CHAPITRE XXVI

Sommaire. — Réunion des Etats généraux à Versailles. — Messe du Saint- Esprit. — Démêlés entre les députés du Tiers et ceux du clergé et de la noblesse. — Hésitation du roi et du ministère. — Le serment du Jeu de Paume. — L'Assemblée nationale. — Fermentation des esprits. — La noblesse et le clergé font le sacrifice de leurs privilèges. — Journée du 5 octobre. — Le roi et l'Assemblée se rendent à Paris. — Déclaration des Droits de l'homme. — Les passions populaires sont surexcitées par le club des Jacobins. — Nouvelle division de la France. — Fête de la Fédération. — Constitution civile du clergé.

Le 4 mai 1789, les députés des trois ordres se réunissaient à Notre-Dame de Versailles. Puis, après le chant du Veni, Creator, ils se rendaient processionnellement à l'église Saint-Louis, pour y assister à la messe. En tête marchaient les députés du peuple. Ils portaient le costume de laine assigné jadis aux représentants des communes. A leur suite venaient les membres de la noblesse. Ils se faisaient remarquer par le faste de leurs vêtements. Ils étaient suivis du clergé en habits de chœur. Mgr de Juigné portait le Saint- Sacrement dans un ostensoir étincelant de pierreries. Le roi et la reine, accompagnés des princes du sang et des dames de la cour, fermaient la marche.

La foule se pressait sur le passage du cortège. Les députés du Tiers-État furent acclamés avec un

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enthousiasme de mauvais augure pour les deux premiers ordres et pour la monarchie.

Après la messe, Mgr de la Fare, évêque de Nancy, prononça un discours dont voici le sujet : « La religion fait la force des empires et le bonheur « des peuples ».

D'après les anciennes coutumes, les trois ordres devaient délibérer et voter séparément. Une loi ne pouvait être soumise à la sanction du roi et devenir exécutoire qu'après son adoption par les représentants du peuple, de la noblesse et du clergé. Dans ces conditions, les deux premiers ordres conservaient le pouvoir d'entraver les réformes projetées par le Tiers. Aussi les députés du peuple demandèrent-ils, dès le début, que le Tiers, la noblesse et le clergé, fussent réunis en une seule chambre, et que le vote des lois se fit par tête et non par ordres. Ce principe une fois admis, ils étaient assurés de la majorité.

Cinq semaines se passèrent en pourparlers. Les ministres du roi ne savaient quel parti prendre, et Louis XVI partageait leur hésitation. Grâce à cette attitude du pouvoir, les députés du Tiers-Etat purent se concerter et fomenter une sourde agitation, dont le résultat fut d'augmenter l'indécision du monarque et de ses conseillers. Le 13 juin, trois curés du Poitou se réunirent au Tiers; le 14, six de leurs confrères les suivirent ; et le 1 7, plusieurs autres en firent autant. Le même jour, les communes prononcèrent l'abolition des ordres et se constituèrent en assemblée nationale.

Le 20 juin, on apprit que la porte du local où se réunissaient les représentants du peuple venait d'être fermée par ordre du roi.

Le député Guillotin proposa alors à ses collègues de se rendre à la salle du Jeu de Paume, pour y délibérer sur ce que l'on avait à faire. Cette motion fut adoptée avec enthousiasme. Voici le texte du décret que l'on rédigea au milieu d'un tumulte indescriptible : « L'Assemblée nationale, considérant « que, appelée à fixer la constitution du royaume, « opérer la régénération de l'ordre public et main- « tenir les vrais principes de la monarchie, rien ne « peut empêcher qu'elle ne continue ses délibéra- « tions dans quelque lieu qu'elle soit forcée de « s'établir, arrête que tous les membres de cette « assemblée prêteront à l'instant le serment so- « lennel de ne jamais se séparer et de se rassembler « partout où les circonstances l'exigeront, jusqu'à « ce que la constitution du royaume soit établie et « affermie sur des fondements solides » .

Le lendemain de ce jour, les députés du Tiers, auxquels était venue se joindre la majorité du clergé, tinrent leur séance dans l'église Saint-Louis.

Le 27 juin, le roi se rendit à la salle des Etats généraux et fit publier une charte constitutionnelle qui maintenait la division des trois ordres. Il ordonna ensuite aux députés de se séparer, pour se réunir le lendemain dans leurs chambres respectives.

Les évêques et une fraction du clergé obéirent ; mais les autres députés restèrent à leur place, ne

sachant à quoi se résoudre. Mirabeau, ayant pris la parole, demanda que l'on s'en tînt au serment du Jeu de Paume. Sur ces entrefaites, survint le marquis de Brézé, grand maître des cérémonies, qui rappela au président les ordres du souverain.

Mirabeau lui adressa cette apostrophe que l'on a probablement arrangée après coup : « Nous « sommes ici par la volonté du peuple, et nous « n'en sortirons que par la force des baïonnettes ». L'Assemblée applaudit et déclara qu'elle persistait dans sa résolution du 20 juin.

Le 27, Louis XVI retirait sa charte du 23 et reconnaissait l'Assemblée nationale.

La Révolution allait être consommée.

