquante-huit ans, ancien avocat au
Parlement, quai de la Tournelle.
hS"" SECTION : LES GOBELINS.
MM. Antoine-Joseph Thorillon, quarante-huit ans, ancien procureur
au Châtelet, rue des Fossés-Saint-Marcel, 405. Jacques-François Bidault, trente-huit ans, bourgeois, rue des
Francs-Bourgeois.
Pierre Le Meignen, cinquante-cinq ans, professeur émérite de
l'Université, rue du Noir-Saint-Marcel.
« Le Conseil a chargé M. Davous, l'un de ses membres, de commencer sur les procès-verbaux des sections qui ont été envoyés, le relevé du traitement du maire et des indemnités des officiers municipaux. Il a été, en outre, arrêté qu'il serait écrit une lettre particulière aux présidents des sections qui sont en retard, pour les prier de faire passer incessamment leurs procès-verbaux. »
« Le Conseil étant informé qu'il a été écrit par M. Godard une Refus de pièces lettre à chacun de MM. les Lieutenants du maire, pour demander un exemplaire de tout ce qui a été imprimé dans les différents départements, comme devant faire partie du compte général des opérations de l'assemblée de la Commune;
« Considérant que les opérations de l'Assemblée générale des représentants de la Commune sont absolument distinctes des opérations des différents départements de la municipalité, a arrêté que les exemplaires demandés étaient inutiles à M. Godard pour le complément de son compte, et qu'expédition du présent arrêté serait envoyée à chacun de MM. les Lieutenants du maire.
Traitement
du
maire.
à M. Godard
pour son compte-rendu.
Conflit
avec l'Assemblée
générale
des
représentants
de la
Commune.
Séance du 13 septembre 1790.
« MM. l'abbé Fauchel, Baron, Bosquillon, Santeul et Beaubois, ayant été annoncés, introduits et placés autour du bureau, M. l'abbé Faucbet a fait lecture d'un arrêté qui sera ci-après transcrit. M. le Président a répondu que l'assemblée prendrait l'arrêté qui venait de lui être communiqué en considération, et qu'elle allait en délibérer. MM. les commissaires se sont élevés contre cette réponse; ils ont prétendu que leur demande n'était pas susceptible d'une délibération, et qu'en supposant le contraire, le Conseil devait délibérer en leur présence. M. le Président ayant persisté dans sa réponse, MM. les Députés se sont retirés, et, après qu'il en a été délibéré, le Conseil a pris l'arrêté suivant :
« Le Conseil, après avoir entendu, par la bouche de M. l'abbé Faucbet, lecture de l'arrêté dont la teneur suit :