L'émigration commença le jour où le roi se résigna à subir les exigences de la démagogie. Ce jour-là (17 juillet 1789), le comte d'Artois, ses deux fils, le duc d'Angoulème et le duc de Berri, les princes de Condé et de Conti, la famille de Polignac, le maréchal de Broglie et plusieurs autres seigneurs avaient pris la route de la frontière.

Cependant les incendies se multipliaient, et le meurtre marchait tête levée. L'Assemblée nationale, quoique composée d'éléments détestables, songea sérieusement aux mesures de répression. Mais les factieux, qui persistaient à ne voir dans ces mouvements populaires qu'une suite inévitable de la lutte engagée contre les privilèges, se firent les avocats d'office des émeutiers et de leurs chefs. Avant tout, répétaient-ils, extirpons les abus, et le pays se calmera.

La noblesse et le clergé prirent au sérieux les déclamations hypocrites de la révolution et se prêtèrent de bonne grâce aux réformes qui leur étaient demandées.

Le vicomte de Noailles donna le signal des sacrifices, en proposant le rachat des droits féodaux et la suppression des servitudes personnelles. Les dîmes du clergé furent converties en rentes ; les magistrats réclamèrent contre la vénalité des charges ; les gentilshommes demandèrent l'abolition du droit de chasse et des justices seigneuriales. Les maîtrises et les jurandes furent supprimées, et l'on décerna à Louis XVI le titre de Restaurateur de la liberté française.

Le désordre et le pillage dont le pays était le théâtre ayant arrêté la circulation des vivres, la famine se fit sentir à Paris. Il fut alors décidé parmi les conspirateurs qu'on irait à Versailles demander du pain à la reine. On sait que les émissaires du duc d'Orléans calomniaient l'infortunée souveraine et lui attribuaient en partie les malheurs de la France.

Sous l'influence de ces coupables excitations, la populace se soulève, et huit mille mégères marchent sur Versailles, résolues à tout oser contre ceux qu'on leur dépeint comme les auteurs de la disette, Elles paraissent devant Louis XVI et lui demandent impérieusement du pain. Ce prince ne se montra jamais si grand ni si digne du nom de roi, que lorsque, abandonné à lui-même, il était obligé de payer de sa personne. La vue du danger

ne le déconcerta pas. S'adressant aux femmes qui l'entouraient , il leur parla avec tant de boni/', qu'elles revinrent de leurs préventions et tombèrent à ses genoux ; mais, quelques heures après, arriva de Paris une seconde armée plus nombreuse que la première.

C'était le soir du 5 octobre.

Des bruits alarmants circulaient dans Versailles. Les jours de la famille royale , ceux de la reine surtout, étaient menacés.

Les conspirateurs passèrent toute la nuit à pervertir la garde parisienne.

Au point du jour, on donne le signal : trente mille forcenés se jettent dans le château, dont ils forcent les passages, massacrent les gardes du corps et pénètrent jusque dans l'appartement de la reine. Eveillée par les cris de ses gardes expirants, et par les coups de hache qui font voler sa porte en éclats, Marie-Antoinette s'échappe, à demi vêtue, par un escalier dérobé. Les assassins, furieux de ne pouvoir immoler leur victime, percent son lit à coups de poignards, et de là se dirigent vers l'appartement du roi.

Plusieurs militaires avaient fait preuve, en cette occurrence, d'une criminelle faiblesse; mais, à la vue des excès dont la foule se rendait coupable, ils rentrèrent dans le devoir et, se joignant aux ga rdes du corps, ils les aidèrent à repousser les envahis-' seurs.

Le roi parut au balcon et harangua la foule. L'orage allait se calmer, quand les meneurs, in-

quiets de ce revirement de l'opinion, conseillèrent aux émeutiers de demander que le roi quittât Versailles et vînt se fixer à Paris.

Louis XVI, malgré les instances de la cour, céda au vœu de la multitude. Il fit le voyage en prisonnier plutôt qu'en roi. Des hommes sans aveu marchaient en tète du cortège, portant au bout de leurs piques les têtes sanglantes des gardes du corps qui venaient d'être assassinés.

Voulant accorder quelque chose à l'indignation des gens 'de bien, l'Assemblée ordonna que l'on fit une enquête sur la journée du 5 octobre : des commissaires vinrent prier la reine de dire ce qu'elle savait du complot tramé contre ses jours. Marie- Antoinette répondit : « J'ai tout entendu, tout vu, « tout oublié ».

La majorité de l'Assemblée, qui avait elle-même provoqué le voyage du roi à Paris, se hâta de l'y suivre, sachant bien qu'entourée de milliers de satellites elle triompherait aisément des résistances de la monarchie.

Les députés tinrent leurs séances d'abord à l'archevêché, puis à la salle du Manège, à côté des Tuileries.

Les partis ne tardèrent pas à se dessiner d'une manière très-nette. Les partisans plus ou moins exaltés de la révolution prirent place à gauche du président, tandis qu'à sa droite siégeaient les amis dévoués du roi et de la monarchie.

A gauche, on remarquait Mirabeau, le duc d'Orléans, La Fayette, Bailly, Sieyès, Barnave, Duport,

les frères Lameth. Mirabeau et Barnave étaient les principaux orateurs de ce groupe.

A droite se faisaient remarquer Cazalès, l'abbé Maury, Lefranc de Pompignan, archevêque de Vienne, de Clermont-Tonnerre, l'abbé de Montesquiou, le vicomte de Mirabeau, frère de l'orateur révolutionnaire. Cazalès et Maury occupaient le premier rang par leur éloquence.

Parmi les membres de la gauche se trouvaient des hommes qui, après avoir sacrifié aux idées philosophiques, ne tardèrent pas à être éclairés par les attentats de la révolution. Tels étaient : le vicomte Matthieu de Montmorency et les ducs de la Rochefoucauld et de Liancourt.

Les théories nouvelles n'avaient pas de partisan plus modéré queMounier, à qui une haute probité, un patriotisme calme et sérieux, une profonde intelligence des questions politiques, auraient pu donner une grande influence sur l'Assemblée, si, dans les orages révolutionnaires, les hommes de juste milieu n'étaient pas désignés à la haine commune des opinions extrêmes. En vain Mounier, Malouet, Clermont-Tonnerre, Lally-Tollendal, et autres députés, qui voulaient unir le principe monarchique à la révolution, s'efïorçaient-ils d'invoquer le système anglais sur la pondération des pouvoirs.

Les réformateurs pensèrent que le moment était venu de donner à la France une constitution écrite.

Mais, avant de se mettre à l'œuvre, ils voulurent exposer les principes sur lesquels doit

s'appuyer toute législation. Ils intitulèrent cette élucubration politico-philosophique : la Déclaration des Droits de l'homme. Quant aux devoirs, il n'en fut pas question.

Chaque député brigua l'honneur d'imposer au pays une constitution de son cru. Les plus ardents furent La Fayette, Sieyès, Mounier, Pétion, Rabaud-Saint-Etienne et quelques autres.

Celle que l'on adopta proclamait la souveraineté nationale, l'égalité devant la loi, l'admissibilité de tous aux dignités et aux emplois publics, la liberté individuelle, la liberté de conscience, la liberté de parler, d'écrire et d'imprimer, le vote libre, la juste répartition des impôts, l'obligation d'en rendre compte, et, enfin l'inviolabilité de la propriété.

La Déclaration des Droits de V homme est un amalgame d'idées contradictoires, de doctrines subversives et de vérités incontestables. Le langage en est modéré, et nous comprenons sans peine que des hommes de bonne foi l'aient acceptée sans trop de répugnance, à cause de l'interprétation raisonnable que l'on peut donner séparément de chaque article.

Le peuple ne vit pas dans ce document une œuvre de conciliation. Persuadé que le ton doucereux de ses représentants n'était qu'une feinte, il se porta à tous les excès,

Au nom de la liberté, de Y égalité et de la fraternité, les séditieux attaquaient et démolissaient la Bastille, pendaient aux crochets des réverbères les prêtres et les nobles, envahissaient, la torche à la main, les presbytères et les châteaux.

La Déclaration des Droits de V homme devint le thème favori des orateurs politiques.

Il n'était question, dans leurs discours, que des bienfaits de la liberté, tandis que la moitié de la nation était en proie à la terreur.

Les préliminaires de la Constitution une fois établis, il fallut aborder les questions de détail.

La gauche n'avait d'autre but que celui de mettre le roi en tutelle, en attendant que les circonstances lui permissent d'aller plus loin. Comme elle formait la majorité, rien ne pouvait entraver pes desseins. Elle commença par s'arroger, à l'exclusion du monarque, le pouvoir législatif le plus étendu. Louis XVI ne conservait que le droit de suspendre provisoirement l'effet des lois et des décrets émanés de l'Assemblée. C'est ce que l'on appela le Droit de veto.

Les magistrats furent soumis à l'élection populaire. Cela ne suffisant pas, on réserva à un jury, composé d'hommes pris au hasard, le jugement des causes criminelles.

Tandis que l'Assemblée sapait les fondements de la monarchie, on vit sortir des loges maçonniques la horde connue sous le nom de Jacobins. Dès le début de la Révolution, une partie des députés du Tiers-Etat de Bretagne forma un petit .groupe qui prit le nom de club breton. Les représentants du Dauphiné et des Cévennes, auxquels vinrent se joindre les créatures du duc d'Orléans, se réunirent à eux. C'est là que furent ourdis les complots dont le clergé et la noblesse devinrent les victimes.

Le serment du Jeu de Paume, l'attentat des 5 * et 6 octobre et autres manifestations du même genre avaient été organisés par les membres de cette réunion. Après le transfert de l'Assemblée à Paris, le club breton tint ses séances dans une salle du couvent des Jacobins. Il avait son président, ses vice-présidents, ses secrétaires, ses questeurs et ses registres.

Grâce à la puissance de leur organisation, les Jacobins finirent par exercer sur l'Assemblée nationale une influence formidable. Les fondateurs du club s'étant retirés , des hommes violents et amis du désordre les remplacèrent. Le Jacobinisme eut bientôt des ramifications dans toutes les provinces, et on vit s'élever à côté du pouvoir légal une puissance occulte dont l'histoire conservera toujours le sanglant souvenir.

L'Assemblée ayant proclamé la souveraineté du peuple, il fallut procéder à l'organisation du système électoral. On supprima le suffrage à deux degrés et on le remplaça par le mode de votation qui a prévalu jusqu'en 1848. On ne pouvait exercer le droit d'électeur que si l'on payait une contribution s'élevant au moins à un marc d'argent.

Le 3 novembre 1789, l'Assemblée suspendit les Parlements, qui furent supprimés un an plus tard. Cette récompense était bien due aux magistrats dont l'insubordination avait hâté l'avènement des idées nouvelles. Les justices seigneuriales, les prévôtés, les bailliages, etc., furent abolis et remplacés

par une organisation judiciaire qui subsiste encore de nos jours.

Le 22 décembre de la même année, on adopta le projet de Sieyês , d'après lequel la France était divisée en quatre-vingt-trois départements d'une surface à peu près égale.

Chaque département comprenait plusieurs districts ou arrondissements, et chaque district se composait d'un certain nombre de cantons.

A la tète du département et des districts on établit un conseil chargé de l'administration locale et un directoire auquel on confia le pouvoir exécutif.

Le district relevait naturellement du conseil et du directoire qui siégeaient au chef-lieu.

L'administration de la commune , alors comme aujourd'hui, appartenait à un conseil municipal élu par le peuple.

La nuit du 4 août 1789, les privilèges avaient été abolis, comme on l'a vu précédemment. Le 1 1 juin 1790, on supprima les titres de noblesse, sur la proposition des nobles eux-mêmes, parmi lesquels on remarque les frères Lameth, Lafayette, de Noailles, Matthieu de Montmorency, etc., etc.

Le 14 juillet, quelques jours après cette honteuse abdication de l'aristocratie, on célébra la fédération des départements et des gardes nationales. Quatre cent mille spectateurs se pressaient au Champ-de- Mars. Les fédérés, au nombre de onze mille pour les armées de terre et de mer, de dix-huit mille pour les gardes nationales, se déployaient sur l'esplanade, au centre de laquelle s'élevait l'autel de la

patrie. Devant l'Ecole militaire, on avait disposé une galerie et un amphithéâtre, qu'occupèrent les membres de l'Assemblée nationale. En arrière était une tribune où prirent place la reine, le dauphin, les princes et les princesses. L'évèque d'Àutun, Charles-Maurice de Talleyrand, célébra la messe ; il était suivi de trois cents prêtres vêtus d'aubes et ceints d'un ruban tricolore.

Qand on eut chanté le Te Deum, qu'exécuta un orchestre de douze cents musiciens, Lafayette monta sur les marches de l'autel et jura, au nom des troupes et des fédérés, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi. Des salves d'artillerie , répétées à la même heure dans toutes les villes de France, annoncèrent au peuple ce serment solennel.

Cependant, le président de l'Assemblée nationale ayant à son tour prononcé la formule du serment, les députés répondirent tous : Je le jure ! et le roi s'écria d'une voix forte : « Moi, roi des Français, je « jure d'employer le pouvoir que m'a délégué l'acte « constitutionnel de l'Etat à maintenir la Consti- « tution décrétée par l'Assemblée nationale et par « moi acceptée ».

La reine, élevant alors son fils dans ses bras, le présenta au peuple en disant : « Voilà mon fils ! il se « réunit ainsi que moi dans les mêmes sentiments ». Ce mouvement imprévu redoubla les transports du peuple et de l'armée et mille cris de : « Vive le roi ! Vive la reine I Vive le dauphin ! » éclatèrent de toutes parts et couvrirent le bruit de l'artillerie. Certaines gens qui , la veille encore , étaient dé-

courages par les événements se prirent à espérer.

Mais ces espérances ne tardèrent pas à s'évanouir ; car, fies le lendemain, on entendit de nouveau les menaces de la foule. La fête de la fédération fut comme une éclaircie dans un ciel orageux.

Deux jours auparavant, le 12 juillet, l'Assemblée nationale avait porté un décret qui devait avoir les conséquences les plus désastreuses. Nous voulons parler de la Constitution civile du clergé.

Avant d'aborder les diverses questions qui se rattachent à cette loi oppressive , nous allons jeter un coup d'œil en arrière, et rappeler en peu de mots quels étaient les projets de la révolution.

Le philosophisme avait un double but : ruiner l'Eglise et détruire la monarchie.

Le pouvoir royal n'existait plus que de nom à l'époque où s'accomplissaient les événements que nous venons de retracer. La noblesse abdiquait à son tour. Elle allait, dans son aveuglement, jusqu'à renoncer aux titres que ses aïeux lui avaient légués et dont l'origine remontait, pour la plupart d'entre eux, à de glorieux faits d'armes.

De son côté, le clergé avait fait de nombreux sacrifices.

La conduite désintéressée des deux premiers ordres de l'Etat ne put désarmer la révolution.

Le 4 août 1789', l'Assemblée déclara les dîmes rachetables.

Pendant qu'on délibérait sur cette question, le duc d'Orléans faisait circuler dans les groupes qui se formaient tous les jours aux abords du Palais-

Royal une motion tendant à livrer le clergé de Paris à la fureur du peuple et à faire tomber la tète des onze évêques et des seize curés qui siégeaient à l'Assemblée nationale.

Vers la fin du mois d'août, l'Assemblée nomma une commission chargée de rédiger et de présenter divers projets de lois concernant la religion. Cette commission fut d'abord composée de huit membres, dont quatre étaient jansénistes, savoir, Treilhard, Durand de Maillane, Lanjuinais et Martineau.

A peine installés, les commissaires se mirent à l'oeuvre. Mgr Dulau, archevêque d'Aix, voyant les tendances schismatiques de ses collègues, eut hâte de se retirer.

Après l'attentat du 6 octobre, l'Assemblée ordonna aux chapitres, aux monastères et aux paroisses, d'envoyer à l'Hôtel des monnaies les vases d'or et d'argent à l'usage du culte, ainsi que les œuvres d'art pouvant être fondues et transformées en monnaie.

Ce décret n'était que le préambule de ce que la révolution méditait contre le clergé.

L'évêque d'Autun, Talleyrand-Périgord, fut le premier qui proposa officiellement de spolier l'Eglise. Mirabeau l'appuya de sa redoutable éloquence. La discussion se poursuivit au milieu d'une agitation sans égale.

Le duc d'Orléans fit afficher au Palais-Royal une liste de proscription contenant les noms des orateurs catholiques. On promettait 1900 livres de récompense à quiconque apporterait la tête de l'un d'eux.

Mgr de Juigné, archevêque de Paris, se voyant menacé par la révolution, obtint du roi la permission de quitter la France.

Le jour où devait être voté le décret de spoliation, la populace encombrait les environs du palais, demandant le pillage des églises.

Au moment du scrutin, le clergé proteste. Mirabeau hésite et obtient que l'affaire soit remise au 2 novembre.

Dès le matin de ce jour, les insurgés armés de piques, de sabres et de poignards, encombrent le palais de l'archevêché et s'établissent dans les galeries.

L'Assemblée délibère sous le coup des menaces réitérées de la multitude et décrète que les biens du clergé seront désormais propriété de la nation. Toutefois il est statué que l'on accordera aux curés une pension de mille deux cents livres et le logement à titre d'indemnité.

Le 4 novembre, Louis XVI, prisonnier aux Tuileries, se décide, malgré sa répugnance, à signer ce décret.

Dans les premiers jours de février 1790, Treilhard demande et obtient l'adjonction de nouveaux membres au comité ecclésiastique ! Le 1 0, il propose de supprimer les Ordres religieux, et, le 13, l'Assemblée vote la suppression.

Le lendemain de ce jour néfaste, les galeries du Palais-Royal étaient le théâtre d'une infâme comédie. Des prostituées, vêtues en religieuses et donnant le bras à des hommes avinés, se répandirent

de toutes parts, vociférant des chansons obscènes et profanant avec effronterie les insignes augustes de la religion.

Les mêmes scandales se produisirent sur tous les points de la France. A Nîmes, les calvinistes profitèrent de cette agitation pour s'emparer de l'église des Capucins. Ils massacrèrent quatre religieux sur les marches de l'autel et deux autres dans la sacristie, profanèrent les vases sacrés et mirent en lambeaux les chasubles, les aubes et les linges d'autel.

Ce fut au milieu de l'agitation des partis et des menaces incessantes de guerre civile, que le comité des affaires ecclésiastiques présenta son projet de loi sur la Constitution civile du clergé.

Ne pouvant reproduire en détail toutes les dispositions de cette loi devenue trop célèbre, nous en indiquerons les points les plus saillants.

Chaque département devait ne former qu'un seul diocèse.

Tous les évêchés qui n'étaient pas compris nommément dans le deuxième article de la loi demeuraient supprimés.

On établissait, en outre, dix sièges archiépiscopaux ou métropolitains, qui étaient: Rouen, Besançon, Reims, Paris, Rennes, Bourges, Bordeaux, Toulouse, Aix et Lyon.

Chaque métropole comprenait un certain nombre d'évêchés suffragants désignés dans le décret.

Défense était faite à toute église ou paroisse de France, et même à tout citoyen français, de recon-

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naître l'autorité d'un évêque ordinaire ou métropolitain, dont le siège serait établi sous la domination d'une puissance étrangère, ni celle de ses délégués résidant en France ou ailleurs.

On devait procéder à une nouvelle délimitation des paroisses.

Chaque diocèse ne pouvait avoir qu'un séminaire.

Un conseil, dont la loi désignait les éléments, était imposé à l'évêque qui ne pouvait rien faire de valide sans son assentiment.

Toute ville dont la population ne dépassait pas six mille âmes n'avait droit qu'à une seule paroisse.

Les titres et offices non mentionnés dans la Constitution civile étaient supprimés, sans qu'il pût jamais en être établi de semblables.

On ne connaîtra, ajoutaient ces étranges législateurs, qu'une seule manière de pourvoir aux évêchés et aux cures, c'est à savoir la forme des élections.

Toutes les élections se faisaient par la voie du scrutin et à la pluralité absolue des suffrages.

Les évêques étaient nommés par les électeurs que la loi investissait du pouvoir de choisir les administrateurs du département.

Le président de l'assemblée électorale proclamait le nom de l'élu dans l'église où l'élection s'était faite, en présence du peuple et du clergé.

Dans le mois qui suivait, l'élu devait se présenter à son métropolitain qui lui donnait l'institution canonique.

Le nouvel évêque ne pouvait s'adresser au Pape pour en obtenir aucune confirmation. Il se bornait à lui écrire comme au chef visible de l'Eglise, en témoignage de l'unité de foi et de communion qu'il était obligé d'entretenir avec lui.

Les évêques et les curés n'étaient investis d'une juridiction quelconque et n'avaient le droit d'exercer les fonctions de leur ministère, qu'après avoir prêté serment à la constitution, en présence des officiers municipaux, du peuple et du clergé.

La discussion générale sur la Constitution civile s'ouvrit le 29 mai et fut close deux jours après.

Si les lois de la logique avaient pu prévaloir sur l'esprit de parti et le fanatisme aveugle des jansénistes dont se composait la majorité du comité ecclésiastique, le mépris de l'Assemblée eût fait justice de la Constitution civile. Mais la majorité se proposait avant tout d'asservir à l'Etat l'Eglise catholique, en attaquant la suprématie du Saint- Siège. Les députés empiétaient sur les droits du pouvoir spirituel et foulaient aux pieds la liberté de conscience, que proclamait cependant la Déclaration des Droits de V homme et du citoyen.

Mais il en coûte peu à la révolution d'être en contradiction avec elle-même ; la logique n'a de prix à ses yeux que si elle sert ses intérêts ou flatte ses passions.

Les droits de la conscience furent défendus avec énergie par les membres du clergé, bien qu'aucun d'eux ne se fit illusion sur le caractère du vote qui devait clore ces débats.

Le comité avait cru devoir recourir aux lumières de certains ecclésiastiques entachés de jansénisme. D. Déforis, de la Congrégation de Saint-Maur, fut un de ses collaborateurs les plus actifs. Il se réunit à quelques religieux de la maison des Blancs-Manteaux, dont les tendances peu orthodoxes s'harmonisaient avec les siennes. Ces réformateurs d'un nouveau genre rédigèrent un recueil de doctrines qui devait avoir pour résultat, disaient-ils, de ramener l'Eglise à la pureté de son organisation primitive.

Ce travail fut communiqué au comité ecclésiastique, qui l'adopta dans son ensemble. C'est ainsi que l'œuvre des Bénédictins, revue et corrigée par Camus, Treilhard, Martineau et Lanjuinais, devint ce que l'on a appelé depuis la Constitution civile du clergé.

Ce détail, généralement peu connu, est une démonstration péremptoire du mal que le Jansénisme et le Gallicanisme avaient fait en France, puisque les Ordres religieux eux-mêmes n'avaient pu échapper à leur influence.

L'oeuvre du comité ayant été soumise à l'Assemblée , Mgr de Boisgelin , archevêque d'Aix , crut devoir protester, avant que la discussion fût ouverte, contre la tentative schismatique des novateurs.

« Nous ne rejetons point », disait-il, « la pureté « des méthodes de la primitive Eglise ; mais, puis- « que le comité nous rappelle nos devoirs, il nous « permettra de le faire souvenir de nos droits et

« des principes sacrés de la puissance ecclésiasti- « que ; je vais donc exposer, avec toute la fermeté « qui convient aux ministres du Seigneur, l'indis- « pensable autorité de l'Eglise ».

« Jésus-Christ a donné sa mission aux apôtres et « à ses successeurs pour le salut des fidèles ; il ne « l'a confiée ni aux magistrats ni aux princes, puis- « qu'il s'agit d'un ordre de choses auquel les rois « mêmes doivent obéir. La mission que nous avons « reçue par la voie de l'ordination et de la consé- « cration remonte aux apôtres. On vous propose « aujourd'hui de supprimer une partie des ministres, « de diviser les juridictions ; mais la discipline s'op- « pose à ce que les évêques soient institués par « l'autorité civile ou destitués par elle ; il est ab- « surde de faire dépendre l'existence d'un prélat « des caprices d'une classe de citoyens étrangers « aux vertus de l'Eglise. Il ne vous appartient pas « davantage de changer la juridiction des évêchés ; « elle a été établie et limitée par les apôtres, et au- « cune puissance humaine n'a droit d'y toucher. « Il s'est introduit des abus, je ne prétends pas le « nier ; comme les autres, j'en gémis ; mais, si des « réformes sont nécessaires, il faut recourir à l'au- « torité de l'Eglise, il faut la consulter dans un « concile national ; c'est là que réside le pouvoir « qui doit veiller au maintien de la foi. Nous en « réclamons la convocation avec instance. Si le « roi et l'Assemblée n'obtempèrent point à nos « vœux, nous ne pouvons point consentir à ce que « vous demandez. Nous déplorons même, au nom

« du clergé de France, l'impossibilité de participer « à la discussion qui va s'ouvrir ».

Treilhard, rapporteur du comité ecclésiastique, se chargea de la défense du projet. Il chercha à établir que les changements proposés étaient utiles et que l'Assemblée avait le droit de les faire.

Pour démontrer la première partie de sa thèse, il fit un tableau plus ou moins fantaisiste des abus du clergé.

« Les collégiales et chapitres des cathédrales », disait, entre autres choses, l'orateur janséniste, « ne « sont plus ce qu'ils étaient dans l'origine : les cha- « noines vivaient alors en commun et formaient le « conseil de l'évêque ; ils en sont aujourd'hui les « rivaux. Ils concouraient avec l'évêque à la tran- << quillité des familles ; ils en sont aujourd'hui les « fléaux par une foule de procès qu'ils suscitent; « et leur inutilité est si avérée, que le plus classique « de nos poètes a représenté la mollesse sous l'em- « blême d'un chanoine. Pénétré de tous ces abus, le « vertueux Fleury, dans son Discours sur ïhistoire « ecclésiastique , réduit la juridiction spirituelle à « l'instruction des fidèles, à l'administration des sa- « cremenls : telle est la sage doctrine de l'Eglise « de France ».

Boileau ne se doutait pas, en écrivant son Lutrin, qu'il fournirait un jour des arguments aux disciples attardés de Port-Royal, devenus les complices du déisme et de l'athéisme, dans leur lutte contre l'Eglise.

Treilhard ne se borna pas à débiter, aux applau-

dissements d'une majorité voltairienne, des fadaises comme celles qu'on vient de lire ; il voulut faire preuve de science théologique. Avec l'assurance d'un homme qui ne doute de rien, parce qu'il ignore tout, le porte-parole du comité soutint que, en qualité de successeurs des apôtres, les évêques étaient investis d'une juridiction universelle et illimitée. Camus alla plus loin, il affirma que Jésus-Christ n'avait donné à saint Pierre aucune juridiction sur ses collègues.

« Dans les premiers siècles du christianisme », ajouta Treilhard, « le peuple choisissait ses pas- << teurs, et les évêques les ordonnaient. Bientôt les « papes usurpèrent les prélatures ; saint Louis ré- « tablit les élections encore usurpées et de nouveau « instituées : elles. ont subi le sort de toutes les af- « faires soumises à la puissance temporelle. Voyez « les successeurs des apôtres devenus des seigneurs « séculiers, ont-ils acquis plus de vertus civiles ? Ce « qu'il y a de certain, c'est qu'ils ont perdu les « vertus apostoliques. Leur nomination, concentrée « dans les mains du roi, ou plutôt dans celles des « ministres, a trop souvent prouvé qu'on choisis- « sait, non celui qui avait le plus de mérite, mais « bien celui dont la famille jouissait du plus grand « crédit ».

M. Leclerc, curé de Cambe, au bailliage d'Alençon, soutint la cause de l'Eglise avec beaucoup d'énergie.

« Si votre comité », dit l'orateur, « s'était con- « tenté de nous proposer la réforme des abus qui se

« sont introduits dans l'administration ecclésias- « tique ; s'il nous avait demandé de protéger les « règles de l'Eglise, nous aurions tous applaudi « à son travail ; mais il n'a présenté que suppres- « sions et destructions ». M. Leclerc démontre ensuite que l'Eglise a reçu, avec le pouvoir d'enseigner, tous les droits du gouvernement ecclésiastique. « Régir , gouverner les églises », continue-t-il , « régler la discipline, faire des lois, instituer les « pasteurs, telle est sa juridiction. Elle ne peut « venir que de Jésus-Christ, et il était si éloigné de « la donner aux empereurs, qu'il a dit qu'ils en « seraient les persécuteurs ».

M. Goulard, curé de Roanne, fit observer que le projet du comité jetterait la perturbation dans la hiérarchie ecclésiastique. « Le comité », s'écria-t-il, « prend pour base l'ancienne discipline (c'était sa « prétention du moins) ; eh bien ! c'est en partant « de ce principe que Luther a commencé sa ré- « forme, qu'il a aboli les monastères, qu'il a déclaré « que le vœu de chasteté n'était pas d'institution « divine, enfin qu'il a épousé une religieuse ».

« Est-il un chrétien », ajoutait l'orateur, « qui ne « frémisse de voir l'Eglise gallicane séparée de son « chef, pour en faire une Eglise schismatique qui « deviendrait bientôt hérétique? C'est le presbyté- « rianisme qu'on veut établir». Ces dernières paroles secouent violemment l'Assemblée qui veut imposer silence à l'abbé Goulard. Des cris à l'ordre se font entendre de tous les rangs de la gauche. Mais le courageux député n'en continue pas moins en ces

termes : « Je vous conjure par la foi, par le respect « qui ne nous a pas même permis de faire de « l'existence de la religion catholique en France « l'objet d'une délibération; je vous conjure par ce « grand principe politique de la division des pou- « voirs, qui répugne à ce que le pouvoir civil et « la juridiction ecclésiastique soient confondus ; je « vous conjure au nom du Dieu de paix de rejeter « toute innovation qui alarmerait les fidèles. La « constitution de l'état civil doit suffire à votre zèle ; « l'intention de la nation n'est pas de vous transfor- « mer en comité. Je conclus donc, en disant qu'à l'ex- « ception de ce qui regarde le salaire pécuniaire, « il n'y a pas lieu à délibérer sur le plan proposé ».

Robespierre, dont la célébrité n'était pas encore ce qu'elle fut depuis, se mêla à son tour à la discussion. Il prétendit que les prêtres n'étaient que de simples magistrats préposés au maintien de la morale publique. Ce principe posé, il est facile de voir quelles conséquences l'orateur en déduisait, ou plutôt voulait en déduire ; car les murmures l'empêchèrent de développer ses théories.

L'abbé Gouttes, un curé d'Auvergne, chercha à démontrer que la nomination aux cures et aux évêchés n'appartenait pas à l'Eglise. Des protestations énergiques, parties de la droite, accueillirent l'exposé de cette étrange théorie.

Sieyès était opposé à la réforme. Aussi attaquat-il le comité ecclésiastique avec une grande vivacité. Il l'accusa, non sans raison, de vouloir faire revivre le Jansénisme et Port-Royal.

On en vint à la discussion des articles. Au moment où l'on mettait aux voix la disposition relative à la nouvelle circonscription" des diocèses, l'évêque de Clermont se présenta à la tribune, demanda à son tour la réunion d'un concile national et critiqua vertement la théorie de l'abbé Gouttes sur la suprématie pontificale. La voix du prélat ne fut pas écoutée. Mgr Dulau se joignit à son collègue 'de Clermont, mais sans plus de succès.

Gobel, évêque de Lydda, tâcha de démontrer qu'on ne pouvait se passer de l'intervention du Saint-Siège pour la nouvelle démarcation des diocèses; que l'on s'exposait à jeter la perturbation dans les consciences, si on méconnaissait ce principe de droit canonique.

Le malheureux Gobel ne devait pas persévérer longtemps dans ces bonnes dispositions.

L'abbé Guégan demanda que l'on mît en tête du projet l'article qui le terminait, mais après l'avoir amendé ainsi : « Le roi sera supplié de prendre « toutes les mesures qui seront jugées nécessaires « et qui seraient conformes aux saints canons et aux « libertés gallicanes, pour assurer la pleine et entière « exécution du présent décret ».

Cette motion ne manquait peut-être pas de sagesse; car elle ménageait une issue à l'Assemblée et au gouvernement, la dernière qui leur restât pour sortir de l'impasse où ils étaient acculés.

D'Éprémesnil qui, cependant, n'était pas hostile à la révolution, déclara à son tour que, si l'Assemblée se refusait à écouter les conseils de la sagesse,

le schisme était consommé. Tout fut inutile, la majorité persista dans sa haine contre l'Eglise.

Les évêques et les députés de la droite ne prirent plus aucune part aux délibérations.

Lorsqu'il fut question de l'article portant fixation du traitement des évêques, Cazalôs fit ressortir avec beaucoup d'éloquence la mission toute de charité de l'épiscopat et du clergé paroissial. Partant de ces données, dont il eût été difficile de contester l'exactitude, il prouva d'une manière victorieuse que l'indemnité allouée aux évêques et aux curés des grandes villes était insuffisante.

Robespierre ne trouva pas de son goût l'opinion de Cazalès. Voici la réponse empreinte d'hypocrisie qu'il fit à l'orateur de la droite :

« J'adopte les principes du préopinant; mais j'en « déduis des conséquences tout à fait opposées. « Saisissons l'esprit de la religion, agrandissons les « idées de charité, et nous verrons que, si l'auteur « pauvre et bienfaisant du christianisme a recom- « mandé au riche de partager sa fortune avec les « indigents, il a voulu que ses ministres fussent « pauvres, pensant qu'ils seraient corrompus s'ils « vivaient dans l'opulence. Il savait que les plus « riches ne sont pas les plus généreux, et que ceux « qui sont séparés des misères de l'humanité ne « compatissent guère à ces misères ; que, par leur « luxe et par les besoins attachés à leur condition, « ils sont souvent pauvres au sein même des ri- « chesses. Non, les législateurs ne soumettront pas « l'existence du peuple au caprice et à l'arbitraire

« de quelques hommes. Au lieu de mettre des fonds « considérables à la disposition des ministres du « culte, et d'affecter au traitement des évêques les « sommes destinées à remplir les devoirs les plus « sacrés de la société, ils sauront venir au secours « des malheureux par de grandes vues administra- « tives. C'est en protégeant par de bonnes lois tous « les citoyens sans distinction, et surtout en leur « procurant des occupations utiles, qu'ils lesaccou- « tumeront au travail et les sauveront de la misère ; « tandis que les aumônes du clergé, par la fausse « application d'un principe pieux, ne servent, le « plus souvent , qu'à entretenir la paresse et la « mendicité ».

On se disposait à voter sur l'ensemble de la loi, quand l'évêque de Clermont, appuyé par la droite et les membres du clergé, déclara une dernière fois qu'il protestait contre les entreprises delà Chambre à l'endroit des intérêts religieux.

La plupart des ecclésiastiques quittèrent l'Assemblée au milieu du tumulte et laissèrent la gauche voter le décret sans autre opposition.